Bonjour,

J'ai un petit problème à vous soumettre......très très simple.....AU SECOURS.

Dans le cadre d'un projet comménius (projet européen) un prof emploie une plasticienne et un photographe.
La plasticienne veut être rémunérée en honoraires et le photographe en droits d'auteur. Je pensais qu'un EPLE ne pouvait être employeur et je ne sais pas comment faire..........

Avez vous une idée. Remarquez j'ai de la chance ils pourraient demander le paiement en brouzoufs mulgates.........

Merci d'avance pour vos réponses

Ah les sacrés projets Coménius!!!!.....
M'en parlez pas, un calvaire!

En tout état de cause, je pense qu'il faut peut-être d'abord prendre contact avec les services de comenius pour savoir si ces dépenses sont éligibles et ensuite, je serais tentée de faire comme on l'a évoqué dans d'autres posts: trouver une asso qui serve d' "intermédiaire" pour le paiement de la prestation de ces professionnels.

D'accord avec Dina : d'abord vérifier ce que le projet autorise comme dépenses. Après : 1/ Honoraires : oui si la personne exerce une profession libérale = n° Siret. Il doit y avoir une convention (=accord CA) déterminant le montant des honoraires, un état des services fait (ou une facture). Pas de fiche de paie ni cotisations ou taxes. 2/ "droits d'auteurs" : pourquoi pas si le photographe est professionnel, même chose : convention approuvée par le CA, facture mais aucune cotisation particulière.

Va sur le site de www.AGESSA.fr (ou com ?). Le site est très bien fait. Cette association est habilitée et permet de rémunérer les auteurs-écrivains, photographe en droit d'auteurs... Elle s'occupe de payer à l'URSSAF toutes les charges sociales. Le principe est que ton photographe te fais parvenir une facture en droits d'auteur. Tu payes une partie de la facture directement à l'auteur et la partie correspondant aux charges sociales et la contribution directement à l'Agessa.

Je suis en train de le faire pour un écrivain. J'ai passé passé en CA l'adhésion à l'AGESSA et la convention avec l'auteur.

Ce n'est pas très compliqué. Tu n'as que deux mandats à faire.

Mais si tu peux trouver un SIRET ou une association c'est encore mieux... Mais bon.....