Voyages : Et si les accompagnateurs payaient leur place ???

Voyages : Et si les accompagnateurs payaient leur place ??? .... et se
faisaient ensuite rembourser en heures (faut pas d. non plus !!!)

Bonjour,

Jusque là, j'ai appris à payer les frais accompagnateurs des voyages
scolaires en prenant sur le chapitre A1 (contribution entre services).
Jusqu'ici, tout va bien.

Nouvelle idée suggérée : pour éviter de payer sur le budget de
l'établissement la place des profs, l'idée seraient qu'ils payent
eux-même, sachant qu'ils seraient ensuite "dédommagés" en heures - HSE.

Est-ce légal ?

On s'en fiche. Responsabilité du CE et du Rectorat: paiement d'heures indues.

pourquoi indues ?

Alouette a écrit:

pourquoi indues ?

Parce qu'en matière de remboursement de frais de mission, il existe une réglementation (calculs, justificatifs...voir le site de Nanard) qu'il convient de respecter, notamment en ne remboursant pas les frais de mission avec des HSE.

Alouette a écrit:

Voyages : Et si les accompagnateurs payaient leur place ??? .... et se
faisaient ensuite rembourser en heures (faut pas d. non plus !!!)

Bonjour,

Jusque là, j'ai appris à payer les frais accompagnateurs des voyages
scolaires en prenant sur le chapitre A1 (contribution entre services).
Jusqu'ici, tout va bien.

Nouvelle idée suggérée : pour éviter de payer sur le budget de
l'établissement la place des profs, l'idée seraient qu'ils payent
eux-même, sachant qu'ils seraient ensuite "dédommagés" en heures - HSE.

Est-ce légal ?

Je n'aime pas trop les solutions bricolées dans ce genre...

Un budget de voyage dans lequel apparaît clairement la part des accompagnateurs, puisqu'elle a inévitablement un coût, me paraît la seule solution "orthodoxe" (ou "catholique" ...).

M'en fous, je ne suis pas croyant

Alouette a écrit:

sachant qu'ils seraient ensuite "dédommagés" en heures - HSE.

Ce qui ne va pas dans ton raisonnement, à mon avis, c'est que les HSE ne sont pas créées ex nihilo mais accordées par le Rectorat ou l'IA. Connaissant un peu le sujet de loin, je pense que tu auras du mal à les convaincre de doter l'EPLE à cet effet...

Quant aux HSE dont le CE dispose librement, il en a trop peu pour les dépenser à cette fin.

Grincheux a écrit:

Alouette a écrit:

sachant qu'ils seraient ensuite "dédommagés" en heures - HSE.

Ce qui ne va pas dans ton raisonnement, à mon avis, c'est que les HSE ne sont pas créées ex nihilo mais accordées par le Rectorat ou l'IA. Connaissant un peu le sujet de loin, je pense que tu auras du mal à les convaincre de doter l'EPLE à cet effet...

Quant aux HSE dont le CE dispose librement, il en a trop peu pour les dépenser à cette fin.

Alouette frise la correctionnelle, voire la cour d'assise à asseoir sur de tels détournements de fonds ses voyages touristiques. Son CE aussi.
Grincheux, quel farceur !, qui cache trop ses talents dans les sous-sols du forum, est sorti de sa réserve et il précise bien les choses : même en casinos, pourtant peu regardants, on n'accepte pas les HSE, pour payer n'importe quoi.
Ce n'est effectivement pas de la monnaie de singe créée ex-nihilo, même s'il y a beaucoup à dire sur l'utilisation de ces HSE dérivant des HSA...


Bref

Ce système existe depuis belles lurettes !! Les heures sup étant à l'époque imposables en totalité, ça pouvait refroidir certains...
Avec les histoires de défiscalisation, le stratagème pourrait refaire surface.
Nous, on ne connait que les heures sup gratuites

Daffy a écrit:

Nous, on ne connait que les heures sup gratuites

au moins tu ne payes pas d'impôt dessus

Daffy a écrit:

Ce système existe depuis belles lurettes !!
[...]
Nous, on ne connait que les heures sup gratuites

Nous, on ne connait que les heures sup gratuites

Tu es un canard jaloux.
Envisage les choses avec détachement comme dirait Tobias. Avec détachement. Ou alors passe le concours de docu ou à défaut de CPE.
Ou de prof de compta. C'est le meilleur plan et depuis belle lurette.
Ensuite classes de BTS, heures pondérées et heures sup' pondérées et tout le toutim. Tu gagnes plus que ton CE le plus souvent, t'es pas bousculé en heures de présence surtout une fois les BTS en route; tes élèves ne sont pas des rebelles mais pas des tartes non plus, t'as des vacances, tu manges à la table du CE si tu sais y faire.
Tu peux même chatouiller en CP ou en CA ton ex-collègue gestionnaire-AC avant de le féliciter pour les apéros et les petits fours afférents.

