diddline12 *
Nombre de messages : 107 Localisation : 60 Date d'inscription : 08/04/2006
| Sujet: Conventionet vote du CA Jeu 22 Nov 2007 - 9:42 | |
| Bonjour, tous les ans les délégués partent une journée dans une base de loisirs pour apprendre le boulot de délégués. Une convention de mise à disposition des locaux est établie et une participation aux frais d'adhésion du collège est demandée. tous les ans cette convention est votée en CA ainsi que l'accord pour que le collège prenne en charge la dépense. Cette année cela n'a pas été fait : est-ce obligatoire de revoter tous les ans la même convention ainsi que la participation financière du collège? | |
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Fréléo Admin
Nombre de messages : 2334 Localisation : Dans le Faucon Millenium Date d'inscription : 29/03/2006
| Sujet: Re: Conventionet vote du CA Jeu 22 Nov 2007 - 10:18 | |
| - diddline12 a écrit:
- Bonjour,
tous les ans les délégués partent une journée dans une base de loisirs pour apprendre le boulot de délégués. Une convention de mise à disposition des locaux est établie et une participation aux frais d'adhésion du collège est demandée. tous les ans cette convention est votée en CA ainsi que l'accord pour que le collège prenne en charge la dépense. Cette année cela n'a pas été fait : est-ce obligatoire de revoter tous les ans la même convention ainsi que la participation financière du collège? Si la convention ne concernait que la partie financière, j'aurais dit non à partir du moment où elle serait inclus dans l'EPCP mais étant donné qu'il y a mise à disposition, oui bien sûr que le CA doit la voter. Par contre, je ne suis pas sûr d'avoir compris la partie financière Quand tu dis "une participation aux frais d'adhésion du collège est demandée", ça veut dire que les familles payent _________________ Fréléo
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diddline12 *
Nombre de messages : 107 Localisation : 60 Date d'inscription : 08/04/2006
| Sujet: Re: Conventionet vote du CA Jeu 22 Nov 2007 - 12:20 | |
| non non c'est le collège qui adhère à l'association pour les familles c'est gratuit. | |
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GM Invité
| Sujet: Re: Conventionet vote du CA Ven 23 Nov 2007 - 12:18 | |
| Il faut mettre cette convention dans la liste des contrats et conventions soumis au vote du CA chaque année lors de la séance du budget, le prévoir dans l'EPCP et de voilà tranquille.... |
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| Sujet: Re: Conventionet vote du CA | |
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