QUORUM ET CA

. Nombre de messages : 56 Date d'inscription : 06/09/2008

Bonjour, à partir du moment où le nombre théorique de membres du CA est de 30 dont 7 profs mais que seulement 3 profs se présentent aux élections du CA, le quorum qui était initialement de 15 (moitié de 30) passe-t'il à 13 (moitié de 26) ? En effet, la diminution du nombre de profs change t'elle le nombre théorique de membres du CA et donc le quorum ou n'a t'elle aucune influence ?

MERCI

Sujet: Re: QUORUM ET CA Mar 7 Oct 2008 - 14:12

bonjour;
le nombre de membres du CA est fixé pour l'année scolaire en fonction du résultat des votes de toutes listes (profs agents/admin parents...)et des membres de droit.Donc si il y a des absents le jour d'un CA le quorum ne change pas ,dans ton cas (15),ou alors j'ai pas bien compris la question...sinon:
http://pagesperso-orange.fr/gestionnaires03/CA_reglementation_caen2007.pdf

bonne journée

Sujet: Re: QUORUM ET CA Mar 7 Oct 2008 - 14:13

Je ne sais pas.
Déjà avant de penser au quorum je me demande ce que prévoit le "code électoral" dans ce cas....

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Je préfére que l'on dise de moi "il est ch...t, mais c'est un bon" que "il est sympa, mais un peu juste." ( N@n@rd )
La confiance n'exclut pas le contrôle, elle s'en nourrit. ( Hippos, 15/12/2010).

Temps de travail des personnels Etat

Sujet: Re: QUORUM ET CA Mar 7 Oct 2008 - 14:16

pour vous, quorum à 14, soit la moitié +1, à calculer sur le nombre réel de membre du CA (de droit et élus, soit 26 dans votre cas)

Sujet: Re: QUORUM ET CA Mar 7 Oct 2008 - 14:19

désolé je n'avais pas compris la question en ce sens.
Chez moi pas de listes d'agents (depuis 3 ans),pas d'admin... donc au Ca on est 22 !! quorum 12
cf sujet :https://gestionnaires.actifforum.com/metier-et-divers-f6/quorum-question-posee-par-mon-ce-urgent-par-pitie-t1518.htm?highlight=quorum

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