droit constatés

Bonjour,
je dois faire les droit constatés avec des remises d'ordres.Y'a t 'il quelqu'un qu a une fiche procédure? surtout comment faire les droits constatés?
merci par avance

sur Aca Bdx, on peut aller sur la plateforme de scol téléservices et là ils ont des dossiers pour expliquer entre autres GFE

euh c'est la première constat ?

Un collègue a déjà posé ce genre de questions il y a peu :
https://gestionnaires.actifforum.com/t33328-ordre-de-recette-droits-constates

Et une recherche sur le forum peu aussi vus aider :
https://www.google.fr/search?hl=fr&as_q=&as_oq=droits+constat%C3%A9s&as_sitesearch=gestionnaires.actifforum.com&gws_rd=cr,ssl&ei=l0ZwVsDCFIXzaNz2jYAC&safe=vss

Oui c'est la première constatation depuis que je suis sur le poste(20 novembre). C'est surtout toute la procédure que je dois faire.j'ai trouver comment changer le taux, supprimer,ajouter une remise.Faire la simulation.
Pourriez vous m'indiquer les étapes pour le reste  svp?
Et croyiez moi, j'ai envie de crier!!!
Merci par avance

le 20/11 ? ok je comprends ta situation et dans ce cas tu as besoin d'aide technique sur place
as tu des contacts dans le coin, il faut vite demander à un(e) collègue de venir même si la période est plutôt à la course pour tout le monde avec une p.... de fatigue

M9.6 à donf a écrit:

le 20/11 ? ok je comprends ta situation et dans ce cas tu as besoin d'aide technique sur place
as tu des contacts dans le coin, il faut vite demander à un(e) collègue de venir même si la période est plutôt à la course pour tout le monde avec une p.... de fatigue

j'ai trouvé mieux, appeler la plate forme au niveau de l’académie.Un technicien fera avec moi en ligne l'essentiel.Mais je suis très content des aides et conseils de mes collègues dont certains je ne cannais même pas !
Merci à vous aussi chère collègues

Bonjour,

Je vient de me mettre sur les droits constates et j'ai un doute.
J'ai changé de trimestre en changeant le nombre de jours, j'avais entre 55 au depart et en fait c'est 56. J'ai modifie les tarifs pour le trimestre.

A quoi sert l'initialisation des hebergements et faut il le faire?

Merci

Qu'est-ce qui a été voté au budget en termes de tarifs et répartition de trimestres ?

Bonjour,

Les frais scolaires se traitent chaque trimestre. Il faut prendre la doc en tapant sur internet SCONET GFE et vous aurez toute la procédure.
En ce qui concerne le découpage des trimestres, c'est l'AC qui doit vous donner le nombre de jours par trimestre, sachant que c'est 180 pour l'année scolaire, soit 75 jours pour septembre-décembre, 60 jours pour janvier-mars et 45 jours pour avril-juin, bien que l'année scolaire se termine le 5 juillet pour les élèves.

En ce qui concerne les tarifs pour chaque trimestre, c'est l'A.C. ou le gestionnaire qui doit vous les donner (c'est leur boulot).

Dans la doc SCONET GFE, vous trouverez comment traiter les remises d'ordre.

Bon courage

Que vient faire l'AC là?
C'est le GM qui a les infos de la CT.
L'AC vérifiera au vu des documents fournis avec l'OR si c'est correct.
Et 180 jours, c'est pour toi, pas forcément pour le collègue posant la question.
Voir ce que la CT a donné ou le vote du CA si délégation.

catastrophe a écrit:

Bonjour,

Je vient de me mettre sur les droits constates et j'ai un doute.
J'ai changé de trimestre en changeant le nombre de jours, j'avais entre 55 au depart et en fait c'est 56. J'ai modifie les tarifs pour le trimestre.

A quoi sert l'initialisation des hebergements et faut il le faire?

Merci

l'initialisation de l'hébergement sert à appliquer les dates et info catégorie de revenus à chaque catégorie d'hébergement (DP3, DP4, etc...).
ATTENTION : on applique ces infos à toutes les fiches ayant le régime initialisé...

A refaire si on a changé le nb de jours ou les dates du trimestre après avoir changé de trimestre.
Mais les catégories de revenu seront les mêmes pour toutes les fiches concernées par le régime initialisé...
Il conviendra donc de revérifier les fiches qui doivent avoir une cat de revenu differente.

gestion7 a écrit:

Oui c'est la première constatation depuis que je suis sur le poste(20 novembre). C'est surtout toute la procédure que je dois faire.j'ai trouver comment changer le taux, supprimer,ajouter une remise.Faire la simulation.
Pourriez vous m'indiquer les étapes pour le reste  svp?
Et croyiez moi, j'ai envie de crier!!!
Merci par avance

Quel logiciel as tu (Alise turbo, etc..) ?

