Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Forum des gestionnaires d’EPLE


 
AccueilAccueil  PortailPortail  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
-28%
Le deal à ne pas rater :
Précommande : Smartphone Google Pixel 8a 5G Double Sim 128Go ...
389 € 539 €
Voir le deal

Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet
 

 subvention spécifique

Aller en bas 
2 participants
AuteurMessage
polaire
*******
*******
polaire


Nombre de messages : 5130
Date d'inscription : 16/02/2007

subvention spécifique Empty
MessageSujet: subvention spécifique   subvention spécifique Icon_minitimeVen 1 Avr 2011 - 10:50

A votre avis, sachant qu'une subvention nous est allouée pour couvrir un certain nombre de frais clairement définis par convention (papeterie, affranchissement, consommations téléphoniques, maintenance d'un photocopieur etc....), puis-je ouvrir les montants par DM de niveau 2 ?
Pour les curieux, il s'agit des conditions d'accueil d'un enseignant référent au sein du collège (convention tripartite MDPH, IA, collège).
Revenir en haut Aller en bas
Winnie
Admin
Admin
Winnie


Nombre de messages : 13576
Age : 97
Localisation : La Forêt des Rêves Bleus, ou à la masse, au choix
Date d'inscription : 11/03/2008

subvention spécifique Empty
MessageSujet: Re: subvention spécifique   subvention spécifique Icon_minitimeVen 1 Avr 2011 - 10:52

Dès lors que la convention déjà adoptée par le CA prévoyait des modalités financières, oui.

_________________
Je préfére que l'on dise de moi "il est ch...t, mais c'est un bon" que "il est sympa, mais un peu juste." (©️ N@n@rd )
La confiance n'exclut pas le contrôle, elle s'en nourrit. (©️ Hippos, 15/12/2010)
.

Temps de travail des personnels Etat
Revenir en haut Aller en bas
 
subvention spécifique
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Subvention spécifique d'investissement
» Subvention affectée ou spécifique : quelle différence ?
» Mutations AAE 2016 [fil spécifique]
» régime alimentaire spécifique
» DGF complémentaire : ressource spécifique... ou non ?

Permission de ce forum:Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum
Forum des gestionnaires d’EPLE :: Gestionnaires d'EPLE :: Gestion budgétaire et comptable.-
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetSauter vers: