CA et quorum

Que doit faire un AC s'il constate que le quorum d'un CA n'est pas atteint (ancienne ou nouvelle manière) mais que le CE persiste à le tenir? Doit-il rejeter par ex une DBM considérant qu'elle n'a pas été régulièrement votée, doit-il avertir les autorités rectorales?

Si le quorum n'est pas atteint, le CA ne peut pas siéger valablement. A partir de là, les "décisions" qui seraient prises lors de cette réunion informelle n'ont aucune valeur et ne sauraient s'imposer à qui que ce soit, comptable compris;

C'est le genre de fantaisie que le contrôle de légalité doit voir sans coup férir et pour lequel un rejet total de toutes les prétendues délibérations est automatique. au cas improbable où ils l'auraient loupé, il n'est pas inutile de leur rappeler mais si ça devait arriver, ça serait vraiment à désespérer.

pas de quorum = décisions non exécutoires, épicez tout. Le quorum, c'est la 1re chose que le contrôle de légalité regarde.

Dupond a dit :
"pas de quorum = décisions non exécutoires, épicez tout. Le quorum, c'est la 1re chose que le contrôle de légalité regarde."

Je dirai même plus :
" pas décorum = décisions non épicées, excusez du tout. Le beau rhum, c'est la première dose que le contrôleur de lait alité regarde"



Si c'est le premier CA - à quorum et décorum - le CE de l'AC de petanque a perdu, la boule et le cochonnet. Pour le coût, L'AC, lassé, lacet passera au cou coupable capable d'un tel coup.

SvP, pcc Dupont