Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Forum des gestionnaires d’EPLE


 
AccueilAccueil  PortailPortail  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le Deal du moment : -39%
Ordinateur portable ASUS Chromebook Vibe CX34 Flip
Voir le deal
399 €

Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet
 

 ouverture crédits J4

Aller en bas 
+3
Gars du Doubs
Fondateur
sainte barbe
7 participants
AuteurMessage
SOPH
Invité




ouverture crédits J4 Empty
MessageSujet: ouverture crédits J4   ouverture crédits J4 Icon_minitimeVen 18 Sep 2009 - 9:31

Bonjour,

Le FSE a versé une subvention à l'établissement pour l'achat de prix de fin d'année pour les élèves. Puis-je ouvrir ces crédits au J4 ? Ou ce chapitre est-il seulement réservé aux crédits d'Etat ?
Merci
Revenir en haut Aller en bas
sainte barbe
****
****
sainte barbe


Nombre de messages : 2841
Date d'inscription : 22/03/2007

ouverture crédits J4 Empty
MessageSujet: Re: ouverture crédits J4   ouverture crédits J4 Icon_minitimeVen 18 Sep 2009 - 9:36

oups.
Revenir en haut Aller en bas
Fondateur
Admin fondateur
Admin fondateur
Fondateur


Nombre de messages : 17486
Date d'inscription : 26/03/2006

ouverture crédits J4 Empty
MessageSujet: Re: ouverture crédits J4   ouverture crédits J4 Icon_minitimeVen 18 Sep 2009 - 9:38

Le FSE ne verse pas de subvention à l'EPLE mais un don qui doit être approuvé par le CA. Une DBM3 semble préférable.

_________________
Celui qui poursuit un rêve n'en désire pas, au fond, la réalisation : il veut seulement pouvoir continuer à rêver.
.
Revenir en haut Aller en bas
soph
Invité




ouverture crédits J4 Empty
MessageSujet: Re: ouverture crédits J4   ouverture crédits J4 Icon_minitimeVen 18 Sep 2009 - 9:52

OK pour le CA mais sur quel chapitre est-il préférable d'ouvrir ce don ?
Revenir en haut Aller en bas
Fondateur
Admin fondateur
Admin fondateur
Fondateur


Nombre de messages : 17486
Date d'inscription : 26/03/2006

ouverture crédits J4 Empty
MessageSujet: Re: ouverture crédits J4   ouverture crédits J4 Icon_minitimeVen 18 Sep 2009 - 10:02

Le J4, J3x voir à la limite un A1 ou un D (selon les modalités) si aucun autre chapitre spécial n'était ouvert.

_________________
Celui qui poursuit un rêve n'en désire pas, au fond, la réalisation : il veut seulement pouvoir continuer à rêver.
.
Revenir en haut Aller en bas
Gars du Doubs
***
***
Gars du Doubs


Nombre de messages : 1754
Age : 55
Localisation : Meylan
Date d'inscription : 30/03/2006

ouverture crédits J4 Empty
MessageSujet: Re: ouverture crédits J4   ouverture crédits J4 Icon_minitimeVen 18 Sep 2009 - 10:06

Le FSE ne peut-il acheter directement ces récompenses et mettre ainsi en avant son existence et son dynamisme.
Revenir en haut Aller en bas
galèèère
Invité




ouverture crédits J4 Empty
MessageSujet: Re: ouverture crédits J4   ouverture crédits J4 Icon_minitimeVen 7 Déc 2012 - 9:32

bonjour, je soumets à votre sagacité légendaire la question existentielle du vendredi...
l'établissement
a reçu divers dons, qui ont été présentés en CA, fait l'objet d'un acte
transmis aux autorités de contrôle (revenu avec la mention "non
transmissible").
Pour l'ouverture de crédits, quel type de DBM ? (type
28 pour vote ne me paraît pas logique, compte tenu de l'observation des autorités
de contrôle... mais ceci dit, je ne vois rien d'autre qui pourrait convenir...)
merci
Revenir en haut Aller en bas
Yhenamar
***
***
Yhenamar


Nombre de messages : 1960
Age : 71
Localisation : Sorti de la m......
Date d'inscription : 13/10/2009

ouverture crédits J4 Empty
MessageSujet: Re: ouverture crédits J4   ouverture crédits J4 Icon_minitimeVen 7 Déc 2012 - 9:40

Distinguer l'acceptation d'un don ( ex. vérification que ce don n'est pas assorti de conditions inacceptables ou grevé de charges annexes )
de l'utilisation de ce don en terme budgétaire = ressource nouvelle = DBM 3
Revenir en haut Aller en bas
http://www.leconcombre.com/echo/reuri/reuri00.html
Vénérable Intendant
***
***
Vénérable Intendant


Nombre de messages : 1603
Date d'inscription : 28/06/2012

ouverture crédits J4 Empty
MessageSujet: Re: ouverture crédits J4   ouverture crédits J4 Icon_minitimeVen 7 Déc 2012 - 9:54

Deux cas.

Le don est général, et il est accepté sans affectation précise : DBM niveau 3.

Le don est acceptée avec une affectation précise (ex : pour un voyage) ; cela devient une ressource affectée par le CA et pour moi une DBM de niveau 2.
Revenir en haut Aller en bas
Ges'
****
****
Ges'


Nombre de messages : 2674
Age : 44
Localisation : juste là, derrière les dossiers
Date d'inscription : 23/03/2008

ouverture crédits J4 Empty
MessageSujet: Re: ouverture crédits J4   ouverture crédits J4 Icon_minitimeVen 7 Déc 2012 - 10:09

Vilain Intendant a écrit:
Deux cas.

Le don est général, et il est accepté sans affectation précise : DBM niveau 3.

Le don est acceptée avec une affectation précise (ex : pour un voyage) ; cela devient une ressource affectée par le CA et pour moi une DBM de niveau 2.

Tout à fait d'accord.
Revenir en haut Aller en bas
V.M.B
*******
*******
V.M.B


Nombre de messages : 7123
Age : 103
Localisation : secret défense
Date d'inscription : 19/09/2007

ouverture crédits J4 Empty
MessageSujet: Re: ouverture crédits J4   ouverture crédits J4 Icon_minitimeVen 7 Déc 2012 - 11:34

c'est évident: si l'acte exécutoire non transmissible est clair sur la destination du don, celle ci étant NOTIFIEE par le donateur, alors une DBM de niveau 2 suffit, on ne fait pas re voter ce qui a déjà été acté!
Revenir en haut Aller en bas
galèèère
Invité




ouverture crédits J4 Empty
MessageSujet: Re: ouverture crédits J4   ouverture crédits J4 Icon_minitimeVen 7 Déc 2012 - 11:42

merci, nous avons donc le même raisonnement... j'ai le don pour poser des questions tordues, moi... Wink
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





ouverture crédits J4 Empty
MessageSujet: Re: ouverture crédits J4   ouverture crédits J4 Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
ouverture crédits J4
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» ouverture de crédits en 6.
» OUVERTURE CREDITS N3
» surévaluation ouverture de crédits
» ouverture de crédits en rec et dep et DM
» Contrôle du comptable et DBM

Permission de ce forum:Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum
Forum des gestionnaires d’EPLE :: Gestionnaires d'EPLE :: Gestion budgétaire et comptable.-
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetSauter vers: