Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE


 
AccueilAccueil  PortailPortail  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  

Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetPartagez | 
 

 Assurance et logement de fonction non occupé

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Greg12
Invité



MessageSujet: Assurance et logement de fonction non occupé   Jeu 21 Mar 2013 - 18:11

Bonjour,

Est-ce qu'un personnel en NAS qui n'a pas eu sa dérogation à l'obligation de loger mais ne loge pas malgré tout doit quand même souscrire une assurance pour le logement de fonction ?
Revenir en haut Aller en bas
RETU
*****
*****
avatar

Nombre de messages : 3858
Date d'inscription : 20/06/2012

MessageSujet: Re: Assurance et logement de fonction non occupé   Jeu 21 Mar 2013 - 18:20

Bien sûr.
Si un robinet pète dans ton logement de fonction et provoque un dégât des eaux, tu es responsable. Tu expliqueras comment à la CT que tu n'as pas pris d'assurance ?
Revenir en haut Aller en bas
LMDV/LG
*******
*******
avatar

Nombre de messages : 5069
Localisation : De là à de là.
Date d'inscription : 25/03/2008

MessageSujet: Re: Assurance et logement de fonction non occupé   Jeu 21 Mar 2013 - 18:20

Pas de dérogation=logement en NAS considéré occupé donc assurance, entretien et tutti quanti.
Revenir en haut Aller en bas
volcan
Modérateur
Modérateur
avatar

Nombre de messages : 10373
Date d'inscription : 15/12/2012

MessageSujet: Re: Assurance et logement de fonction non occupé   Jeu 21 Mar 2013 - 19:16

Greg12 a écrit:
Bonjour,

Est-ce qu'un personnel en NAS qui n'a pas eu sa dérogation à l'obligation de loger mais ne loge pas malgré tout doit quand même souscrire une assurance pour le logement de fonction ?
Il a intérêt s'il n'est pas inconscient.
Revenir en haut Aller en bas
Winnie
Admin
Admin
avatar

Nombre de messages : 12915
Age : 91
Localisation : La Forêt des Rêves Bleus, ou à la masse, au choix
Date d'inscription : 11/03/2008

MessageSujet: Re: Assurance et logement de fonction non occupé   Jeu 21 Mar 2013 - 21:39

S'il ne veut pas être harcelé par le gestionnaire, vaut mieux qu'il apporte l'attestation fissa.

_________________
Je préfére que l'on dise de moi "il est ch...t, mais c'est un bon" que "il est sympa, mais un peu juste." (© N@n@rd )
La confiance n'exclut pas le contrôle, elle s'en nourrit. (© Hippos, 15/12/2010)
.

Temps de travail des personnels Etat
Revenir en haut Aller en bas
bidulle5
.
.


Nombre de messages : 51
Date d'inscription : 09/03/2013

MessageSujet: doit on demander l'attestation ou simplement le N° de police d'ass.   Jeu 21 Mar 2013 - 21:50

A ce propos, demander vous aux personnes logées une attestion d'assurance ou simplement le N° de police. Je n'avais rien de tel dans le dossier concession logement si bien que depuis 3ans j'ai fait pareil et ne demandait pas d'attestation si bien que s'il n'y avait pas d'assurance je n'en saurais rien. Dois-je demander les attestations ?
Revenir en haut Aller en bas
Alomero
Modérateur
Modérateur
avatar

Nombre de messages : 8144
Localisation : devant mon écran
Date d'inscription : 22/03/2010

MessageSujet: Re: Assurance et logement de fonction non occupé   Jeu 21 Mar 2013 - 22:38

Des réponses ici.

_________________
Marquise de la Zone
Revenir en haut Aller en bas
bidulle5
.
.


Nombre de messages : 51
Date d'inscription : 09/03/2013

MessageSujet: assurance logement   Ven 22 Mar 2013 - 6:26

merci ALO
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: Assurance et logement de fonction non occupé   

Revenir en haut Aller en bas
 
Assurance et logement de fonction non occupé
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum
Forum des gestionnaires d’EPLE :: Gestionnaires d'EPLE :: Gestion matérielle-
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetSauter vers: