Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Forum des gestionnaires d’EPLE


 
AccueilAccueil  PortailPortail  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le Deal du moment : -25%
PC Portable Gamer 16,1” HP Victus 16 – 16 ...
Voir le deal
749.99 €

Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet
 

 frais de double résidence

Aller en bas 
+2
Winnie
patrick 85
6 participants
AuteurMessage
patrick 85
**
**



Nombre de messages : 763
Age : 64
Localisation : Instance de retour chez moi
Date d'inscription : 09/03/2009

frais de double résidence Empty
MessageSujet: frais de double résidence   frais de double résidence Icon_minitimeLun 30 Mai 2011 - 12:02

Nommé comme gestionnaire à 100 kms de chez moi, j'ai un logement par NAS de type 4 qui ne peut de toute façon pas accueillir ma famille( j'ai 4 enfants). Comme j'ai un internat important et aucun CPE logé, j'assume 2 nuits d'astreintes chaque semaine (environ 2 à 3 évacuations sanitaires par nuit) plus 1/3 de temps d'astreinte pendant les vacances. Pour moi, il ne s'agit que de frais complémentaires et en aucun cas d'un avantage en nature. Comment dois je déclarer ces frais?
Qu'en pensez vous?
Revenir en haut Aller en bas
Winnie
Admin
Admin
Winnie


Nombre de messages : 13583
Age : 98
Localisation : La Forêt des Rêves Bleus, ou à la masse, au choix
Date d'inscription : 11/03/2008

frais de double résidence Empty
MessageSujet: Re: frais de double résidence   frais de double résidence Icon_minitimeLun 30 Mai 2011 - 12:20

2 à 3 évacuations sanitaire par nuit ? affraid
Pourquoi un CPE même non logé (bizarre, sont-ce des dérogations ?) n'a-t-il pas d'astreinte, surtout dans un internat "important" ? Décidément, on voit toutes les configurations possibles...
De plus il me semble que la dérogation est de droit pour cause de logement trop petit.
Concernant la déclaration, le mieux est de contacter le service des impôts, non ?

_________________
Je préfére que l'on dise de moi "il est ch...t, mais c'est un bon" que "il est sympa, mais un peu juste." (©️ N@n@rd )
La confiance n'exclut pas le contrôle, elle s'en nourrit. (©️ Hippos, 15/12/2010)
.

Temps de travail des personnels Etat
Revenir en haut Aller en bas
Fondateur
Admin fondateur
Admin fondateur
Fondateur


Nombre de messages : 17489
Date d'inscription : 26/03/2006

frais de double résidence Empty
MessageSujet: Re: frais de double résidence   frais de double résidence Icon_minitimeLun 30 Mai 2011 - 12:58

Une NAS est un avantage en nature... même lorsque cela s'apparente plus à une contrainte qu'un avantage.
Mais 2 ou 3 évacuations par nuit c'est quoi ça comme bahut ?!? Ils font des combats clandestins ? Mangent des légumes espagnols à la cantine ? confused

_________________
Celui qui poursuit un rêve n'en désire pas, au fond, la réalisation : il veut seulement pouvoir continuer à rêver.
.
Revenir en haut Aller en bas
patrick 85
**
**



Nombre de messages : 763
Age : 64
Localisation : Instance de retour chez moi
Date d'inscription : 09/03/2009

frais de double résidence Empty
MessageSujet: Re: frais de double résidence   frais de double résidence Icon_minitimeLun 30 Mai 2011 - 13:44

N@n@rd a écrit:
Une NAS est un avantage en nature... même lorsque cela s'apparente plus à une contrainte qu'un avantage.
Mais 2 ou 3 évacuations par nuit c'est quoi ça comme bahut ?!? Ils font des combats clandestins ? Mangent des légumes espagnols à la cantine ? confused
Non, c'est le seul établissement du département habilité à recevoir des élèves handicapés. Et mes deux cpe sont des contractuels. Les titulaires étant en longue maladie. Il y a en plus 250 élèves de LP, donc déjà des élèves en difficultés.
Revenir en haut Aller en bas
Carmelita
.
.
Carmelita


Nombre de messages : 82
Date d'inscription : 04/06/2009

frais de double résidence Empty
MessageSujet: Re: frais de double résidence   frais de double résidence Icon_minitimeLun 30 Mai 2011 - 14:18

Les frais de double résidence sont déclarés avec les frais réels : un aller/retour par semaine, frais de péage, assurance du logement à condition de les justifier par le fait que le conjoint et les enfants vivent dans une autre commune, enfants scolarisés dans une commune autre que la résidence administrative et que le conjoint travaille dans une autre commune.
Le seul impératif et non des moindres , il faut garder tous les justificatifs et les fournir à l'administration fiscale.
Revenir en haut Aller en bas
Bozinchu
Veille JO
Veille JO
Bozinchu


Nombre de messages : 22125
Age : 55
Localisation : Bastia
Date d'inscription : 23/11/2006

frais de double résidence Empty
MessageSujet: Re: frais de double résidence   frais de double résidence Icon_minitimeLun 30 Mai 2011 - 20:41

Par contre si tu es en maladie tu ne peux pas déclarer de frais pour déplacement....

_________________
Il ne faut jamais juger les gens sur leurs fréquentations : Judas par exemple avait des amis irréprochables

Cherche et tu trouveras Luc, Chap. 11: «…Car quiconque demande reçoit, qui cherche trouve ».

VOTEZ POUR MOI
Revenir en haut Aller en bas
youpi
**
**



Nombre de messages : 611
Age : 67
Localisation : en ile de france
Date d'inscription : 16/09/2008

frais de double résidence Empty
MessageSujet: Re: frais de double résidence   frais de double résidence Icon_minitimeLun 30 Mai 2011 - 21:17

Bozinchu a écrit:
Par contre si tu es en maladie tu ne peux pas déclarer de frais pour déplacement....

Ni faire d'astreinte 3 fois par semaine !
Revenir en haut Aller en bas
patrick 85
**
**



Nombre de messages : 763
Age : 64
Localisation : Instance de retour chez moi
Date d'inscription : 09/03/2009

frais de double résidence Empty
MessageSujet: Re: frais de double résidence   frais de double résidence Icon_minitimeMar 31 Mai 2011 - 10:25

youpi a écrit:
Bozinchu a écrit:
Par contre si tu es en maladie tu ne peux pas déclarer de frais pour déplacement....

Ni faire d'astreinte 3 fois par semaine !

Heureusement: de toute façon, je suis en arrêt depuis début avril et jusqu'à la sortie début juillet; et le médecin de prévention me demande de me mettre en CLM toute l'année prochaine sauf rapprochement immédiat.
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





frais de double résidence Empty
MessageSujet: Re: frais de double résidence   frais de double résidence Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
frais de double résidence
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» double regie = double caisse ?
» Frais de voyage et frais de séjour ERASMUS -> pour les connaisseurs
» frais de stages + frais de déplacement PFMP à l'étanger
» Frais fixes et frais administratifs sur facture
» Frais de déplacement -avance des frais-remboursement

Permission de ce forum:Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum
Forum des gestionnaires d’EPLE :: Gestionnaires d'EPLE :: Primes et indemnités-
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetSauter vers: