La décentralisation des gestionnaires

Bref a écrit:

Cette inégalité croissante que l'on peut déjà constater en France - les CT ne consacrant pas toutes les mêmes ressources à l'éducation - sera consubstancielle à l'éducation assurée complètement par des CT .

C'est une évidence.

On retrouve cela aussi dans le bouquin de Nathalie Mons, très bien expliqué et sans parti pris.

Russule a écrit:

Bref a écrit:

Cette inégalité croissante que l'on peut déjà constater en France - les CT ne consacrant pas toutes les mêmes ressources à l'éducation - sera consubstancielle à l'éducation assurée complètement par des CT .

C'est une évidence.
On retrouve cela aussi dans le bouquin de Nathalie Mons, très bien expliqué et sans parti pris.

C'est une évidence... mais pas pour tout le monde.

N. Mons avait commis à un colloque de l'AFAE en 2008 un exposé fourni à propos de décentralisation : une analyse fine sur fond de PISA, PISA qui avait bousculé en France comme en Allemagne. Outre qu'elle expliquait qu'il n'y avait pas de véritable fondement théorique qui justifiât décentralisation (ou recentralisation), elle affirma qu'elle ne pouvait pas totalement lier, de façon simple, résultats des élèves - quand même le but final de tout ce bataclan - et décentralisations (il y a plusieurs sortes de décentralisation) elle notait cependant ceci avant sa conclusion :

Décentralisation et inégalités d'origine sociale


Les résultats sont intéressants parce que quand on raisonne à inégalités données constantes entre élèves, on s'aperçoit qu'il y a des liens forts entre les politiques de décentralisation et les inégalités d'origine sociale. Il y a vraiment une opposition entre l'analyse en termes d'inégalités globales du système et l'analyse en termes d'inégalités sociales à l'école, donc un très fort lien entre la répartition des pouvoirs et les inégalités sociales. Il est clair qu'il y a un net avantage pour les organisations qui sont centralisées, c'est-à-dire que les systèmes décentralisés sont associés à des inégalités sociales de réussite plus fortes quand on raisonne à inégalités scolaires données.
Quelles sont les caractéristiques des organisations qui sont moins marquées par des inégalités sociales? Ce sont des programmes scolaires et des certifications centralisées. Je pense que ces termes de "certifications centralisées" et "faibles inégalités sociales" sont importants aussi dans le débat aujourd'hui sur le baccalauréat. Il ne faut pas perdre de vue que les certifications centralisées sont également des ossatures qui permettent de limiter les inégalités ainsi que les inégalités sociales, donc gardons-le en tête pour le débat actuel sur le bac qui tend peut-être trop rapidement à enterrer un système que l'on voit paradoxalement se développer dans les autres pays : programmes scolaires et certifications centralisés sont associés à de plus faibles inégalités sociales de réussite. Il en est de même pour la gestion de ressources humaines centralisées et pour le financement mixte.

La mise en gras est de moi.

C'est là une des réponses à la question de l'IZ, cf. supra .

Source
AFAE
2008 n°3
XXXème colloque
Ecole et collectivités territoriales :
nouveaux enjeux, nouveaux défis
Article de N.Mons :
Décentralisation, efficacité et égalité scolaires :
une comparaison internationale

B .

l'ARF met la pression...http://www.lagazettedescommunes.com/53863/les-regions-vont-proposer-un-texte-sur-lacte-iii-de-la-decentralisation-avant-lete/

Pas de demi-mesure .................;

c'est drôle je croyais que les CT ne voulaient pas de transfert de compétences car cela revient trop cher...
j'ai pas suivi tout le bousin moi...

Bozinchu a écrit:

c'est drôle je croyais que les CT ne voulaient pas de transfert de compétences car cela revient trop cher...
j'ai pas suivi tout le bousin moi...

et pourtant il y avait ca dans le sujet : http://education.weka.fr/flash-education/l-arf_souhaite_le_transfert_des_gestionnaires_et_des_comptables_aux_regions-5119

BANZAî

Stanislas a écrit:

l'ARF met la pression...http://www.lagazettedescommunes.com/53863/les-regions-vont-proposer-un-texte-sur-lacte-iii-de-la-decentralisation-avant-lete/

et se fait entendre : http://www.google.fr/url?sa=t&source=web&cd=2&ved=0CC0QFjAB&url=http%3A%2F%2Fwww.lagazettedescommunes.com%2F53950%2Fcompetences-etatregions-creation-de-groupes-de-travail-pour-les-clarifier%2F%3Futm_source%3Dquotidien%26utm_medium%3DEmail%26utm_campaign%3D21-01-2011-quotidien&ei=dYs5TY-qLs_tOYH0wcEL&usg=AFQjCNFcnNiL49NlBl2rNhcC6P6HZdIwFg

Décret du 3 décembre 2011 sur le statut de l' "adjoint gestionnaire" ? Ca ne parle à personne ?
AG = Adjoint Chef établissement = Représentant de l'Etat (remarquez quand même la subtilité entre principal / proviseur Adjoint et adjoint gestionnaire...)

J'ai le compte rendu d'un forum sur ce sujet pas mal fait où le problème de la décentralisation de l'AG est soulevé et mis en relation avec le role des CTR et l'autonomie des établissements.

Je le mets en ligne dès que j'ai remis la main (ma souris en fait) dessus.

Décret ou pas décret, le seul représentant de l'Etat dans l'EPLE c'est le Chef d'établissement.

Grincheux a écrit:

Décret ou pas décret, le seul représentant de l'Etat dans l'EPLE c'est le Chef d'établissement.

Ah bon ?

CE = représentant légal de l'Etat dans l'EPLE = Je suis d'accord avec toi sur ce point.

Mais dis donc mon grincheux en tant qu'AG auprès du CE ou chef de service ou que sais-je encore, rémunéré par un Etat dont tu as passé un concours d'admission (art 21-2 du la DUDH 1789), ton devoir n'est-il pas d'executer les taches qui te sont confiées dans le cadre de la politique mise en oeuvre par le gouvernement (droits et devoirs des fonctionnaires) et de veiller à la bonne marche et à la mise en application des réformes en cours (principe de discrétion et de loyauté) ?

Et tu me dis que tu n'es pas "représentant de l'Etat". J'ai dû raté une marche...

Et il en va de même pour tous les fonctionnaires d'Etat, quelques soit les ministères, grades, corps ou métiers.

wrochga a écrit:

Décret du 3 décembre 2011 sur le statut de l' "adjoint gestionnaire" ? Ca ne parle à personne ?
AG = Adjoint Chef établissement = Représentant de l'Etat (remarquez quand même la subtilité entre principal / proviseur Adjoint et adjoint gestionnaire...)

J'ai le compte rendu d'un forum sur ce sujet pas mal fait où le problème de la décentralisation de l'AG est soulevé et mis en relation avec le role des CTR et l'autonomie des établissements.

Je le mets en ligne dès que j'ai remis la main (ma souris en fait) dessus.

Je l'ai retrouvé, pas contre je ne sais plus comment je m'y suis pris pour le télécharger.

Je vais demander pour le mettre en ligne sur G03

http://www.education-territoires.fr/

Pris dans les turbulences de la ligne 6 et des transports francilien, le Grinch' ne peut te répondre, je me substitue donc à lui pour t'apporter une précision.

le Ce est le représentant de l'Etat dans l'établissement à l'instar du maire dans sa commune, ou du Préfet dans le département.

En ce sens il détient une part du pouvoir régalien qui lui a été donné par l'institution.

Le fonctionnaire lambda (que je suis) ne fait qu'appliquer le droit, il ne le crée pas.

Bozinchu a écrit:

Pris dans les turbulences de la ligne 6 et des transports francilien, le Grinch' ne peut te répondre, je me substitue donc à lui pour t'apporter une précision.

le Ce est le représentant de l'Etat dans l'établissement à l'instar du maire dans sa commune, ou du Préfet dans le département.

En ce sens il détient une part du pouvoir régalien qui lui a été donné par l'institution.

Le fonctionnaire lambda (que je suis) ne fait qu'appliquer le droit, il ne le crée pas.

Mais je suis d'accord avec vous. Mais nous représentons quand même l'Etat...

Bonjour,

Permettez moi d'apporter ma modeste contribution à cette décentralisation... Et d'ailleurs, moi, je m'interroge personnellement sur l’opportunité, sur le principe d'un éventuel acte III de la décentralisation car certains Etats comme L'Allemagne mais aussi L'Espagne reviennent sur une éventuelle re concentration car ils doivent corriger les dérives de leur décentralisation. Ensuite, rien n'est arrêté: dans certains rapports la gestion des lycées et des collèges  serait confiée aux Régions, d'autres préfèrent que ce soit aux Départements (si si même pour les lycées... ). Aujourd'hui, l'Etat ne semble pas prêt à décentraliser ses GM et AC car il est devenu l'adjoint du CE, si c'est pas un signe que l'Etat souhaite nous garder dans sa sphère????
Ensuite, permettez moi de réagir car même si le politique est prégnant au sein d'une collectivité territoriale, ce ne sont pas non plus des baronnies du XVIIIème siècle. Alors que penser de ce mouvement: moi, perso, je reste circonspect car si les fonctions de GM peuvent être transférées aux CT je vois mal comment la fonction d'agent comptable peut l'être. Ensuite, ce que je crains, c'est aller vers un appauvrissement de nos métiers car nos fonctions sont riches et diverses surtout quand on est GM et Agent comptable. Et surtout, il y a deux conceptions de la politique et c'est perceptible dans certains départements: soit la CT fait confiance à l'EPLE et elle lui laisse une marge de manœuvre certaine... Mais,  , et j'en parle par expérience, certaines collectivités sont très dirigistes à un tel point que la latitude laissée aux CE et au gestionnaire est réduite à l'état d'une peau de chagrin... C'est pourquoi, je reste contre pour l'instant et vaut mieux ne pas attendre que la Loi soit votée pour réagir... Il y a une lecture insidieuse: les CT sont des acteurs locaux et agissent avec légitimité dans leur domaine de compétence, çà c'est le texte. L'esprit est parfois dévié: les CT s'érigent parfois en contre pouvoir... En tout cas, je pense que nos syndicats doivent interroger les GM et AC ou leurs militants afin de savoir si ils sont d'accord ou pas sur le principe même de la décentralisation de leurs fonctions....Faudrait qu'on commence par là... Après on verra....

Domaine de compétences de la Région, j'aimerais votre avis.

L'attribution d'aides sociales en fait-elle partie ? Si oui, est-ce à nous de mettre en oeuvre cette politique (et dans n'importe quelle configuration = genre, vous payez d'abord, on vous rembourse plus tard et peut-être, pas de provisions versées...).

 

MasoGM a écrit:

Domaine de compétences de la Région, j'aimerais votre avis.

L'attribution d'aides sociales en fait-elle partie ? Si oui, est-ce à nous de mettre en oeuvre cette politique (et dans n'importe quelle configuration = genre, vous payez d'abord, on vous rembourse plus tard et peut-être, pas de provisions versées...).

de quelles aides parles-tu?

Pas de réponse bateau, par exemple en Ile de France, deux types d'aides :

- Aide Régionale à la Demi Pension (ARDP) : la région attribue aux DP une somme selon le QF. Cette somme est déductible de la DP annuelle après retrait des bourses pour les boursiers. Peu de travail pour nous, et facilite le recouvrement des créances. Par contre, interdiction de payer les familles, que des écritures internes. La région donne les subventions nécessaires sur enquête sans problème.

- Aide régionale à l'Equipement des élèves en LP : encadrée, x € par élève selon les sections mais versés sous forme de subvention aux établissements. Choix de mon établissement, nous achetons les équipements ou tenues directement, pas d'argent versé aux familles. Dépenses dans la limite de la subvention préalable à la dépense. Là par contre, se pose le problème des boursiers qui ont déjà une bourse d'équipement (conséquente) de l'Etat. Discussion en ce moment sur un éventuel changement de répartition.

En bref, ce n'est que mon exemple, peut-être que d'autres collègues ont des expériences différentes.

Merci pour la réponse en IDF ! C'est de ce genre d'aides dont je veux parler...

Ce qui me choque le plus, c'est l'absence de garantie de recouvrement des sommes (éventuellement) avancées. On a déjà le cas pour les transports des élèves vers les sites où ils pratiquent l'EPS, avec des dizaines de milliers d'€ régularisés -ou pas- des mois plus tard: si on ne fait pas "comme la Région elle a dit de faire" (et il faut parfois deviner quand et à qui l'adresser...), c'est passeport pour le débet.

C'est une question née aussi de notre perplexité devant la multiplication des subventions émanant de la même collectivité ,mais fonctionnant selon des modalités distinctes . De savoir que ,pour elles, nous dépendons du bon vouloir de commis qui ne connaissent RIEN au fonctionnement des EPLE , mais savent très bien nous expliquer en quoi nous sommes déficients et que nous devrions remercier nos bons maîtres pour leur infinie patience et leur incommensurable générosité.

 

Pas de dépense (et pas d'ordre de recette) sans avis de subvention ou d'engagement de financement.

Si avis de subvention et dépense, l'OR est obligatoire et le comptable DOIT poursuivre le recouvrement.

Famille, collectivité ou Etat les diligences du comptable doivent être identiques pour recouvrer la créance. Le tout est de s'assurer que le fondement juridique de l'OR est bien valable.

Je rappelle aux comptables qu'ils peuvent être mis en débet pour non recouvrement des sommes légalement dues par leur CT.

N@n@rd a écrit:

Pas de dépense (et pas d'ordre de recette) sans avis de subvention ou d'engagement de financement.

Si avis de subvention et dépense, l'OR est obligatoire et le comptable DOIT poursuivre le recouvrement.

Famille, collectivité ou Etat les diligences du comptable doivent être identiques pour recouvrer la créance. Le tout est de s'assurer que le fondement juridique de l'OR est bien valable.

Je rappelle aux comptables qu'ils peuvent être mis en débet pour non recouvrement des sommes légalement dues par leur CT.

Pas mieux...

MasoGM a écrit:

nous dépendons du bon vouloir de commis qui ne connaissent RIEN au fonctionnement des EPLE , mais savent très bien nous expliquer en quoi nous sommes déficients et que nous devrions remercier nos bons maîtres pour leur infinie patience et leur incommensurable générosité.

Je ne suis pas en IDF mais (malheureusement) j'aurais pu écrire exactement la même chose ...

wrochga a écrit:

Pas de réponse bateau, par exemple en Ile de France, deux types d'aides :

- Aide Régionale à la Demi Pension (ARDP) : la région attribue aux DP une somme selon le QF. Cette somme est déductible de la DP annuelle après retrait des bourses pour les boursiers. Peu de travail pour nous, et facilite le recouvrement des créances. Par contre, interdiction de payer les familles, que des écritures internes. La région donne les subventions nécessaires sur enquête sans problème.

en Aquitaine, une aide régionale à la restauration (ARR) est déduite de la DP/INTERNAT, mais uniquement pour les bénéficiaires de l'allocation de rentrée scolaire. une remontée trimestrielle est faite à la CT avec les montants à percevoir. ils ne nous remboursent pas mais nous demandent de déduire cette aide, en fin d'année, des 22.5% que nous leurs versons.

