roger Invité
| Sujet: dbm L82-7588 Lun 9 Nov 2009 - 9:02 | |
| Bonjour,
Mon prédécesseur utilisait les ressources liées au L82 pour les reverser au SG via le 75888. Il avait prévu 3000, j'ai 3180. J'ai éventuellment besoin de ces 180 euros.
Donc je pense faire une DBM pour ressources affectée cad L82 de 180 euros en émetteur -récepteur et 75888-d 6288 (par exemple).( même somme)
Ca me paraitrait logique, mais n'ayant jamais fais ça je préférerais que vous me confirmiiez (ou infirmiiez bien sûr)
Merci par avance. |
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cavalier solitaire **
Nombre de messages : 927 Localisation : à flanc de colline sur monotrace Date d'inscription : 18/01/2007
| Sujet: Re: dbm L82-7588 Lun 9 Nov 2009 - 9:30 | |
| Une Dbm de niveau 3 me paraîtrait plus judicieuse. | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: dbm L82-7588 Lun 9 Nov 2009 - 9:34 | |
| DBM de type 3. C'est une ressource nouvelle non affectée pour le SG. Le CA décide à quoi vont servir ces 180€. |
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ROGER Invité
| Sujet: Re: dbm L82-7588 Lun 9 Nov 2009 - 10:05 | |
| Oui effectivement...mais à y réfléchir je pense que je me complique la vie pour rien, vu que ces 180 euros aideront à des dépenses pour le groupement d'achat pourquoi ne pas les mettre directement au L82 ! Non ? |
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Invité Invité
| Sujet: Re: dbm L82-7588 Lun 9 Nov 2009 - 10:38 | |
| Si les 180€ sont déja ouvert au L82, tu peux effectuer directement la dépense sur le L82 (dbm type 11 eventuellement pour avoir le bon compte). Si les 180€ ne sont pas ouverts au L82, il faut une DBM type 3. |
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roger Invité
| Sujet: Re: dbm L82-7588 Lun 9 Nov 2009 - 10:51 | |
| Pourquoi pas une type ressource affectée (24) puisque cette dépense ne varie pas de sa destination (ressource groupement d'achat pour dépense groupement d'achat ?) |
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Invité Invité
| Sujet: Re: dbm L82-7588 Lun 9 Nov 2009 - 11:41 | |
| Pour moi, si il n'y a pas de notification de subvention précise ou de convention précisant à quoi précisément doivent être utilisées les recettes, je considère que nous sommes dans le cas de ressources nouvelles non affectées, donc DBM 3 pour ouvrir les crédits. C'est au CA d'autoriser l'utilisation de cette nouvelle ressource. |
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Winnie Admin
Nombre de messages : 13583 Age : 98 Localisation : La Forêt des Rêves Bleus, ou à la masse, au choix Date d'inscription : 11/03/2008
| Sujet: Re: dbm L82-7588 Lun 9 Nov 2009 - 11:50 | |
| Pfff a raison, sauf mention spécifique dans la convention de constitution du groupement sur les excédents au L82, c'est une DBM III. _________________ Je préfére que l'on dise de moi "il est ch...t, mais c'est un bon" que "il est sympa, mais un peu juste." ( N@n@rd ) La confiance n'exclut pas le contrôle, elle s'en nourrit. ( Hippos, 15/12/2010).
Temps de travail des personnels Etat | |
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roger Invité
| Sujet: Re: dbm L82-7588 Lun 9 Nov 2009 - 13:42 | |
| Trés bien...je me rends ! Par contre je reporterais celà au budget de l'an prochain ! (ou ça tombera dans les réserve je ne sais pas ). Merci pour vos réponses. |
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