Je ne sais pas si cela intéressera beaucoup de monde, mais depuis un arrêté du ministère des transports du 18 mai 2009, entré en vigueur le 3 juillet 2009, tout transport d'élèves fait hors du département et des départements limitrophes (+ cas particulier de la région parisienne) fait l'objet d'une liste des élèves avec les coordonnées d'une personne à contacter, liste destinée au transporteur.
lien : http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexteArticle.do;jsessionid=0807BF3C88F37898456608A23E565AAD.tpdjo05v_3?cidTexte=JORFTEXT000000470037&idArticle=LEGIARTI000020813146&dateTexte=
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"Mad Max en Père-la-Vertu, on aura tout vu !!!" (Tavi Lou Pastou, 10 avril 2013)
"Comme pertinemment indiqué par mon vieux pote Mad Max (le lapin rouge, le 25 octobre 2021, mais comme dirait Obélix, je ne suis pas vieux !)
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Lun 1 Mar 2010 - 17:31