Bonjour

j'ai mis en ligne sur AJI un MAPA < 90 000 euros pour un séjour à la neige pour le collège

La publicité est arrivée à échéance et j'ai reçu 1 seule réponse Cependant cette réponse donne satisfaction , elle répond aux critères souhaités.

Problème, c'est que le nb d'élèves initialement prévu est en diminution : 65 élèves pour 98 de prévus sur l'appel d'offre.

N'ayant reçu qu'une réponse, dois je republier quand m^me un appel d'offre avec les nouveaux effectifs ou puis je négocier directement avec le prestataire retenu ( je ne lui ai rien dit encore officiellement )

Je suppose que cette situation doit arriver ....car au moment ou l'on passe le marché , faute d'avoir un coût par famille, on ne connait pas le nb de participants....

Merci beaucoup de vos réponses

L'idéal est de mettre noir sur blanc dans le MAPA que le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de négocier avec les candidats.
Cela dit dans votre cas je répondrais positivement.

Les conditions du recours à la négociation dans le cadre des marchés passés selon une procédure adaptée ont été précisées dans la réponse ministérielle à la question écrite n° 70215 publiée au JOAN du 4 avril 2010. La négociation peut porter, au choix du pouvoir adjudicateur, sur tous les éléments de l'offre ou sur certains de ces éléments, voire un seul. L'article 28 du code n'a pas entendu donner une place prépondérante au critère du prix par rapport aux autres critères de sélection. Il est également possible de modifier les documents de la consultation en cours de négociation, les pouvoirs adjudicateurs doivent pouvoir en justifier l'intérêt. Le respect du principe d'égalité de traitement des candidats doit conduire les acheteurs à inviter l'ensemble des soumissionnaires à remettre une nouvelle offre sur la base de ces modifications. Le point 12 de la circulaire du 29 décembre 2009 relative au Guide des bonnes pratiques en matière de marchés publics contient des développements spécifiques sur la négociation, y compris en procédure adaptée. Pour maintenir la souplesse inhérente à cette procédure, qu'elle soit ou non accompagnée d'une phase de négociation, il n'a pas été jugé utile d'y inclure des orientations plus précises. Il revient à chaque acheteur public, dans le cadre de la libre détermination des modalités de la mise en concurrence en procédure adaptée, de s'assurer que les principes fondamentaux de la commande publique sont respectés.