Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Forum des gestionnaires d’EPLE


 
AccueilAccueil  PortailPortail  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
-39%
Le deal à ne pas rater :
Pack Home Cinéma Magnat Monitor : Ampli DENON AVR-X2800H, Enceinte ...
1190 € 1950 €
Voir le deal

Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetForum des gestionnaires d’EPLE :: Gestionnaires d'EPLE :: Gestion budgétaire et comptable.
 

 Assujetissement versement transport

Aller en bas 
2 participants
AuteurMessage
Mandra
*
*
Mandra


Nombre de messages : 306
Age : 45
Localisation : sur le fil...
Date d'inscription : 18/01/2010

Assujetissement versement transport Empty
MessageSujet: Assujetissement versement transport   Assujetissement versement transport Icon_minitimeVen 16 Juin 2017 - 17:09
Bonjour à tous,

L'établissement a reçu un document de l'URSSAF à compléter pour déterminer notre assujettissement au versement transport.

D'autres eple sont-ils assujettis à cette taxe ? Cela vous parle-t-il ? et si oui, ça représente un montant conséquent ?

Merci d'avance
Revenir en haut Aller en bas
Initiales GM
***
***
Initiales GM


Nombre de messages : 1995
Date d'inscription : 05/09/2014

Assujetissement versement transport Empty
MessageSujet: Re: Assujetissement versement transport   Assujetissement versement transport Icon_minitimeVen 16 Juin 2017 - 17:26
Tu auras sans doute des infos là :

https://www.urssaf.fr/portail/home/taux-et-baremes/versement-transport.html

https://www.urssaf.fr/portail/files/live/sites/urssaf/files/Lettres_circulaires/2017/ref_LCIRC-2017-0000019.pdf
Revenir en haut Aller en bas
 
Assujetissement versement transport
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» versement transport
» Limite de versement à la TG
» Versement d'une subvention à l'AS
» MAPA TRANSPORT ET REGIE INTERCOMMUNALE DE TRANSPORT
» OR versement ASP

Permission de ce forum:Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum
Forum des gestionnaires d’EPLE :: Gestionnaires d'EPLE :: Gestion budgétaire et comptable.-
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetSauter vers: