Bonjour,
La M-9-6 nous décrit fort bien les actifs, l'amortissement et tout ce qui s'y rattache.
Mais sur les détails de la tenue de l'inventaire (les catalogues A, B, C, D - la série V, la série R - fiche d'inventaire, livre journal des entrées etc...) quel est le texte en vigueur ?
Je ne trouve rien dans le code de l'educ. J'ai des vieux doc. de formation qui parle de la référence RLR 363-3; Mais ça date du temps du papier ça (pour ceux qui ont connu la mise à jour manuelle de ce foutu monstrueux classeur) Aujourd'hui pas moyen de retrouver cette référence sur le portail internet du CNDP : "Adress RLR" !?
Le Vademecum cite la circulaire 63-323 du 08/09/63 et la circulaire 64-365 du 27/08/64
Sont-elles toujours en vigueur et où peut on les trouver désormais ?
Merci
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Ven 10 Jan 2014 - 15:40
