Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Forum des gestionnaires d’EPLE


 
AccueilAccueil  PortailPortail  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le Deal du moment : -17%
(Black Friday) Apple watch Apple SE GPS + Cellular ...
Voir le deal
249 €

Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet
 

 re:utilisation TA

Aller en bas 
4 participants
AuteurMessage
bernie
*
*
bernie


Nombre de messages : 121
Localisation : versailles
Date d'inscription : 16/10/2009

re:utilisation TA Empty
MessageSujet: re:utilisation TA   re:utilisation TA Icon_minitimeMer 6 Oct 2010 - 19:35

Bonjour à tous, j'ai quelques aigreurs d'estomac suite à une réunion de bassin où des collègues m'ont signalé que la nouvelle circulaire de 2007 que je croyais bien intrepréter était plus restrictive que la précédente en matière d'achats pédagogiques et que désormais était exclue les fournitures (à opposer aux matériels et biens d'équipement).
- achat, location et entretien de matériels et de biens d’équipement pédagogiques et professionnels, y compris des photocopieurs, à l’exclusion de tout mobilier à usage administratif (cir.2007)
Autrement dit, le papier, les cartouches de mes plateaux tertiaires, les bêbêtes et bactéries de mes labos de microbio, ainsi que tous les consommables jetables, le sang et autres horreurs ne pourraient plus être pris sur la taxe.Le pbl étant que si c'est vrai, le budget de fonctionnement ne suffit plus à fonctionner...
Ne font-ils pas une interprétation trop restrictive?
Revenir en haut Aller en bas
Bozinchu
Veille JO
Veille JO
Bozinchu


Nombre de messages : 22125
Age : 55
Localisation : Bastia
Date d'inscription : 23/11/2006

re:utilisation TA Empty
MessageSujet: Re: re:utilisation TA   re:utilisation TA Icon_minitimeMer 6 Oct 2010 - 19:42

Pour moi le papier quand il est acheté au D est une fourniture administrative, comme les feutres Véléda.

Quand c'est acheté pour les profs au A1 ou au J1 c'est un matériel pédagogique.

_________________
Il ne faut jamais juger les gens sur leurs fréquentations : Judas par exemple avait des amis irréprochables

Cherche et tu trouveras Luc, Chap. 11: «…Car quiconque demande reçoit, qui cherche trouve ».

VOTEZ POUR MOI
Revenir en haut Aller en bas
communard
**
**
communard


Nombre de messages : 776
Localisation : dans l'ombre du Principal
Date d'inscription : 24/06/2009

re:utilisation TA Empty
MessageSujet: Re: re:utilisation TA   re:utilisation TA Icon_minitimeMer 6 Oct 2010 - 19:55

Tout dépend de l'interprétation de "matériel". Est-il utilisé d'un point de vue comptable (6068) ou générique et laisse donc la porte ouverte à des achats de fournitures diverses.
Pour l'instant, je n'ai pas changé ma façon de procéder et mon interprétation n'est pas aussi restrictive que tes collègues. Enfin, la pratique n'est pas signe de justesse.
Revenir en haut Aller en bas
Fondateur
Admin fondateur
Admin fondateur
Fondateur


Nombre de messages : 17489
Date d'inscription : 26/03/2006

re:utilisation TA Empty
MessageSujet: Re: re:utilisation TA   re:utilisation TA Icon_minitimeMer 6 Oct 2010 - 20:08

La circulaire dit aussi :

"...prise en charge de frais divers à caractère pédagogique incontestable concernant les élèves"

_________________
Celui qui poursuit un rêve n'en désire pas, au fond, la réalisation : il veut seulement pouvoir continuer à rêver.
.
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





re:utilisation TA Empty
MessageSujet: Re: re:utilisation TA   re:utilisation TA Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
re:utilisation TA
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Utilisation d'un Don
» utilisation du J38
» Utilisation de la TA
» utilisation TA
» Utilisation de GFC

Permission de ce forum:Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum
Forum des gestionnaires d’EPLE :: Gestionnaires d'EPLE :: Gestion budgétaire et comptable.-
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetSauter vers: