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 credit nourriture

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2 participants
AuteurMessage
lievre
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Nombre de messages : 373
Date d'inscription : 04/06/2008

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MessageSujet: credit nourriture   credit nourriture EmptyMar 29 Sep 2009 - 15:05

le farpi et fcsh a t-il comme base de calcul les internes et dp ou les commenseaux également
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MessageSujet: Re: credit nourriture   credit nourriture EmptyMar 29 Sep 2009 - 15:08

Cela dépend des collectivités. Certaines calculent les participations sur la totalité des recettes.
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Nombre de messages : 17490
Date d'inscription : 26/03/2006

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MessageSujet: Re: credit nourriture   credit nourriture EmptyMar 29 Sep 2009 - 15:09

C'est la CT qui définie l'assiette de l'exFARPI et de son FCSH éventuel.

_________________
Celui qui poursuit un rêve n'en désire pas, au fond, la réalisation : il veut seulement pouvoir continuer à rêver.
.
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MessageSujet: Re: credit nourriture   credit nourriture EmptyMar 29 Sep 2009 - 15:10

lievre a écrit:
le farpi et fcsh a t-il comme base de calcul les internes et dp ou les commenseaux également

en ce qui concerne les commensaux, il faut demander à votre collectivité de rattachement. C'est elle qui décide et cela peut varier selon les régions et les départements.
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