Journées de l'Intendance

kris a écrit:

Le congrès de l'AJI c'est un peu la douche écossaise en fonction des intervenants.
Cru 2009: "les gestionnaires ne seront pas décentralisés"
Cru 2010: "l'acte 3 de la décentralisation est en cours et il pourrait concerner l'orientation, la santé scolaire et bien entendu la gestion matérielle"

Tiens, exactement ce que je me suis dit. Mais je suis certaine qu'il y avait plus de vérité cette année que l'année dernière. A cela près que les collectivités se sont faites avoir par l'état en 2004 d'un point de vue financier, que la crise ne va pas aider à les inciter à réclamer des charges en plus, qu'elles ont développé leurs propres compétences ou bien choisissent au compte-goutte les heureux élus par la voie du détachement, et que nous sommes déjà dans les faits leurs employés à 90% sans qu'elles s'embêtent à nous gérer et nous payer vu qu'on doit appliquer leur politique, leurs délais, leurs consignes dans les domaines où elles peuvent décider, c'est à dire 90 % de notre champ de compétences. Alors je pense que l'état veut vraiment se débarrasser de nous mais qu'on ne veut pas, en général, nous accueillir.

3e version ?
j'ai aussi fait un compte-rendu de la journée de vendredi, je viens de l'achever !!
comment procède-t-on ? quelqu'un centralise-t-il est agglomère-t-il le tout ? Ou chacun envoie aux chefs qui décident (et censurent ?) ?

Un copier-coller ici me va...

Un compte rendu fait par un collègue (à lui de revendiquer sa production si il le souhaite) :


Attention, ceci n’est pas un compte-rendu exhaustif, les actes que l’AJI-Gestion pour l’éducation publiera dans les délais plus courts que l’an passé, nous a-t-on promis, seront plus fidèles que ma prise de note faite « à l’arrache ». Les parties en police standard sont la transcription rapide des idées évoquées. Les parties en italique sont des commentaires personnels.
Les évolutions de la gestion des EPLE à travers les modifications du décret du 30/08/1985 et celles envisagées.
Conférence de M. Bossard, chef de service de ‘IGAENR

(je ne croyais pas qu’il en restait encore quoi que ce soit, de ce décret, moi…)

Introduction brillante sur le choix du lieu, l’histoire de Brongniart, et une information sur la loi du 11 Floréal an X qui a introduit la notion de « procureur » qui était la 1^re appellation de l’intendant.
L’orateur précise qu’il va retracer l’histoire depuis le décret du 30 août 1985, qui découlait des lois de décentralisation de 82 et 83, avec le choix de création des EPLE avec une responsabilité mixte Etat/CT.
On a compté 18 modifications de ce décret, la dernière étant du 27 janvier 2010. Ces modifications se répartissent en 4 familles :

• Les modifications
  Autonomie pédagogique et administrative
  

- 1990 : le projet d’établissement devient obligatoire, l’autonomie est à mettre en œuvre
- 2005 : apparition de l’évaluation des résultats (c’est-à-dire qu’on donne une suite projet), des contrats pédagogiques, des expérimentations, des contrats d’objectifs.

• Gouvernances, instances et organes
  Modifications importantes pour les gestionnaires, relatives à :
  - délibérations et leurs formes (1999)
  - la transmission des actes (2004)
  - rôle de la commission permanente, qui peut se voir déléguer des compétences du CA (2005).
  
• Elèves, droits des élèves, instances représentatives
  Ce sont les modifications de 1990 et 2000.
  
• Aspects comptables et financiers
  Les modifications furent nombreuses, on peut citer :
  
  - 2004 : la fonction achat et l’EPCP
  - 2005 : la délégation de signature du CE au gestionnaire, pour les actes relevant de l’ordonnateur
  - Le caractère exécutoire après 15 jours et non plus 30
  - La fin de la journée complémentaire
  - La suppression des CCP, la réforme des comptes DFT
  - …
  
• Questionnement sur les sens de ces modifications
  
  Le texte est resté vivant, la preuve de sa vitalité en est le changement du texte quand on observe un changement important dans le système.
  L’établissement est l’échelon de base de l’enseignement, cette idée est confortée par toutes les modifications apportées au décret. Les lois d’orientation de 1989 et 2005 ont introduit un devoir de résultat, ce qui s’est traduit par des modifications du décret. La loi de décentralisation de 2004 sur le transfert des personnels TOS a également eu des conséquences. La LOLF n’a pas eu d’effet immédiat et direct sur l’EPLE, mais par son esprit elle est essentielle dans l’action des établissements (par le trinome « objectif-action-résultat »).
  
• Bilan et problématique actuelle
  
  - L’autonomie est un des piliers de l’EPLE. Cependant aujourd’hui l’autonomie est un moyen de performance. Parfois la logique de tutelle diminuait l’autonomie, aujourd’hui de nouveaux outils permettent de conjuguer l’autonomie avec la liberté pédagogique (la création du conseil pédagogique en est un exemple). La réforme du lycée professionnel et celle du lycée général et technologique, qui dissocie l’horaire élève de l’horaire enseignant, en est un autre exemple
  Une nuance est à apporter : l’autonomie est parfois différente en fonction du territoire, et les effets de la décentralisation sont parfois des contraintes.
  - Les missions de l’EPLE : outre l’enseignement, il y a aussi la formation du citoyen, la préparation à la vie professionnelle, la contribution à l’égalité. Il y a donc plusieurs facettes. Toutefois la question de la taille des EPLE et de la mutualisation éventuelle est à envisager.
  - L’évaluation de l’EPLE : « l’autonomie n’est pas un obstacle à l’évaluation » est la position des inspections générales. La CRC a rappelé ce manque (seuls pays européens dans ce cas : France, Grèce et Bulgarie). Les évaluations doivent être publiques tant dans la conception que dans la diffusion des résultats. Le gestionnaire doit, de par ses compétences comptables, pouvoir être un bras droit du chef d’établissement pour cette évaluation.
  
  ***********************************
  Nouveau cadre budgétaire et comptable de l’EPLE.
  
  Intervention de M. Frédéric GUIN, directeur des affaires financières au MEN.
  M ; Guin présente un diaporama :
  
  
  REFORME DU CADRE BUDGETAIRE ET COMPTABLE DES EPLE
• Objectifs
  

- simplification
- mieux marquer la destination de la dépense
- expression de l’autonomie
- faciliter les comptes-rendus
- sécurisation des procédures
- convergence entre la nouvelle instruction comptable M9-6 et le Plan Comptable Général

• Contraintes
  

- modification du code de l’éducation (partie réglementaire)
- rédaction de l’instruction codificatrice budgétaire et comptable (M9-6)
- adaptation de l’outil informatique de gestion budgétaire et comptable (sans plus de précisions sur la forme, sur l’interface web ou pas web)

• Etapes
  

Différentes étapes depuis mars 2008, pour arriver à l’exécution du budget en mode RCBC
(Réforme du Cadre Budgétaire et Comptable) en janvier 2012 (très optimiste à mon sens)

• Innovations (nous entrons dans le vif du sujet)
  

a) dans la structure
o 3 services généraux :
§ administration et logistique
§ activités pédagogiques
§ vie de l’élève
o des services spéciaux en nombre réduit. 2 sont envisagés : les bourses, le service annexe d’hébergement
o des budgets annexes pour la formation continue, l’apprentissage ou la mutualisation
o une nouvelle nomenclature par « domaines » et « activités ». On est dans une nomenclature par destination et non par nature de charge (le bouleversement le plus grand à mon humble avis)

b) Commande publique : fin de l’EPCP (oui, c’était écrit noir sur blanc, les applaudissements de la salle ont été nourris) et apparition de 2 nouveaux « outils »
o l’EPA, état prévisionnel des achats
o l’EMCC, l’état des marchés, contrats et conventions.
c) Traçabilité des corrections comptables
d) Développements de soldes et pointage
e) Lettrage
f) Comptabilité auxiliaire des immobilisations (j’espère juste que ce sera compatible avec Win-CZ ou Egimmo ou tout autre outil actuellement utilisé, et que les données existantes sur des logiciels extérieurs pourront être récupérées)


La réforme des juridictions financières et ses conséquences sur le contrôle comptable des EPLE.

Intervention de M. Rocca, président de la CRTC du Centre.
Excellente intervention, mais je n’ai pas pris de notes, juste le plan.
Les missions des CRC :
- jugement des comptes
- examen de la gestion
- évaluation des politiques publiques (ce qui est nouveau)
Les nouvelles missions après la fin de la réforme :
- la certification des comptes
- l’évaluation des politiques publiques
- la responsabilité des gestionnaires publics.
Chiffres intéressants (à recouper avec les souvenirs des autres personnes présentes) : les EPLE qui ne sont pas considérés comme des « grands comptes » (certains EPLE avec de grosses masses financières sont des « grands comptes » et sont susceptibles de faire l’objet d’examens plus fréquents et approfondis).représentent environ 3% de la masse financière globale à contrôler. Les contrôles sont hiérarchisés. Le plan de hiérarchisation prévoit le contrôle de 2 % de ces EPLE qui ne sont pas considérés comme des « grands comptes ».

Merci pour le compte-rendu!!!!

que fais tu sur le forum à cette heure-ci


t'as pas un dossier à faire

J'y travaille, je faisais juste une petite pause.
A propos est ce que quelqu'un aurait un compte-rendu de l'intervention de Madame Gille?

Une petite pause demande à 20:08 et réponse (donc fin de la pause) à 11:43 le lendemain

Question: dans la pratique qu'est ce qui diffère l'EPCP de l'EPA? Que faire avec l'EMCC? Merci d'avance à ceux qui ont participé aux JI

Avec un pseudo pareil , normal que tu aimes les acronymes

pourrais tu reformuler les demandes

BBN a écrit:

Question: dans la pratique qu'est ce qui diffère l'EPCP de l'EPA? Que faire avec l'EMCC? Merci d'avance à ceux qui ont participé aux JI

Deux usines à gaz au lieu d'une. Mais ça n'est que mon avis.

Bozinchu a écrit:

Avec un pseudo pareil , normal que tu aimes les acronymes

pourrais tu reformuler les demandes

Réveille toi l'insulaire , EPCP= état prévisionnel commande publique
EPA = état prévisionnel des achats
EMCC = état des marchés, contrats et conventions, acronymes sortant des JI = journées de l'intendence!!!, voila M. le Boss

BBN a écrit:

Question: dans la pratique qu'est ce qui diffère l'EPCP de l'EPA? Que faire avec l'EMCC? Merci d'avance à ceux qui ont participé aux JI

Une différence énorme, considérable ! Qui change tout pour l'ordo et le comptable.
Il y aura une délégation générale donné par le CA à l'ordo pour les marchés. L'EPA c'est "simplement" l'état annuel des besoins ; et l'EMCC le suivi des marchés.

Merci nanard, mais tout ça entrera en vigueur quand??

BBN a écrit:

Merci nanard, mais tout ça entrera en vigueur quand??

En même temps que la présentation budgétaire en mode LOLF... 2012 en principe ?

D6. a écrit:

kris a écrit:

Le congrès de l'AJI c'est un peu la douche écossaise en fonction des intervenants.
Cru 2009: "les gestionnaires ne seront pas décentralisés"
Cru 2010: "l'acte 3 de la décentralisation est en cours et il pourrait concerner l'orientation, la santé scolaire et bien entendu la gestion matérielle"

Tiens, exactement ce que je me suis dit. Mais je suis certaine qu'il y avait plus de vérité cette année que l'année dernière. A cela près que les collectivités se sont faites avoir par l'état en 2004 d'un point de vue financier, que la crise ne va pas aider à les inciter à réclamer des charges en plus, qu'elles ont développé leurs propres compétences ou bien choisissent au compte-goutte les heureux élus par la voie du détachement, et que nous sommes déjà dans les faits leurs employés à 90% sans qu'elles s'embêtent à nous gérer et nous payer vu qu'on doit appliquer leur politique, leurs délais, leurs consignes dans les domaines où elles peuvent décider, c'est à dire 90 % de notre champ de compétences. Alors je pense que l'état veut vraiment se débarrasser de nous mais qu'on ne veut pas, en général, nous accueillir.

A mon avis les CT se sont surtout " servies " de nous pour leur apprendre quoi et comment faire avec les TOS et comme maintenant nous leur avons tout appris et donné les clés pour les gérer ; et tout ça gratuitement pour elles , elles n'ont évidemment plus besoin de nous... CQFD non????

Il me semble que notre "travail" ne se limite pas à la gestion des TOS ; même dans les domaines relevant de la CT.

/// Il me semble que notre "travail" ne se limite pas à la gestion des TOS ///
 
Les collectivités locales partagent-elles cet avis et si non, lesquelles ?
 
Est-il fluctuant en fonction de particularités locales ou bien en fonction du seul critêre droite-gauche ?
 
 
 
 

kris a écrit:

Le congrès de l'AJI c'est un peu la douche écossaise en fonction des intervenants.
Cru 2009: "les gestionnaires ne seront pas décentralisés"
Cru 2010: "l'acte 3 de la décentralisation est en cours et il pourrait concerner l'orientation, la santé scolaire et bien entendu la gestion matérielle"

quel intervenant a parlé de ça ?

2009: M. Dellacasagrande (Directeur DAF retraité)
2010: M. Toulemonde (IGEN retraité)

les retraités sont actifs à l'EN
Plus que les actifs semblent ils

Pour ce que j'en ai compris, il y a eu deux sons de cloches sur l'avenir des gestionnaires :

1- ils sont renforcés dans leur rôle de bras droit du CE et gèrent la masse salariale de l'EPLE, au sens ou entreprendre telle ou telle action coûte tant en masse salariale et aident ainsi le CE dans la prise de décision

2- ils sont effectivement décentralisés

commentaires et préalables, soit dit durant le séminaire (AJI) soit personnels (perso) :

1- (AJI) en rappelant la prose de mars 2010 de la revue du SNPDEN, rappel a été fait au Pt du SNPDEN par l'animateur de la journée, que rien n'est possible sans une véritable révolution culturelle de la part des CE, pour considérer le gestionnaire comme leur véritable collaborateur (approche culturelle dont ils pâtissent également puisque devenus personnels de direction ils n'appartiennent plus aux personnels enseignants, classe culturelle et historiquement dominante dans le système éducatif français)

2- (AJI) la reconnaissance du statut du gestionnaire ne peut pas faire l'impasse des différents statuts (APAENES, ADAENES, SAENES) pour occuper la même fonction. A quand un alignement sur le régime des proviseurs/principaux adjoints ? D'autant plus que, cela a été dit, la reconnaissance est certainement moins "automatique" lorsqu'on est SAENES !?

3- (perso) gérer la masse salariale ne semble pas devoir être compris comme "établir les fiches de paie", mais bien comme un système de coût global de telle ou telle action. Va-t-on vers un système détourné où la responsabilité de supprimer tel ou tel profil de poste (je préfère un capes à un agrégé car cela coûte moins cher) incombera aux EPLE et non plus au ministère, si demain on annonce aux EPLE vous faites dans le cadre de telle masse salariale avec principe de fongibilité ?

4- (perso) en quoi le gestionnaire serait plus qualifié que l'adjoint pour gérer la masse salariale ?

5- (perso) je n'ai pas entendu, durant le séminaire, d'argument percutant sur les avantages à être décentralisé

6- (AJI) il a été souligné le risque potentiel de mal fonctionnement entre un CE personnel d'Etat et un gestionnaire réprésentant la CT

7- (perso) si l'on rapproche les données chiffrées exposées tant par M. Hugonnier de l'OCDE (si le système français coût si cher, c'est notamment du fait des non-enseignants - donc administratifs, sociaux et TOS NDLR) que par M. Sautel (quelques 40 % des collèges ont moins de 400 élèves) et tous ces propos sur la nécessaire mutualisation entre EPLE (tenus notamment lors des tables rondes), à mes yeux, il ne fait aucun doute que plusieurs dizaines (centaines ?) de petits EPLE risquent de perdre et/ou leur poste de CE et celui de gestionnaire...

8- il y a eu une évocation du rôle de l'agent comptable dont la compétence et la technicité comptable est amenée à se renforcer...

Mad Max a écrit:

Pour ce que j'en ai compris, il y a eu deux sons de cloches sur l'avenir des gestionnaires :

1- ils sont renforcés dans leur rôle de bras droit du CE et gèrent la masse salariale de l'EPLE, au sens ou entreprendre telle ou telle action coûte tant en masse salariale et aident ainsi le CE dans la prise de décision

2- ils sont effectivement décentralisés

commentaires et préalables, soit dit durant le séminaire (AJI) soit personnels (perso) :

