Bonsoir,
Un probleme me turlupine : l'établissement a terminé un programme COMENIUS, le rapport final vient d'être validé, et le solde (20 %) va nous être versé. Un excédent (léger) est dégagé.
J'effectue un Ordre de recettes dont le montant corresond aux mandatements sur le R4. Le léger excédent reste donc dispo sur le compte de classe 4. Jusque là, tout va bien. Enfin je crois...
L'EPLE a reçu des délégations européennes ; elles ont été logées, nourries... ; des factures leur ont été donnés, et elles ont été payées. Des O.R. ont été établis sur 3 chapitres (répartition) : le 70, le R2, et le R4. Résultat des courses, le R4 présente en recette une plus value liée à ces recettes (qui n'avaient pas été prévues) ; il n'y a pas de dépenses en face. Cette plus value, tombe t-elle dans les fonds de réserve ?
Mon CE , veut absolument une annulation d'OR pour la partie répartie sur le R4 ; comment faire ? Quelle pièce justificative produire ?
Sinon que dire à ce CE très dirigiste ???