CHARGES SAH

Invité

un gestionnaire de lycée peut t-il me confirmer que les lycées sont exonérés de FCSH?
iI me semblait que les collèges comme les lycées étaient tenus de comptabiliser comme charges au R2 : FCSH + Participation aux Charges Communes + reversement à la CT (Ex FARPI)!

suis-je dans le vrai?

non pas d'exonération...
Cela dépend du bon vouloir de la CT de rattachement
Ici les lycées et collèges payent le FCSH et l'ancien FARPI
J'ai cru comprendre que chez l'IZ ils ne payent plus rien
A Orléans plus de FCSH pour les lycées depuis longtemps....

_________________
Il ne faut jamais juger les gens sur leurs fréquentations : Judas par exemple avait des amis irréprochables

Cherche et tu trouveras Luc, Chap. 11: «…Car quiconque demande reçoit, qui cherche trouve ».

VOTEZ POUR MOI

AU fait il y a deux questions dans ton intervention...
la deuxième partie est vraie, quand le dit FCSH est prévu...

_________________
Il ne faut jamais juger les gens sur leurs fréquentations : Judas par exemple avait des amis irréprochables

Cherche et tu trouveras Luc, Chap. 11: «…Car quiconque demande reçoit, qui cherche trouve ».

VOTEZ POUR MOI

****** Nombre de messages : 4240 Date d'inscription : 07/06/2007

Même réponse que Boz, ça dépend de la collectivité de rattachement.

Chez moi, on est toujours soumis à la cotisation au FCSH.

Invité

merci pour vos réponses

» Concordance développement des charges et total des charges du résultat
» Budget SRH 2017 Grosses difficultés
» Charges locatives
» charges logement COP
» charges exceptionnelles