Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Forum des gestionnaires d’EPLE


 
AccueilAccueil  PortailPortail  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le Deal du moment : -25%
PC portable GIGABYTE AERO 16 15.6” Ultra HD ...
Voir le deal
1499 €

Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet
 

 [résolu]Cotisation chomage sur vacataires

Aller en bas 
3 participants
AuteurMessage
Happy da
Invité




[résolu]Cotisation chomage sur vacataires Empty
MessageSujet: Cotisation chomage sur vacataires   [résolu]Cotisation chomage sur vacataires Icon_minitimeLun 1 Fév 2010 - 16:39

En GRETA et CFA les cotisations assurance chomages Assedic (5,40 % + 1%) sont elles dues uniquement pour les agents contractuels du GRETA ou également pour les vacataires extérieurs à l'Education Nationale, même si ces vacataires ont, par ailleurs, un employeur principal autre que le GRETA ou le CFA (ex. une entreprise privée) qui cotisent déja pour eux à l'assurance chomage ?
Même question pour un vacataire profession libérale : exemple de médecins qui assurent quelques heures de vacations dans un CFA ayant des formations para-médicales.
Ca me parait stupide de cotiser pour ces gens-là et l'Assedic de notre région, il y a 3 ans, m'avait affirmé qu'il était inutile de cotiser pour eux.
Mais Gospel ne fait aucun distingo et applique la cotisation à tous les contractuels et à tous les extérieurs payés à l'heure (vacataires non titulaires).
Revenir en haut Aller en bas
patb37
*
*
patb37


Nombre de messages : 319
Localisation : Ici & ailleurs
Date d'inscription : 28/08/2009

[résolu]Cotisation chomage sur vacataires Empty
MessageSujet: Re: [résolu]Cotisation chomage sur vacataires   [résolu]Cotisation chomage sur vacataires Icon_minitimeLun 1 Fév 2010 - 19:38

Normalement tous les salaires des non titulaires sont soumis à la cotisation chômage si on est affilié à Pole Emploi.

Un salarié ayant plusieurs emplois et qui se retrouve chômage, ne pourrait pas prétendre à l'allocation chômage s'il n'a pas cotisé.

Dans ce cas là, pourquoi cotiser à la sécurité sociale si on est jamais malade !!!

Ce sont des cotisations obligatoires
Revenir en haut Aller en bas
L'intendant zonard
Animateur Greta
Animateur Greta
L'intendant zonard


Nombre de messages : 21993
Age : 18
Localisation : La Zone mais dans le supérieur s'il-vous-plaît !
Date d'inscription : 09/06/2006

[résolu]Cotisation chomage sur vacataires Empty
MessageSujet: Re: [résolu]Cotisation chomage sur vacataires   [résolu]Cotisation chomage sur vacataires Icon_minitimeLun 1 Fév 2010 - 19:48

J'ai un tout petit peu fait un énorme travail sur les cotisations d'assurance chômage dans un autre fil pas très loin...

Bon, on n'y parlait pas de la question très précise posée ici. C'est le système d'adhésion au Pôle Emploi qui est à l'origine de cette situation : quand on adhère au Pôle Emploi pour le risque chômage, on s'engage à cotiser sur chaque heure de travail rémunérée par la structure. C'est tout ou rien.

Effectivement, cotiser pour des heures sup concernant des gens dont le Greta n'est pas l'employeur, ça fait râler. Mais c'est un principe de solidarité.

_________________
Parce que l'intendance, c'est la zone.
Animateur des rubriques Greta et OpenAcadémie, quatrième au classement du GJQ du mois de février 2019. Testé et approuvé par VI (le seul, le vrai) :

[résolu]Cotisation chomage sur vacataires Vi_hommage_iz_2009_mini
Revenir en haut Aller en bas
https://www.intendancezone.net
margotte
**
**
margotte


Nombre de messages : 842
Localisation : à l'ouest...
Date d'inscription : 16/06/2008

[résolu]Cotisation chomage sur vacataires Empty
MessageSujet: Re: [résolu]Cotisation chomage sur vacataires   [résolu]Cotisation chomage sur vacataires Icon_minitimeMar 2 Fév 2010 - 13:10

L'intendant zonard a écrit:

