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 COMENIUS & recettes au R4

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2 participants
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Bibouzou
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Nombre de messages : 337
Localisation : Académie de nul part
Date d'inscription : 07/03/2008

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MessageSujet: COMENIUS & recettes au R4   Leonardo Comenius - COMENIUS & recettes au R4 Icon_minitimeJeu 3 Déc 2009 - 20:55

Bonsoir,
Un probleme me turlupine : l'établissement a terminé un programme COMENIUS, le rapport final vient d'être validé, et le solde (20 %) va nous être versé. Un excédent (léger) est dégagé.
J'effectue un Ordre de recettes dont le montant corresond aux mandatements sur le R4. Le léger excédent reste donc dispo sur le compte de classe 4. Jusque là, tout va bien. Enfin je crois...

L'EPLE a reçu des délégations européennes ; elles ont été logées, nourries... ; des factures leur ont été donnés, et elles ont été payées. Des O.R. ont été établis sur 3 chapitres (répartition) : le 70, le R2, et le R4. Résultat des courses, le R4 présente en recette une plus value liée à ces recettes (qui n'avaient pas été prévues) ; il n'y a pas de dépenses en face. Cette plus value, tombe t-elle dans les fonds de réserve ?
Mon CE , veut absolument une annulation d'OR pour la partie répartie sur le R4 ; comment faire ? Quelle pièce justificative produire ?
Sinon que dire à ce CE très dirigiste ???
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V.M.B
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V.M.B


Nombre de messages : 7124
Age : 103
Localisation : secret défense
Date d'inscription : 19/09/2007

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MessageSujet: Re: COMENIUS & recettes au R4   Leonardo Comenius - COMENIUS & recettes au R4 Icon_minitimeVen 4 Déc 2009 - 10:12

logées, nourries,... on n'est plus dans du domaine de la subvention mais dans le paiement d'un service rendu. les OR au R4 semblent irréguliers. sans doute aurait il fallu les passer au R2 pour la bouffe et l'hébergement et au 70 pour les autres prestations (s'il y en a)
nul besoin donc de dépenses en face de ce genre de recettes qui ne constatent qu'un service rendu à Pierre Paul ou Jacques.
le CE a raison et en plus je crois (sous réserve de me planter) qu'il faut réaffecter le bousin (sans annuler, une réimputation fait l'affaire)
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Bibouzou
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Nombre de messages : 337
Localisation : Académie de nul part
Date d'inscription : 07/03/2008

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MessageSujet: Re: COMENIUS & recettes au R4   Leonardo Comenius - COMENIUS & recettes au R4 Icon_minitimeVen 4 Déc 2009 - 20:26

Oui oui... La collègue que je remplace avait répartie la facture entre R2, 70 et R4; Le problème est le R4 ????
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MessageSujet: Re: COMENIUS & recettes au R4   Leonardo Comenius - COMENIUS & recettes au R4 Icon_minitime

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