1- (AJI) en rappelant la prose de mars 2010 de la revue du SNPDEN, rappel a été fait au Pt du SNPDEN par l'animateur de la journée, que rien n'est possible sans une véritable révolution culturelle de la part des CE, pour considérer le gestionnaire comme leur véritable collaborateur (approche culturelle dont ils pâtissent également puisque devenus personnels de direction ils n'appartiennent plus aux personnels enseignants, classe culturelle et historiquement dominante dans le système éducatif français)

2- (AJI) la reconnaissance du statut du gestionnaire ne peut pas faire l'impasse des différents statuts (APAENES, ADAENES, SAENES) pour occuper la même fonction. A quand un alignement sur le régime des proviseurs/principaux adjoints ? D'autant plus que, cela a été dit, la reconnaissance est certainement moins "automatique" lorsqu'on est SAENES !?

3- (perso) gérer la masse salariale ne semble pas devoir être compris comme "établir les fiches de paie", mais bien comme un système de coût global de telle ou telle action. Va-t-on vers un système détourné où la responsabilité de supprimer tel ou tel profil de poste (je préfère un capes à un agrégé car cela coûte moins cher) incombera aux EPLE et non plus au ministère, si demain on annonce aux EPLE vous faites dans le cadre de telle masse salariale avec principe de fongibilité ?

4- (perso) en quoi le gestionnaire serait plus qualifié que l'adjoint pour gérer la masse salariale ?

5- (perso) je n'ai pas entendu, durant le séminaire, d'argument percutant sur les avantages à être décentralisé

6- (AJI) il a été souligné le risque potentiel de mal fonctionnement entre un CE personnel d'Etat et un gestionnaire réprésentant la CT

7- (perso) si l'on rapproche les données chiffrées exposées tant par M. Hugonnier de l'OCDE (si le système français coût si cher, c'est notamment du fait des non-enseignants - donc administratifs, sociaux et TOS NDLR) que par M. Sautel (quelques 40 % des collèges ont moins de 400 élèves) et tous ces propos sur la nécessaire mutualisation entre EPLE (tenus notamment lors des tables rondes), à mes yeux, il ne fait aucun doute que plusieurs dizaines (centaines ?) de petits EPLE risquent de perdre et/ou leur poste de CE et celui de gestionnaire...

8- il y a eu une évocation du rôle de l'agent comptable dont la compétence et la technicité comptable est amenée à se renforcer...

L'hypotèse 1 à écarter deans tous les cas de figure vu que ni les CE ni les gestionnaires ne maîtriseaient la matière transférée

N@n@rd a écrit:

l'EMCC

Je me sens fier... et plagié à la fois :
Aussi loin que je remonte dans mes tableurs du budget, je trouve un onglet qui récapitule TOUS les marchés, contrats et conventions de l'EPLE. Onglet que je nommais ... "MCC"
et grâce auquel, j'ai toujours considéré qu'il suffisait pour m'exonérer de la corvée d'EPCP dans GFC !

Loren b a écrit:

N@n@rd a écrit:

l'EMCC

Je me sens fier... et plagié à la fois
Onglet que je nommais ... "MCC" !

Einstein avait, je pense, l'antériorité sur la découverte.
Il avait même simplifié la formule
E=Mc²

Alors ne fait pas le malin....

Entre nous, je trouve que MC² avait plus de gueule qu' ADACEN !...

lorenb a écrit:

Entre nous, je trouve que MC² avait plus de gueule qu' ADACEN !...

Bah ouais, mais les urnes ont parlé.

Winnie a écrit:

Bah ouais, mais les urnes ont parlé.

Winnie est un ourson coquin ! Il suffit de déplacer le B initial de 4 mots vers la droite et la phrase est beaucoup plus drôle...

t'as que ça à foutre de tes journées, toi?!

Grincheux a écrit:

Winnie a écrit:

Bah ouais, mais les urnes ont parlé.

Winnie est un ourson coquin ! Il suffit de déplacer le B initial de 4 mots vers la droite et la phrase est beaucoup plus drôle...

Je comprend maintenant tout de la vitalité intellectuelle de Grincheux.
Il suffit de lire cet article de "yahoo actualités":

http://fr.news.yahoo.com/79/20100617/tfr-que-c-est-bon-d-tre-ronchon-ba15d4f.html

Extrait :"...le cerveau des gens grincheux est plus performant dans les situations exigeantes intellectuellement..."

Grincheux, ton heure arrive.

Ah mouais, put de bon article