Remplacement d’un agent TOS en arrêt maladie

Bonjour à tous,

Je travaille dans un collège de l’académie de Reims, entemps que gestionnaire matériel depuis le 1^er septembre 2010(Premier poste issu du concours SAENES).

J’ai un agent qui est en arrêt maladie jusqu’au Vendredi 12Novembre 2010 avec possibilité de prolongation.

Le Conseil Général de la Marne m’a trouvé une personne pourle remplacer à partir du 3 Novembre 2010, et ma question se pose concernant lenombre d’heures que la remplaçante doit faire hebdomadairement à savoirque :

1) Le mercredi 3 Novembre est une journée que noustravaillons (avec un emploi du temps d’un vendredi) pour pouvoir faire le pontau mois de Juin avec le jeudi de l’ascension (3 juin 2011)

Combien d’heures doit faire la personne remplaçante le mercredi ensachant qu’il y a de grande chance qu’elle ne soit plus là au mois de Juin et aussi le jeudi et vendredi.


2) La semaine du Lundi 8 au Vendredi 12 Novembre 2010comporte un jour férié (le 11), combien d’heures doit-elle faire cette semainelà ?

3) En cas de renouvellement de l’arrêt maladie, je supposeque cette personne doit faire 35 heures par semaine. Pouvez vous me confirmer.


Merci d’avance de vos réponses pour m’éclairer sur ce sujetafin que je puisse mettre en place son emploi du temps.

Je ferais comme çà :
Ce qui compte, ce sont les jours travaillés :
Elle est employée du 03 au 12/11 (sauf prolongation)
Sur une base de 35h / semaine, soit 7h par jour. Il y a à faire le me 3, j 4, v 5, et le L 8, Ma 9, Me 10, V 12. çà fait donc 7 X 7 = 49 heures.
Tu dois 2.5 jours de congés par mois. Là, elle travaille, on va dire 7 jours sur 24 jours ouvrés dans le mois. soit 2.5 / 24 X 7 = 0.7 j soit un peu plus de 5 heures. Reste à travailler 44 heures.
A toi de voir comment tu répartis çà sur les 2 semaines ...
Vois si tu le peux avec la collectivité territoriale, notamment pour le calcul des congés

J'ai bon ?

Bonjour,

Notre CT nous demande d'établir un EdT sur 31,5 heures par semaine lorsque le contrat ne comprend aucune période de vacances scolaires.
Donc là tu établis son service sur 31,5 heures/sem au prorata temporis de présence.

Ensuite si cette personne venait à être prolongée tu devras établir son service en fonction de la durée du contrat.
Il faudra voir si des vacances scolaires sont incluses à la période contractuelle auquel cas tu établiras son EdT sur la base de 35h/sem, les vacances couvrant généralement les congés payés dus.

Là il n'y a pas de vacances donc je suppose que je lui ferais faire 31,5 par semaine mais je m'interogeais également sur la journée du 3 Novembre qui est une journée que nous faisons en plus pour pouvoir faire le pont au mois de juin 2010 (Pont de l'ascension) car je supose que cette personne ne sera plus là début Juin...

Que c compliquer tout ça !!! mdrrrrrrr

Il faut tenir compte des dates exactes du contrat.
Cette journée qui correspond pour les autres agents à une "récup" pour bénéficier d'un pont n'est en fait qu'une journée normale pour le contractuel.
Donc je ne m'en soucierai pas et établirai son EdT normalement sur la base de 31,5 heures.

Et qu'en dit la CT.
C'est elle qui établit le contrat. Non ?

La CT établit le contrat en fonction des dates de remplacement demandées par le gestionnaire.
Si la demande a été établie à compter du 03 novembre et que le contrat est établit comme tel par la CT, le gestionnaire doit établir un EdT sur la période contractuelle à savoir à compter du 03/11.
Le fait que la journée du 03 remplace une autre date de l'année scolaire afin que les personnels bénéficient d'un pont, entre dans le cadre de l'annualisation du temps de travail. Le 03 novembre est donc considéré comme une journée normale de travail et non pas comme une récupération.

 
 

kkk a écrit:

Une réponse , et donc une hypothèse de lecture de ce mutisme

Nous vous rappelons que les invités ne peuvent pas citer de liens

Dans le cas suivant, la situation devait être particulièrement tendue pour en arriver à une telle extrémité :
http://actu.orange.fr/insolite/des-eleves-et-un-principal-a-la-plonge-par-manque-de-credits-dans-un-college_76957.html