ça n'a pas posé de problème en 2011

Bonsoir,

"Pas posé de problèmes...." Hum.... dans le principe..

Dans les faits :
Quand on vous fournit la liste des bénéficiaires à la mi-novembre (+500 bénéficiaires) nécessitant un calcul par classe au mieux, individuel au pire et qu'il reste 4 semaines pour éditer les 1500 avis aux familles, recouvrer les créances, éditer les rappels... et ce voir notifier 60 élèves bénéficiaires supplémentaires au 14 décembre... "Pas posé de problèmes" devient alors un concept relatif...

P'tit Mousse a écrit:

Bonsoir,

"Pas posé de problèmes...." Hum.... dans le principe..

Dans les faits :
Quand on vous fournit la liste des bénéficiaires à la mi-novembre (+500 bénéficiaires) nécessitant un calcul par classe au mieux, individuel au pire et qu'il reste 4 semaines pour éditer les 1500 avis aux familles, recouvrer les créances, éditer les rappels... et ce voir notifier 60 élèves bénéficiaires supplémentaires au 14 décembre... "Pas posé de problèmes" devient alors un concept relatif...

As-tu pensé aux prélèvements automatiques ?

Proposition : Tu proposes aux familles la possibilité de passer au Prelvt auto. En 3 fois par exemple.

Si 1er TRM = 160 €, cela donne 60 € au 30 sept, 60 au 30 octobre et solde au 30 novembre (ou tu décales d'un mois comme tu veux).

Les bénéficiaires, les nouveaux boursiers, etc... seront prélevés du 1er terme. Après, si trop perçu, tu rembourses.

Prend beaucoup moins de temps que de se prendre la tête, permet un recouvrement efficace des créances. Si t'es Agent Comptable, facile à faire (enfin, la mise en place est un peu pénible en lycée, faut reconnaître, mais après ça roule), sinon il faut l'accord de ton AC.

Après, comme toutes méthodes, elle est critiquable... Moi, elle m'a permis de réduire mes créances impayées d'environ 90 %. Pas négligeable...

Malheureusement les prélèvements ne sont pas en vigueur chez nous...
Et je n'y peux rien
Mais merci du conseil....

P'tit Mousse a écrit:

Malheureusement les prélèvements ne sont pas en vigueur chez nous...
Et je n'y peux rien
Mais merci du conseil....

Voyons,

vous utilisez GFC (normalement), vous avez vous aussi une DDFiP (normalement).

Alors, POURQUOI ne pouvez-vous pas passer au prélèvement ???????

@wrochga : sur le site d'éducation et territoires, je n'arrive pas, avec la petite connexion internet de mon île perdue, à télécharger le.pdf du débat du 29/11/11. Je te remercie par avance de me l'envoyer par mail si le cœur t'en dit.

godzilla a écrit:

@wrochga : sur le site d'éducation et territoires, je n'arrive pas, avec la petite connexion internet de mon île perdue, à télécharger le.pdf du débat du 29/11/11. Je te remercie par avance de me l'envoyer par mail si le cœur t'en dit.

Pas de problème. A tous ceux qui le désirent... Envoyez moi des mails, je ferai suivre.

@wrochga
Pourquoi je ne peux pas passer aux prélèvements ?
Ben, par choix des chefs surement - pardi....
Y'a qu'a - Y Faut - Faut qu'on....
Moi c'est "je fais"

P'tit Mousse a écrit:

@wrochga
Pourquoi je ne peux pas passer aux prélèvements ?
Ben, par choix des chefs surement - pardi....
Y'a qu'a - Y Faut - Faut qu'on....
Moi c'est "je fais"

Dommage. Ca fonctionne bien.

Patience, tout vient à point etc...

@wrochga: MERCI