WHAT'S UP ! a écrit:

En ce qui concerne le découpage des trimestres, c'est l'AC qui doit vous donner le nombre de jours par trimestre, sachant que c'est 180 pour l'année scolaire, soit 75 jours pour septembre-décembre, 60 jours pour janvier-mars et 45 jours pour avril-juin,

Les jours de fermetures de l'établissement sont compris dans tes chiffres ?

Le post a été relancé par catastrophe aujourd'hui.
Peut-être pas la peine de remonter au mois de décembre...
gestion7 a déjà dû avoir sa réponse, non ?

Danidf,


les 180 jours correspondent aux DP 5 jours, sur 36 semaines, soit, 180 jours. Ces 180 jours correspondent aux 36 semaines annuelles passées "devant" les élèves, donc, hors congés et autres astreintes administratives.

Dans mon établissement les jours sont comptés "au doigt " et au réel sur le calendrier  en enlevant les samedis, dimanches et jours fériés ( pas les mercredis car c'est un lycée). T1 : du 01/09 au 31/12, T2 du 01/09 au 31/3 et T3 du 01/04 au 5/07 ( pour cette année). Ce nombre de jours est bloqué depuis le vote des tarifs et l'accord du CA.
Ce n'est pas pareil partout?

Dans l'académie de bordeaux, le découpage des trimestres, dans GFE et non pour GFC ou les autres logiciels, il est comme suit : 1er trimestre : du 01/09/15 au 31/12/2015, 2ème Trimestre : du 01/01/16 au 31/03/16 et 3ème trimestre : du 01/04 au 30/06/16.

Je précise bien que c'est le découpage à respecter dans la gestion des frais scolaires dans SCONET GFE, sachant que les bourses, gérer dans GFE sont sur 90 jours, notamment pour le calcul des congés de bourse et par trimestre.

Bonjour,

j'arrive dans mon etablissement et je suis novice.
J'ai commence a regarder GFE et il y a des choses que je ne comprends pas
- que met on dans autre elements financiers et dans regularisation?

Quelle est la difference

merci

Bonjour,

Sur le portail siécle de notre académie figure depuis une dizaine de jour un message signalant qu'une anomalie nationale impacte le module GFE, que nous ne pouvons travailler sur les droits constatés.

M'enfin...

Donc, si je comprends quand des familles payent en echeancier ou que l'on a des trop percus on met en regularisation financier (compte 419 fournit par l'agent comptable)?

Je ne vois donc pas a quoi sert vraiment l'autre rubrique

Bonjour,

J'ai un doute concernant la mise à jour des tarifs d'hébergement au changement de trimestre. Je dois bien supprimer les tarifs du 2ème trimestre et recréer les tarifs du 3ème ou puis-je laisser les tarifs T2 ?
Merci pour vos réponses.

dans GFE?
il faut changer le trimestre courant
puis changer les tarifs

Commencer par récupérer le guide paramétrage et le guide utilisateur de Sconet-GFE, tout y est bien expliqué.

Chèr(s) collègue(s) d'intendance,

Après l'édition des droits constatés et notamment l'édition de l'état statistique, en page 1 de cet état, une ligne "régularisation sur frais d'hébergement" fait état de frais nets et frais de participation.
J'ai besoin de décortiquer cette case "frais nets".
Comment se nourrit-elle ? et Pourquoi ? Doit-elle se remplir ?

Dans l'attente de vous lire,

Bien à vous,

Bonjour

Je déterre ce sujet avec le cas d'espèce suivant : 

Nous avons un élève qui est parti à l'étranger au 11 juin. DP dans l'établissement et boursier, il a déjà fait l'objet d'une constatation. 
Nous avons appris la semaine dernière son départ, nous souhaitons donc le re constater. Nous avons inclus une retenue sur bourses, et validé.

Lorsque nous faisons la visualisation élève, GFE nous signale l'élève en cours de re constatation mais n'inclue pas la retenue sur bourses dans la visualisation. Lorsque nous faisons une simulation de constatation avec au choix élèves modifiés / élèves modifiés depuis la dernière constatation / élèves ayant quitté l'établissement durant le trimestre / sélection d'un élève, GFE nous dit "  Aucun élève ne correspond à la sélection ou les élèves sélectionnés sont déjà sortis en paiement pour ce trimestre ".



Est-ce-que un collègue a déjà eu le cas ? 


Merci pour vos réponses


Bon week end  

je reviens un peu tard sur ce post
plusieurs choses
d'abord quel texte vous permet de retenir les bourses d'un élève?
c'est à la DDEN de le faire
en plus le gamin a fait la quasi intégralité du trimestre...
les congés de bourses ou diminution de BN ne peuvent être à l'initiative de l'EPLE puisque celui ci n'est pas le décideur

après, avez vous déjà généré le fichier de paiement des bourses pour le trimestre?
si oui, on ne peut plus rien faire

Pour les bourses collège, l'établissement est décideur selon un certain cadre.

Bonjour

Merci pour la réponse.

Le fichier de bourse n'est toujours pas généré, et nous avons reçu le retour de la DSDEN pour la retenue de bourses.