bonjour

peux-t-on retirer les charges du farpi et fcsh sur les tickets élèves alors qu'on ne le fait pas sur les commensaux.
si oui, évidemment, je pense qu'il faut une décision du CA tous les ans ?

Tout dépend des règles édictées par ta CT en la matière.

Isaac Newton a écrit:

Tout dépend des règles édictées par ta CT en la matière.

Exact. Ce n'est pas le CA qui est compétent en l'espéce.

Sans oublier le fait que l'appellation FARPI est en voie de désuétude
Chez nous, cette part est désormais baptisée RCT ( reversement à la collectivité territoriale )
Quelle que soit la politique de votre CT en ce domaine, je serais fort étonné que l'étiquette FARPI demeurât - - d'actualité

mille excuses,

tobias a écrit:

Quelle que soit la politique de votre CT en ce domaine, je serais fort étonné que l'étiquette FARPI demeurât - - d'actualité

chez nous on a le respect des traditions ...
On utilise encore le terme

Chez nous, la règle de la CT est super claire. On reverse l'ex farpi et le FCSH sur l'ensemble des recettes du SAH, élèves, commensaux, nuitées externes, cafés d accueil, etc.... Les seules recettes exclues sont les reversement d'hébergement des autres établissements puisque ces élèves sont constatés par les établissements d'origine; ce sont donc ces établissements qui règlent les CT d'origine, CG ou CR.