compte imputation balais éponges ....

Bonjour,

Notre AC nous informe que les balais, éponges, lavettes relèvent du 6063 (au 6065 on ne met que les produits de nettoyage à usage unique) donc les balais .... vont au 6063 (fourniture petit matériel entretien).
Cela nous embête car il faut opérer des distinctions de compte sur les factures. Mais comment procédez-vous donc chez vous?

Très cordialement

Erreur courante...
Le terme d'entretien dans le libellé de ce compte correspond à ce que nous appelons la maintenance des bâtiments.
Le 6063 correspond donc à tout le matériel nécessaire à votre OP.

Lire utilement l'abrégé des imputations de classe 6 d'un certain Bernard Blanc, donc voici un extrait :

Citation :

Le compte 6063 de la M9-6 « fournitures et petit matériel d'entretien » a un intitulé quelque peu différent de
celui du Plan comptable général qui indique : « fournitures d’entretien et de petit équipement ». Le fait que le
terme « entretien » soit à la fin laisse à penser que pour un EPLE le 6063 a vocation à comptabiliser tous les
objets fournitures divers en lien avec la maintenance et l'entretien de l’EPLE ; le petit équipement hors
entretien étant dès lors comptabilisé dans d’autres subdivisions. A noter qu’il s’agit d’objets et de fournitures
qui seront utilisés tels quels ou qui serviront à des opérations réalisés par l’établissement avec ses propres
personnels à l’exception du recours à un service extérieur (concerné par le 615). Ce compte 6063 a donc
vocation à retracer notamment le petit outillage ou les fournitures pour la maintenance ou encore l’entretien
des locaux ou des espaces verts ; par exemple : ampoules, visserie, peinture, tournevis, perceuse,
plantations, taille-haie…

Citation :

Le compte 6065 retracera les acquisitions de linges et de vêtements de travail, et non pas l’entretien du linge
qui est une prestation de service (compte 6112). La présence dans l’intitulé de ce compte de la mention « et
produits de nettoyage » fait que le 6065 doit être utilisé pour ce type de produits de préférence au compte
6063 ; ceci bien sur si un stock de produits de nettoyage n’est pas suivi en inventaire par l’intermédiaire du
compte 6022.

Citation :

Le compte 6068 intitulé dans la nomenclature de l’instruction M9-6 « autres fournitures (matériels, mobiliers et
outillages non immobilisables) » sera notamment utilisé pour le mobilier, les matériels et outillage hors
entretien (6063) et hors enseignement (6067), y compris les matériels pour le nettoyage et l’administration. A
noter que dans le PCG, ce compte s’intitule « autres matières et fournitures » et qu’il a vocation à rassembler
les achats non stockés qui n'ont pas été comptabilisés dans les autres comptes 606 ; cette même règle
semble pouvoir être utilisée pour les EPLE, même si l’intitulé est quelque peu différent.

Conclusion : les balais au 6068

J'en disconviens courtoisement : le 6068 a vocation à suivre des achats un peu lourds, je n'y mets pas des tout petits équipements. Une imprimante oui, pas son câble, qui relève du consommable au 6064 (quand ils ne sont pas achetés ensemble, auquel cas l'accessoire suit le principal). Un chariot de ménage oui, pas les seaux et balais, qui sont chez eux au 6065 avec les produits qui les rongent.

Je confirme que le matériel d'entretien courant au sens de nettoyage va bien au 6065, et n'a pas vocation à être mélangé avec les consommables de la maintenance : on achète à l'OP un escabeau et une perceuse au 6068 ; de la peinture et les pinceaux, des vis et des tournevis au 6063. Et si l'on achète deux raclettes à lame de métal, l'une pour l'OP quand il étale de l'enduit, et une autre pour l'OEA qui décolle des chewing-gums de sous les tables avec, eh bin... l'imputation doit être déterminée par la nature, pas par la destination, donc a priori ça serait du 6063, mais à l'intérieur du 606 dans le fond c'est pas si grave pour un truc à trois euros.

Chacun à son idée et sa pratique et la distinction entre 6063, 6064, 6065, 6068 relèvent souvent des habitudes ou d'une interprétation personnelle. Le PCG privé pas plus que la M9-6-2015 ne permettent vraiment de trancher. Ma pratique n'était pas exactement celle de l'IZ et pas forcément celle du collègue d'à côté.Il serait intéressant que la M9-6 Opale soit plus précise pour éviter ce genre de problème mineure. A voir avec la DAF.

Après faut relativiser : ce qui compte c'est le compte racine (ici 606) le reste n'a qu'une importance toute relative qu'on peut cependant analyser à l'aune de la détermination du besoin pour les marchés publics.