Bonjour,
 
je travaille dans la fonction publique hospitalier (res. hum.) J'ai un problème avec 2 agents : le 1er absent du 15 octobre 2007 au 28 février 2010 puis en MTT pendant 6 mois se retrouve avec 98 heures supplémentaires à récupérer sur l'année 2009. Le 2ème absent pendant près de 3 ans va revenir avec 392 heures : ceci car on considère qu'un agent en position de congé maladie est en activité.
Pouvez-vous me dire s'il existe des textes disant qu'un agent absent toute une année ne peut prétendre à récupérer des jours?
Merci d'avance.

Bonjour Marie,

Ici c'est un forum de gestionnaires d'établissements scolaires, principalement. On y trouve des collègues de l'enseignement supérieur ou de services de l'éducation nationale. Il est vrai qu'on gère des personnels qui dépendent maintenant de la fonction publique territoriale. Mais pour la fonction publique hospitalière, hormis quelques collègues ayant roulé leur bosse, je ne pense pas que ce lieu soit celui le plus à même de vous fournir le maximum de réponses.
Bon courage en tout cas.

Et dans la logique, si un agent est considéré comme "en activité" lors d'un congé de maladie ordinaire, je ne pense pas toutefois que les périodes concernées donnent droit à des heures supplémentaires. En tout cas pour la FPE les indemnités d'heures et de travaux supplémentaires sont toujours supprimées pour une absence si longue. J'imagine que les HS ne sont pas payées non plus chez vous, donc je ne vois pas pourquoi les heures seraient récupérées.