DON DU LYCEE A L'AS

Invité

Bonjour,

est-il possible que le lycée fasse un don en euros à l'AS, même si cela n'est pas stipulé dans une convention (voire même s'il n'existe pas de convention).

******* Nombre de messages : 5172 Date d'inscription : 16/02/2007

Oui c'est possible : acte du CA autorisant le don, la contrepartie étant un compte-rendu d'utilisation des fonds par l'AS à présenter au CA.

Pour être un tout petit peu plus précis, il s'agit d'une subvention et pas d'un don. D'où la nécessité évoquée par La Merveilleuse Étoile de la Banquise d'avoir un compte-rendu d'utilisation des fonds.

Compte d'imputation de la dépense: 6575_Subvention aux associations.

Pour terminer, et en gardant mon calme (

)... FONCTION RECHERCHER !! grrr

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Des millions de gens ont vu tomber une pomme, Newton est le seul qui se soit demandé pourquoi. B.BARUCH

Il faut dire que je suis un des rares à l'avoir pris sur la tronche...! I.NEWTON

Admin fondateur Nombre de messages : 17489 Date d'inscription : 26/03/2006

Newton a raison, il faut faire attention aux termes : un don et une subvention, ce n'est pas la même chose.

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Celui qui poursuit un rêve n'en désire pas, au fond, la réalisation : il veut seulement pouvoir continuer à rêver.
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