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 DON DU LYCEE A L'AS

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MessageSujet: DON DU LYCEE A L'AS   DON DU LYCEE A L'AS Icon_minitime1Mar 30 Juin 2009 - 11:54

Bonjour,

est-il possible que le lycée fasse un don en euros à l'AS, même si cela n'est pas stipulé dans une convention (voire même s'il n'existe pas de convention).
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polaire
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polaire


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MessageSujet: Re: DON DU LYCEE A L'AS   DON DU LYCEE A L'AS Icon_minitime1Mar 30 Juin 2009 - 11:56

Oui c'est possible : acte du CA autorisant le don, la contrepartie étant un compte-rendu d'utilisation des fonds par l'AS à présenter au CA.
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Isaac Newton
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Isaac Newton


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MessageSujet: Re: DON DU LYCEE A L'AS   DON DU LYCEE A L'AS Icon_minitime1Mar 30 Juin 2009 - 12:18

Pour être un tout petit peu plus précis, il s'agit d'une subvention et pas d'un don. D'où la nécessité évoquée par La Merveilleuse Étoile de la Banquise d'avoir un compte-rendu d'utilisation des fonds.

Compte d'imputation de la dépense: 6575_Subvention aux associations.

Pour terminer, et en gardant mon calme ( b7 )... FONCTION RECHERCHER !! grrr

_________________
Des millions de gens ont vu tomber une pomme, Newton est le seul qui se soit demandé pourquoi. B.BARUCH

Il faut dire que je suis un des rares à l'avoir pris sur la tronche...! I.NEWTON
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MessageSujet: Re: DON DU LYCEE A L'AS   DON DU LYCEE A L'AS Icon_minitime1Mar 30 Juin 2009 - 13:50

Newton a raison, il faut faire attention aux termes : un don et une subvention, ce n'est pas la même chose.

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Celui qui poursuit un rêve n'en désire pas, au fond, la réalisation : il veut seulement pouvoir continuer à rêver.
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MessageSujet: Re: DON DU LYCEE A L'AS   DON DU LYCEE A L'AS Icon_minitime1

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