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 logement cop

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2 participants
AuteurMessage
2année
Invité




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MessageSujet: logement cop    logement cop  Icon_minitimeJeu 9 Mar 2023 - 15:42

Bonjour,
j'ai actuellement, 3 logements en COP.
0 en Nas.
Je voulais savoir comment ça se passait dans vos établissements quand il y a des pannes pendants les vacances.
Exemple : chaudière qui tombe en panne + d'eau chaude.
La maintenance est sur le contrat de l'établissement.
Merci par avance.
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2éme année
Invité




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MessageSujet: Re: logement cop    logement cop  Icon_minitimeJeu 9 Mar 2023 - 15:47

arg je pensais avoir publié en gestion matériel.
( Shocked )
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Nath78
Invité




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MessageSujet: Re: logement cop    logement cop  Icon_minitimeMer 24 Mai 2023 - 11:52

Nous envisageons une COP dans mon établissement (la première).

Mon CE me demande combien cela rapporterait à l'établissement (il a déjà plein de projets en tête).
J'ai fait estimer le loyer à la demande du département mais je ne sais pas si la totalité est pour l'établissement ou si le département en prendra une partie (je précise que je suis dans le 78).

Quelqu'un peut-il me dire comment cela se passe concrètement ?
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algrain
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*



Nombre de messages : 271
Date d'inscription : 22/05/2020

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MessageSujet: Re: logement cop    logement cop  Icon_minitimeMer 24 Mai 2023 - 12:45

Bonjour,

En premier, regarde la procédure en vigueur avec ta collectivité de rattachement en cas de panne et de travaux dans les logements.
Normalement le contrat d'entretien de la chaudière est à la charge du locataire (même si c'est rarement le cas dans les EPLE).
Ex: la collectivité de rattachement de mon collège a exigé que toutes les interventions dans les logement soient centralisées par le bureau des logements de fonctions.
Si tel est le cas pour toi, communique à tous les locataires les références du service logement de la collectivité. Les locataires appellent directement la collectivité.
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volcan
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Modérateur
volcan


Nombre de messages : 20753
Date d'inscription : 15/12/2012

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MessageSujet: Re: logement cop    logement cop  Icon_minitimeMer 24 Mai 2023 - 12:55

Nath78 a écrit:
Nous envisageons une COP dans mon établissement (la première).

Mon CE me demande combien cela rapporterait à l'établissement (il a déjà plein de projets en tête).
J'ai fait estimer le loyer à la demande du département mais je ne sais pas si la totalité est pour l'établissement ou si le département en prendra une partie (je précise que je suis dans le 78).

Quelqu'un peut-il me dire comment cela se passe concrètement ?
Tout dépend de la convention. Parfois la CT laisse le loyer à l'établissement à charge pour lui de faire les réparations relevant du propriétaire (donc de la CT) ou défini une utilisation pour ces loyers. Mais en droit les loyers doivent revenir à la CT sauf décision contraire de celle-ci.

_________________
Ce métier a failli avoir ma peau. Un conseil à ceux qui envisageraient de le faire : fuyez !
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MessageSujet: Re: logement cop    logement cop  Icon_minitime

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