Pas belle la vie, prise du bon côté, sans s'exciter sur les HSE pour se payer des déplacements ludiques ?




Bref

Ne nous méprenons pas ; Personnellement, je ne suis pas pour que les profs payent comme "accompagnateurs", surtout que ce terme est un peu juste aux vues des responsabilités. Je suis simplement contre les voyages tout court, tant c'est une source d'immense inégalité pour les élèves.
Comme les heures sup ...

Oki, oké. 8)
Mais là tu touches à une inégalité qui tient en partie de la fatalité.

Il y a des bahuts avec des profs imaginatifs et autonomes qui te montent des tas de projets avec déplacements et d'autres où c'est absence complète d'initiatives. Des endroits où les profs de maths et de physique te donnent envie d'aller sur Mars et les profs de lettres d'aller fouiller la Rome antique. D'autres où les sciences et les arts te feront roupiller les plus hardis des gamins.
Sans parler du hasard qui fera pire injustice à l'endroit des élèves parce que la cantine sera dégueu ici, parce ton chef cuistot est un glandu de première alors qu'à une lieue de là, chez son collègue c'est fête à tous les repas.

Tu n'y peux pas grand chose, une fois faite ta part de boulot, tant qu'on ne te demandera pas ton avis, ni dans le choix des profs, ni celui des cuistots. Ni dans celui de ta secrétaire tant qu'on y est.

Il y aura des endroits et des classes à voyages instructifs.
D'autres sans.
Injustices inévitables sauf à tout règlementer et tuer toutes les démarches inattendues et intelligentes par la routine et l'obligation statutaire.


Bref

J'ai la chance d'être dans un établissement avec des profs vraiment très bien, pas de pb de ce côté là, mais les élèves qui restent sur la touche pendant les voyages, j'encaisse pas trop...

Qui a dit "ça sent le vécu..." ?

Daffy a écrit:

j'encaisse pas trop...

tu risques le debet

Stoïk a écrit:

Je n'aime pas trop les solutions bricolées dans ce genre...

Un
budget de voyage dans lequel apparaît clairement la part des
accompagnateurs, puisqu'elle a inévitablement un coût, me paraît la
seule solution "orthodoxe" (ou "catholique" ...).

M'en fous, je ne suis pas croyant

Moi non plus je n'aime pas la bricole, mais je suis toute nouvelle dans
le métier et j'ai un CE qui a des idées lumineuses en ce genre un peu
tous les matins, et à qui la réponse : "c'est pas catholique", ou
"c'est pas comme ça qu'on a l'habitude de faire" ne suffit pas du tout.
Il faut à chaque fois que je trouve le pourquoi du comment on fait
comme ça et pas autrement, textes à l'appui, et même jurisprudence
c'est mieux, parce qu'on n'a pas non plus les mêmes lunettes !!.
Avec toutes ces recherches, bonjour la pile de facture qui s'entassent et vive les week-ends régie !
Donc, merci pour votre aide !!!

Grincheux a écrit:

Quant aux HSE dont le CE dispose librement, il en a trop peu pour les dépenser à cette fin.

En fait, d'après mon CE, si justement, il en aurait assez pour vouloir
les utiliser à cette fin. L'argument qu'il met en avant est qu'il ne
voit pas pourquoi ce serait à la CT de payer les frais accompagnateurs
et pourquoi pas à l'Etat (via HSE )
Pour une petite gestionnaire comme moi, c'est de la bricole pas
orthodoxe et je m'en passerais bien, pour mon CE, c'est une solution
inovante à moins que je ne lui trouve... et prouve par A+B... la faille:b5:

J avais constaté auparavant que des HSE étaient distribuées pour les professeurs accompagnateurs . J'avais cru comprendre que désormais les HSE étaient plus encadrées , le Rectorat ne les accordant que pour des projets précis (éventuellement des voyages d'ailleurs).
Donc les CE ayant moins de latitude pour distribuer ces heures, les accompagnateurs en auraient subi les conséquences.

Alouette a écrit:

Grincheux a écrit:

Quant aux HSE dont le CE dispose librement, il en a trop peu pour les dépenser à cette fin.

En fait, d'après mon CE, si justement, il en aurait assez pour vouloir
les utiliser à cette fin. L'argument qu'il met en avant est qu'il ne
voit pas pourquoi ce serait à la CT de payer les frais accompagnateurs
et pourquoi pas à l'Etat (via HSE )
Pour une petite gestionnaire comme moi, c'est de la bricole pas
orthodoxe et je m'en passerais bien, pour mon CE, c'est une solution
inovante à moins que je ne lui trouve... et prouve par A+B... la faille

elle est là

Dernier bahut connu avant le départ vers l'Inconnu territorial :
en fin d'année le reliquat d'heures était partagé entre les profs ayant participé aux voyages en cours d'année...

Grincheux a écrit:

Ce qui ne va pas dans ton raisonnement, à mon avis, c'est que les HSE ne sont pas créées ex nihilo mais accordées par le Rectorat ou l'IA. Connaissant un peu le sujet de loin, je pense que tu auras du mal à les convaincre de doter l'EPLE à cet effet...

Certes, mais uniquement parce qu'ils ne disposeraient d'assez d'heures pour répondre à toutes les demandes de ce type, et parce que la ficelle deviendrait trop visible.
Car sur le principe, je connais au moins une IA qui, faute de pouvoir rembourser comme il se doit les frais de déplacement de ses conseillers pédago, leur attribue un joli paquet d'HSE pour compenser. Réglementation ? Qui a dit réglementation ?

Hippos a écrit:

Grincheux a écrit:

Ce qui ne va pas dans ton raisonnement, à mon avis, c'est que les HSE ne sont pas créées ex nihilo mais accordées par le Rectorat ou l'IA. Connaissant un peu le sujet de loin, je pense que tu auras du mal à les convaincre de doter l'EPLE à cet effet...

Certes, mais uniquement parce qu'ils ne disposeraient d'assez d'heures pour répondre à toutes les demandes de ce type, et parce que la ficelle deviendrait trop visible.
Car sur le principe, je connais au moins une IA qui, faute de pouvoir rembourser comme il se doit les frais de déplacement de ses conseillers pédago, leur attribue un joli paquet d'HSE pour compenser. Réglementation ? Qui a dit réglementation ?

ce qui constitue au mieux un détournement de procedure au pire une fraude à la réglementation sur le remboursement des frais de mission.

Alouette a écrit:

Grincheux a écrit:

Quant aux HSE dont le CE dispose librement, il en a trop peu pour les dépenser à cette fin.

En fait, d'après mon CE, si justement, il en aurait assez pour vouloir
les utiliser à cette fin. L'argument qu'il met en avant est qu'il ne
voit pas pourquoi ce serait à la CT de payer les frais accompagnateurs
et pourquoi pas à l'Etat (via HSE )
Pour une petite gestionnaire comme moi, c'est de la bricole pas
orthodoxe et je m'en passerais bien, pour mon CE, c'est une solution
inovante à moins que je ne lui trouve... et prouve par A+B... la faille:b5:

On a pendant longtemps utilisé les HSE pour rembourser les profs qui payaient leur part dans les voyages dans mon bahut, le rectorat était plus ou moins au courant, enfin pas la division des moyens mais la DAF. Ca me convenait très bien comme situation, les profs râlaient un peu parce qu'ils avançaient l'argent et n'étaient remboursés que plus tard mais sinon tout allait bien.
Je parle au passé parce que cette année, le rectorat a serré la vis des HSE/HSA du coup on n'a plus de sous pour faitre ça et on est bien embêtés pour payer la part des profs.
On se tourne maintenant vers des appariements et des projets comenus pour gratter un peu de sous...

on ne peut pas officiellement verser des HSE a un prof du fait qu'il a accompagné un voyage
mais on peut en accorder au prof qui organise en disant que c'est pour le temps investit dans la réalisation d'un projet pédagogique directement issu du projet d'établissement et qui trouve même sa place dans le contrat d'objectifs
et si il y a accord pour répartition ultérieure à l'amiable et en liquide des HSE...
remboursement ni vu ni connu des frais que les accompagnateurs ont officiellement engagé
c'est pas beau ça?
bon, c'est vrai que maintenant, les HSE il y en a moins et que ce système vaut s'il y a peu de voyages et une équipe soudée d'enfer

AC-DC a écrit:

On a pendant longtemps utilisé les HSE pour
rembourser les profs qui payaient leur part dans les voyages dans mon
bahut, le rectorat était plus ou moins au courant, enfin pas la
division des moyens mais la DAF. Ca me convenait très bien comme
situation, les profs râlaient un peu parce qu'ils avançaient l'argent
et n'étaient remboursés que plus tard mais sinon tout allait bien.
Je
parle au passé parce que cette année, le rectorat a serré la vis des
HSE/HSA du coup on n'a plus de sous pour faitre ça et on est bien
embêtés pour payer la part des profs.
On se tourne maintenant vers des appariements et des projets comenus pour gratter un peu de sous...

Donc, mon CE n'aurait pas tord. C'est un peu tiré par les cheveux, pas
très catholique, mais pas impossible, ni totalement illégal.
Je tourne bourrique mais on s'en f. tant que ça tourne !!!

Alouette a écrit:

AC-DC a écrit:

On a pendant longtemps utilisé les HSE pour
rembourser les profs qui payaient leur part dans les voyages dans mon
bahut, le rectorat était plus ou moins au courant, enfin pas la
division des moyens mais la DAF. Ca me convenait très bien comme
situation, les profs râlaient un peu parce qu'ils avançaient l'argent
et n'étaient remboursés que plus tard mais sinon tout allait bien.
Je
parle au passé parce que cette année, le rectorat a serré la vis des
HSE/HSA du coup on n'a plus de sous pour faitre ça et on est bien
embêtés pour payer la part des profs.
On se tourne maintenant vers des appariements et des projets comenus pour gratter un peu de sous...

Donc, mon CE n'aurait pas tord. C'est un peu tiré par les cheveux, pas
très catholique, mais pas impossible, ni totalement illégal.
Je tourne bourrique mais on s'en f. tant que ça tourne !!!

faut quand même considérer que tous les accompagnateurs sont organisateurs, ça me parait un peu fort de café.


Bref, c'est pas réglo, mais c'est pas très risqué.

sainte barbe a écrit:

faut quand même considérer que tous les accompagnateurs sont organisateurs, ça me parait un peu fort de café.


Bref, c'est pas réglo, mais c'est pas très risqué.[/quote]

J'imagine que les HSE seront "réparties" entre accompagnateurs
organisateurs et les autres en fonction de leur investissement
respectif. C'est peut-être là la faille de système : d'ici que certains
se mettent à imaginer que les HSE sont distribuées à la tête du
client... D'où nécessité d'avoir une équipe pédago soudée. Mais là,
c'est le pb du CE... Est-ce que je me trompe ?

Alouette a écrit:

sainte barbe a écrit:

faut quand même considérer que tous les accompagnateurs sont organisateurs, ça me parait un peu fort de café.


Bref, c'est pas réglo, mais c'est pas très risqué.

J'imagine que les HSE seront "réparties" entre accompagnateurs
organisateurs et les autres en fonction de leur investissement
respectif. C'est peut-être là la faille de système : d'ici que certains
se mettent à imaginer que les HSE sont distribuées à la tête du
client... D'où nécessité d'avoir une équipe pédago soudée. Mais là,
c'est le pb du CE... Est-ce que je me trompe ?[/quote]

A ta place, je me casserais pas trop la tête. Si ton voyage est bien ficelé au niveau réglementaire et comptable, laisse le CE se débrouiller avec les profs et les HSE, après tout c'est son domaine et pas le tient.

Alouette a écrit:

C'est peut-être là la faille de système : d'ici que certains
se mettent à imaginer que les HSE sont distribuées à la tête du
client... D'où nécessité d'avoir une équipe pédago soudée. Mais là,
c'est le pb du CE... Est-ce que je me trompe ?

Les HSE dans un établissement, ça peut servir à tout. Acheter la paix sociale, distribuer des récompenses aux profs méritants ou à ceux que le CE apprécient plus particulièrement.

Le plus savoureux, c'est de voir après CA agité sur la DHG et refus collectif des heures sup, les plus vigoureux aller quémander en individuel 1 ou deux heures sup pour payer les traites de la maison familiale.

Soit dit en passant, la démarche de ton CE me semble très démago. Et c'est une opération à courte vue, le contingent d'heures sup n'étant pas un acquis éternel pour l'établissement. Mais le collègue plus haut a raison. C'est son problème, pas le tien.

Isaac Newton a écrit:

Les HSE dans un établissement, ça peut servir à tout. Acheter la paix sociale, distribuer des récompenses aux profs méritants ou à ceux que le CE apprécient plus particulièrement.

Le plus savoureux, c'est de voir après CA agité sur la DHG et refus collectif des heures sup, les plus vigoureux aller quémander en individuel 1 ou deux heures sup pour payer les traites de la maison familiale.

Comment sais-tu ces choses affreuses, l'anglais ?
Espionnerais-tu derrière la cloison du chef, un micro dans la pendule de son bureau, une caméra dans son ordi ?

C'est tout à fait cela.
Grandeurs et misères personnelles défilent dans son bureau.
Il fait avec, avec habileté quand c'est un bon.

Mais difficile de lui reprocher - comme on le lit souvent ici - d'utiliser sa connaissance de ces drôles de paroissiens - souvent inconséquents, ne sont-ils pas ? - pour agir en fonction, malgré les très petits moyens à sa disposition, règlementaires comme financiers.

Il faut savoir ce que l'on veut et dans quel but.


Mais pour les HSE, leur nombre est devenu tellement riquiqui - je n'ose même pas donner le ratio - que les recteurs se moquent du monde avec leurs discours sur l'autonomie des EPLE, elle en est vidée de sens.
Les recteurs ne doivent impressionner que leurs SG.


Bref