Effectivement, cotiser pour des heures sup concernant des gens dont le Greta n'est pas l'employeur, ça fait râler. Mais c'est un principe de solidarité.
Autre arguement : même si on n'est pas l'employeur principal : et si dans 1 ou 2 ans, le gus se retrouve au chomage et a besoin de prouver qu'il a cotisé pour avoir droit à quelque chose ?
Je sais, en principe les agents publics ne cotisent pas (puisque pas de risque de chomage), mais si il n'y pas d'adhésion volontaire à l'URSSAF pour les contractuels divers et variés, et bien c'est l'employeur public qui paye (et calcule) le chomage. Et sincèrement, on peut s'en passer, parce que c'est un de ces bazars à faire ...
Alors, plutôt que de vérifier si untel ou untel risque ou non de se retrouver au chomage dans un délai qui fait que si on n'a pas cotisé pour lui, on payera ses indemnités (y compris l'été, bonjour les vacances), il vaut mieux payer pour tout le monde sans se poser de question. A mon sens c'est une perte de temps qui peut coûter cher, ou en tous cas qui ne rapportera pas plus que ce qu'elle coûte en temps de fonctionnaire.
Petite subtilité, si la convention UNEDIC n'a pas changé, c'est l'employeur qui a "créé" le plus de droits au chomage qui "gagne " l'obligation de payer pour l'ensemble des droits acquis. Si c'est le Pôle emploi, tant mieux pour nous, si c'est nous ... aïe !
Revenir en haut Aller en bas
zonard20
Invité




[résolu]Cotisation chomage sur vacataires Empty
MessageSujet: que vont devenir les greta ?   [résolu]Cotisation chomage sur vacataires Icon_minitimeJeu 25 Fév 2010 - 23:22

qui peut dire ce que vont devenir les GRETA en 2012?
Pour l'instant certains chuchottent mais personne ne nous informe ni des problèmes et ni des décisions.
Pourtant on sent le climat tendu.!

Il est évident que les GRETA rencontrent des problèmes financiers.! Ils ne sont pas soutenus par le ministère! Les charges du personnel pèsent dans le budget.

L'AFPA reprend du poil de la bête depuis 2008 et plus encore depuis les appels d'offres de fin 2009. Va-t-elle gagner du terrain et prendre les marchés attribués habituellement aux GRETA?

Les nouvelles lois sur la formation continue tout au long de la vie obligent à être de plus en plus performant, les GRETA ne sont-ils pas dépassés, arrivent-ils vraiement à donner une formation de qualité dans le respect des règles?

S'il y a une réponse sur le devenir des GRETA, il y en aura peut être aussi une pour dire ce que vont devenir tous ces contractuels qui sont déjà dans une situation bien précaire.
Au fait certains parlent de la prime de noël, existe-t-elle à l'EN?

.
Revenir en haut Aller en bas
L'intendant zonard
Animateur Greta
Animateur Greta
L'intendant zonard


Nombre de messages : 21993
Age : 18
Localisation : La Zone mais dans le supérieur s'il-vous-plaît !
Date d'inscription : 09/06/2006

[résolu]Cotisation chomage sur vacataires Empty
MessageSujet: Re: [résolu]Cotisation chomage sur vacataires   [résolu]Cotisation chomage sur vacataires Icon_minitimeJeu 25 Fév 2010 - 23:43

Il n'est pas dit que les AFPA vont bouffer les Greta. On verra peut-être l'inverse. Il est question d'un opérateur unique du service public de la foco, des GIP afpa/Educ Nat. Qui vivra verra... Au pire les contractuels seront -mal- embauchés par la concurrence du privé... [résolu]Cotisation chomage sur vacataires Kopfschuettel

_________________
Parce que l'intendance, c'est la zone.
Animateur des rubriques Greta et OpenAcadémie, quatrième au classement du GJQ du mois de février 2019. Testé et approuvé par VI (le seul, le vrai) :

[résolu]Cotisation chomage sur vacataires Vi_hommage_iz_2009_mini
Revenir en haut Aller en bas
https://www.intendancezone.net
Contenu sponsorisé





[résolu]Cotisation chomage sur vacataires Empty
MessageSujet: Re: [résolu]Cotisation chomage sur vacataires   [résolu]Cotisation chomage sur vacataires Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
[résolu]Cotisation chomage sur vacataires
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» vacataires non titulaires GRETA
» Rémunérations des vacataires et des contractuels
» flou complet
» Reduction de charges pour les vacataires titulaires
» Gestion des étudiants vacataires

Permission de ce forum:Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum
Forum des gestionnaires d’EPLE :: Gestionnaires d'EPLE :: Greta et formation continue-
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetSauter vers: