J'ai des reliquats de voyages de l'année passée. 0.05 pour le ski, 14.49 pour l'angleterre et 292.50 pour l'espagne. Je souhaite les inscrire au budget des voyages de 2010 ! Est ce que je dois faire le faire passer en CA ?

Merci

si ces reliquats proviennent de versements des familles tu n'as pas la possibilité de les utiliser pour une autre destination que celle prévue. Seulement dans la mesure où ils n'auraient pu faire l'objet d'un remboursement, tu fais un OR exceptionnel dont le montant augmentera les réserves.

Le plus récent doc pour toutes questions comptables et de gestion sur les voyages et sorties scolaires : doc de l'académie d'AIX-MARSEILLE d'octobre 2007, publié sur l'intranet de la DAF, KIOSQUE DES ACADEMIES.

Pb : on ne le voit plus sur le kiosque, dans les liens de l'acad d'AIX .
Je peux te l'envoyer si tu me donnes ton émèl.

LADI LAFE a écrit:

Pb : on ne le voit plus sur le kiosque, dans les liens de l'acad d'AIX .
Je peux te l'envoyer si tu me donnes ton émèl.

Ou alors on a ça :
http://www.gestionnaire03.fr/page890.html
Bon, c'est pas terrible ; mais il y a la doc en question...
...tiens, c'est bizarre, on dirait qu'il ya en même plein d'autres ?!??

N@n@rd est le meilleur (et le + rapide).
La doc la + complète est sur le site gestionnaires03

Wahou !!!
En fin de compte il est pas si nul que ça ce site ;
là :
http://www.gestionnaire03.fr/page863.html#FAQ13-Voyages
il y a même la réponse à la question :


Est-il possible que le conseil d'administration décide d'affecter à un autre usage des recettes qui ont été versées par les familles pour un voyage scolaire précis pour leur propre enfant ?

Le conseil d'administration ne peut effectivement pas décider d'affecter à un autre usage des recettes qui ont été versées par les familles pour un voyage scolaire précis et pour leur propre(s) enfant(s). Il n'est en conséquence pas possible de conserver ces sommes pour un autre voyage, ni de les verser à la caisse de solidarité ou équivalent. En revanche, la solution consistant à de mettre en œuvre les dispositions prévues par l'article 21 de la loi de finances n° 66-948 du 22 décembre 1966, modifié par la loi de finances n° 84-1208 du 29 décembre 1984 et par la loi de finance rectificative n°2001-1276 du 28/12/01, est appropriée, dans la mesure où ce reliquat ne dépasserait pas les 8 euros prévus à cet article. Il n'en demeure pas moins que l'existence de ce reliquat doit être dûment notifiée aux familles concernées, la loi prévoyant que la créance est définitivement acquise à l'expiration d'un délai de trois mois à compter de la date de sa notification au créancier. Dès lors, le conseil pourra valablement délibérer de l'affectation de ces sommes.



Le CA peut-il décider de conserver un reliquat important de voyage pour une sortie ultérieure ?

« Toute créance inférieure à 8 € constatée dans les écritures d’un comptable public et provenant de trop-perçus (…) ou recouvrements pour le compte de tiers, sera définitivement acquise à la collectivité débitrice à l’expiration d’un délai de 3 mois, à compter de la date de sa notification au créancier. » Si les reliquats sont supérieurs ou égaux à 8€, ils doivent être obligatoirement reversés aux familles.

Article 21 de la LF n°66-948 du 22 décembre 1966

Alors là, je tombe des nues....Cela fait plusieurs années que je fais voter en CA les reliquats inférieurs à 8 € pour la caisse de solidarité.......Aucun commentaire des autorités de tutelles qui ont réceptionné les actes!

OUI mais bon on est d'accord que pour un reliquat de 0.02 € on ne va rien notifié du tout aux familles -
pour les pièces justificatives de l'OR exceptionnel que mettez vous ??? certificat administratif de l'ordonnateur , liste des élèves ???? quelqu'un aurait il un modèle
merci beaucoup

je joins le bilan définitif du voyage, avec le calcul du montant du reliquat /personne.

Le mieux est encore de faire des dépenses en relation avec le voyage pour solder les reliquats : développement de photo, matériel d'exposition, achat de carnets de compte rendu de voyage ... Ces dépenses peuvent être partiellement prises en charge sur le A1, sur la partie qui dépasse le reliquat.
C'est pas génial comme solution, mais ça évite des soucis.

Il vaut mieux éviter les reliquats, en construisant son budget voyage avec un financement qui sert de variable d'ajustement :
- soit une participation de l'Etablissement
- soit le don du FSE, en prévoyant un seul versement annuel pour tous les voyages, dans lequel on ponctionne pour chaque voyage.
- soit une subvention globale pour les voyages, si on en a une.

si vous avez fait voter des tarifs vous pouvez également "facturer" au
voyage les frais administratifs ; téléphone, affranchissement, copie,
...
dans la limite du raisonnable, bien sûr

Sainte BipBip a écrit:

Le mieux est encore de faire des dépenses en relation avec le voyage
pour solder les reliquats : développement de photo, matériel
d'exposition, achat de carnets de compte rendu de voyage ... Ces
dépenses peuvent être partiellement prises en charge sur le A1, sur la
partie qui dépasse le reliquat.
C'est pas génial comme solution, mais ça évite des soucis.

Il vaut mieux éviter les reliquats, en construisant son budget voyage avec un financement qui sert de variable d'ajustement :
- soit une participation de l'Etablissement
- soit le don du FSE, en prévoyant un seul versement annuel pour tous les voyages, dans lequel on ponctionne pour chaque voyage.
- soit une subvention globale pour les voyages, si on en a une.


si vous avez fait voter des tarifs vous pouvez également "facturer" au
voyage les frais administratifs ; téléphone, affranchissement, copie,
...
dans la limite du raisonnable, bien sûr

Si après et avec cela, on ne sait plus faire en sorte que tout soit nickel,
c'est à désespérer.
Cela peut même servir à financer des expo-photos, des dits voyages, en parfaite relation avec le projet pédagogique de l'établissement.

Faudrait pas donner ce genre de conseil à notre ministre, il serait capable d'en tirer profit, mais juste pour voir si c'est possible - il est garant des bonnes pratiques - de pareilles combines, quand il va sous les cocotiers faire quelques très courts discours, mais de longues réflexions sous des palmes discrètes, et pas académiques.

les clones

SVP a écrit:

Sainte BipBip a écrit:

Le mieux est encore de faire des dépenses en relation avec le voyage
pour solder les reliquats : développement de photo, matériel
d'exposition, achat de carnets de compte rendu de voyage ... Ces
dépenses peuvent être partiellement prises en charge sur le A1, sur la
partie qui dépasse le reliquat.
C'est pas génial comme solution, mais ça évite des soucis.

Il vaut mieux éviter les reliquats, en construisant son budget voyage avec un financement qui sert de variable d'ajustement :
- soit une participation de l'Etablissement
- soit le don du FSE, en prévoyant un seul versement annuel pour tous les voyages, dans lequel on ponctionne pour chaque voyage.
- soit une subvention globale pour les voyages, si on en a une.


si vous avez fait voter des tarifs vous pouvez également "facturer" au
voyage les frais administratifs ; téléphone, affranchissement, copie,
...
dans la limite du raisonnable, bien sûr

Si après et avec cela, on ne sait plus faire en sorte que tout soit nickel,
c'est à désespérer.
Cela peut même servir à financer des expo-photos, des dits voyages, en parfaite relation avec le projet pédagogique de l'établissement.

Faudrait pas donner ce genre de conseil à notre ministre, il serait capable d'en tirer profit, mais juste pour voir si c'est possible - il est garant des bonnes pratiques - de pareilles combines, quand il va sous les cocotiers faire quelques très courts discours, mais de longues réflexions sous des palmes discrètes, et pas académiques.

les clones

quand on a lu ça on peut dormir tranquille!!! un budget est une autorisation, pas une obligation, alors se forcer pour tout dépenser en utilisant même des dépenses non initialement prévues rien que pour finir à 0.00 ça tient du génie. Du bol que je ne sois pas parent d'élève dans la boutique...

[quote="SVP"]

Sainte BipBip a écrit:

pas encore canonisé le bipbip

mais aujourd'hui :

BONNE FETE SAINTE BARBE

V.M.B a écrit:

SVP a écrit:

Sainte BipBip a écrit:

Le mieux est encore de faire des dépenses en relation avec le voyage
pour solder les reliquats : développement de photo, matériel
d'exposition, achat de carnets de compte rendu de voyage ... Ces
dépenses peuvent être partiellement prises en charge sur le A1, sur la
partie qui dépasse le reliquat.
C'est pas génial comme solution, mais ça évite des soucis.

Il vaut mieux éviter les reliquats, en construisant son budget voyage avec un financement qui sert de variable d'ajustement :
- soit une participation de l'Etablissement
- soit le don du FSE, en prévoyant un seul versement annuel pour tous les voyages, dans lequel on ponctionne pour chaque voyage.
- soit une subvention globale pour les voyages, si on en a une.


si vous avez fait voter des tarifs vous pouvez également "facturer" au
voyage les frais administratifs ; téléphone, affranchissement, copie,
...
dans la limite du raisonnable, bien sûr

Si après et avec cela, on ne sait plus faire en sorte que tout soit nickel,
c'est à désespérer.
Cela peut même servir à financer des expo-photos, des dits voyages, en parfaite relation avec le projet pédagogique de l'établissement.

Faudrait pas donner ce genre de conseil à notre ministre, il serait capable d'en tirer profit, mais juste pour voir si c'est possible - il est garant des bonnes pratiques - de pareilles combines, quand il va sous les cocotiers faire quelques très courts discours, mais de longues réflexions sous des palmes discrètes, et pas académiques.

les clones

quand on a lu ça on peut dormir tranquille!!! un budget est une autorisation, pas une obligation, alors se forcer pour tout dépenser en utilisant même des dépenses non initialement prévues rien que pour finir à 0.00 ça tient du génie. Du bol que je ne sois pas parent d'élève dans la boutique...

Mouais, faudrait p'têtre voir à pas caricaturer le propos ...
Il y a une différence entre chercher l'imputation la plus adéquate pour une dépense et vouloir claquer du blé pour claquer du blé !!

BERGAMOTE a écrit:

OUI mais bon on est d'accord que pour un reliquat de 0.02 € on ne va rien notifié du tout aux familles -
pour les pièces justificatives de l'OR exceptionnel que mettez vous ??? certificat administratif de l'ordonnateur , liste des élèves ???? quelqu'un aurait il un modèle
merci beaucoup

Certif administratif et liste des élèves avec montants individuels. La mention des sommes individualisées me semble indispensable.


Plus qu'un

9999 moins 1 a écrit:

Plus qu'un

Allons, un petit dernier
avant l'échafaud'âge vers les 20 000.
Il sera relique à voyage, reliquat d'une époque épique.



Bref pour tous les clones

Dans ma liste des tarifs divers applicables à l'exercice à venir, je fais adopter en CA le seuil en-dessous duquel l'établissement n'est plus tenu de reverser le reliquat aux familles, et à l'utiliser pour une opération ultérieure. Sauf exigence d'une famille de récupérer son bien, naturellement.

Ensuite, la somme totale restante a je crois toute sa place dans la classe 4 à la ligne "caisse de solidarité'.

L'intendant zonard a écrit:

Dans ma liste des tarifs divers applicables à l'exercice à venir, je fais adopter en CA le seuil en-dessous duquel l'établissement n'est plus tenu de reverser le reliquat aux familles, et à l'utiliser pour une opération ultérieure. Sauf exigence d'une famille de récupérer son bien, naturellement.

Ensuite, la somme totale restante a je crois toute sa place dans la classe 4 à la ligne "caisse de solidarité'.

Cette disposition ne saurait te dispenser d'appliquer les dispositions législatives qui prévoient la notification des reliquats de moins de 8 euro et leur réaffectation possible au bout de trois mois.
Tout au plus cet acte permet préaffecter les reliquats non réclamés.
On peut aussi prévoir, sur la base de cet acte, dans le formulaire d'inscription, une option de non remboursement pour la famille si le reliquat est inférieur à un seuil.

sainte barbe a écrit:

On peut aussi prévoir, sur la base de cet acte, dans le formulaire d'inscription, une option de non remboursement pour la famille si le reliquat est inférieur à un seuil.

PAS KHON !

sainte barbe a écrit:

On peut aussi prévoir, sur la base de cet acte, dans le formulaire d'inscription, une option de non remboursement pour la famille si le reliquat est inférieur à un seuil.

C'est pas ce qu'on appelle une clause abusive ça ?

N@n@rd a écrit:

sainte barbe a écrit:

On peut aussi prévoir, sur la base de cet acte, dans le formulaire d'inscription, une option de non remboursement pour la famille si le reliquat est inférieur à un seuil.

C'est pas ce qu'on appelle une clause abusive ça ?

Je précise quand même que la famille est libre de souscrire à l'option. Mais on peut exiger que si elle ne souscrit pas, elle fournit un RIB, et que si elle ne le fournit pas elle est réputée souscrire à l'option.

le tout rédigé en tout petits caractères, comme sur les contrats d'assurances ?

sainte barbe a écrit:

N@n@rd a écrit:

sainte barbe a écrit:

On peut aussi prévoir, sur la base de cet acte, dans le formulaire d'inscription, une option de non remboursement pour la famille si le reliquat est inférieur à un seuil.

C'est pas ce qu'on appelle une clause abusive ça ?

Je précise quand même que la famille est libre de souscrire à l'option. Mais on peut exiger que si elle ne souscrit pas, elle fournit un RIB, et que si elle ne le fournit pas elle est réputée souscrire à l'option.

C'est une loi qui dispose qu'en dessous de 8 €, la famille a 3 mois pour réclamer les sous. Au dessus, c'est à nous de chercher à la rembourser.

Toute clause d'un contrat contraire à cette loi devrait normalement être réputée non-écrite. Pas de clause abusive, un simple non respect de "l'ordre public".

Dernièrement, j'ai trop payé d'impôts, j'ai reçu par la poste un chèque du montant du trop perçu.

N@n@rd a écrit:

sainte barbe a écrit:

N@n@rd a écrit:

sainte barbe a écrit:

On peut aussi prévoir, sur la base de cet acte, dans le formulaire d'inscription, une option de non remboursement pour la famille si le reliquat est inférieur à un seuil.

C'est pas ce qu'on appelle une clause abusive ça ?

Je précise quand même que la famille est libre de souscrire à l'option. Mais on peut exiger que si elle ne souscrit pas, elle fournit un RIB, et que si elle ne le fournit pas elle est réputée souscrire à l'option.

Un acte CA qui prévoit l'affectation des reliquats inférieurs à un seuil, lui même inférieur ou égal à un seuil de 8 euro, nonobstant l'application des dispositions législatives est légal : il prévoit l'affectation des reliquats non réclamés après notif.
D'autre part, rien n'interdit à une famille de renoncer expréssément à l'avance à tout versement de reliquat en dessous d'un certains seuil.
Enfin, le fait de subordonner le versement de reliquat à la production d'un RIB n'est pas de nature à restreindre le droit pour la famille à percevoir le reliquat, car en vertu du droit bancaire, toute personne a droit à l'ouverture d'un compte.

sainte barbe a écrit:

Un acte CA qui prévoit l'affectation des reliquats inférieurs à un seuil, lui même inférieur ou égal à un seuil de 8 euro, nonobstant l'application des dispositions législatives est légal : il prévoit l'affectation des reliquats non réclamés après notif.
D'autre part, rien n'interdit à une famille de renoncer expréssément à l'avance à tout versement de reliquat en dessous d'un certains seuil.
Enfin, le fait de subordonner le versement de reliquat à la production d'un RIB n'est pas de nature à restreindre le droit pour la famille à percevoir le reliquat, car en vertu du droit bancaire, toute personne a droit à l'ouverture d'un compte.

Là est l'élément incontournable: tu peux prévoir tout ce que tu veux dans une charte des voyages ou un engagement des familles, RIB, renoncement ou quoi que ce soit, restera toujours l'obligation de notifier expressément à la famille qu'il y a un reliquat entre 0 et 8 euros et qu'elle sera remboursée si elle en fait la demande.

néthou a écrit:

sainte barbe a écrit:

Un acte CA qui prévoit l'affectation des reliquats inférieurs à un seuil, lui même inférieur ou égal à un seuil de 8 euro, nonobstant l'application des dispositions législatives est légal : il prévoit l'affectation des reliquats non réclamés après notif.
D'autre part, rien n'interdit à une famille de renoncer expréssément à l'avance à tout versement de reliquat en dessous d'un certains seuil.
Enfin, le fait de subordonner le versement de reliquat à la production d'un RIB n'est pas de nature à restreindre le droit pour la famille à percevoir le reliquat, car en vertu du droit bancaire, toute personne a droit à l'ouverture d'un compte.

Là est l'élément incontournable: tu peux prévoir tout ce que tu veux dans une charte des voyages ou un engagement des familles, RIB, renoncement ou quoi que ce soit, restera toujours l'obligation de notifier expressément à la famille qu'il y a un reliquat entre 0 et 8 euros et qu'elle sera remboursée si elle en fait la demande.

Ben non :
Si al famille à renoncé, le reliquat n'est juridiquement plus un trop perçu, car du fait du renoncement, il appartient à l'Etablissement. Il n'y a donc plus de trop perçu à notifier !!

sainte barbe a écrit:

Ben non :
Si al famille à renoncé, le reliquat n'est juridiquement plus un trop perçu, car du fait du renoncement, il appartient à l'Etablissement. Il n'y a donc plus de trop perçu à notifier !!

Comment ça "si la famille a renoncé" ?
Tu veux dire avant même que le voyage ait eu lieu ?
Je veux bien qu'on me prouve le contraire, mais à mon sens le juge administratif retoquerait cette clause de renonciation anticipée.

néthou a écrit:

sainte barbe a écrit:

Ben non :
Si al famille à renoncé, le reliquat n'est juridiquement plus un trop perçu, car du fait du renoncement, il appartient à l'Etablissement. Il n'y a donc plus de trop perçu à notifier !!

Comment ça "si la famille a renoncé" ?
Tu veux dire avant même que le voyage ait eu lieu ?
Je veux bien qu'on me prouve le contraire, mais à mon sens le juge administratif retoquerait cette clause de renonciation anticipée.

Et sur quel motif ? Cette clause n'est pas obligatoire. Je ne vois vraiment pas pourquoi une famille ne pourrait pas renoncer par anticipation au versement d'une somme à partir du moment où cette somme est plafonnée. La famille, au moment où elle signe connait le montant maximum de sa renonciation.
Bon, cela étant dit, pour que la clause ait du succés, il vaut mieux poser un seuil faible : un ou deux euro. Comme je le disais plus haut, les techniques ne manquent pas pour éviter les reliquats.