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volcan
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MessageSujet: Re: SIGNATURES   SIGNATURES - Page 2 Icon_minitimeJeu 6 Juil 2017 - 11:15

Clairie_ a écrit:
Bonjour!! c'est intéressant, ici, et rudement instructif. 
Mon AC n'exige aucune signature sur factures. Par contre, je m'interroge, il me demande des pièces avec signatures originales pour:
- mon analyse du bd des droits constatés, à chaque fois en OR (DC et BN)
- l'état récapitulatif des encaissements (je suis parfois obligée de ventiler mes encaissements sur différentes recettes, donc plusieurs signatures).

Vous demande-t-on toujours des pièces originales (quand il y a signatures du CE j'entends....) ?

Merci pour vos réponses,

Claire, en questionnement perpétuel

La signature du gestionnaire sur les droits constatés n'apporte strictement rien, seule compte celle de l'ordonnateur.
Pour ce qui est des pièces originales cela dépend de la nature des pièces. Par exemple les originaux des contrats et conventions sont conservés par l'établissement et seuls des dupli sont fournis au comptable. A noter que la signature de l'ordo sur les mandats et OR doit être un original : pas de tampon.
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MessageSujet: Re: SIGNATURES   SIGNATURES - Page 2 Icon_minitimeJeu 6 Juil 2017 - 12:28

Clairie_ a écrit:
Bonjour!! c'est intéressant, ici, et rudement instructif. 
Mon AC n'exige aucune signature sur factures. Par contre, je m'interroge, il me demande des pièces avec signatures originales pour:
- mon analyse du bd des droits constatés, à chaque fois en OR (DC et BN)
- l'état récapitulatif des encaissements (je suis parfois obligée de ventiler mes encaissements sur différentes recettes, donc plusieurs signatures).

Vous demande-t-on toujours des pièces originales (quand il y a signatures du CE j'entends....) ?

Merci pour vos réponses,

Claire, en questionnement perpétuel
Dans l'ensemble, la signature du gestionnaire ne vaut pas grand chose sauf s'il a reçu délégation de la part du CE sur un périmètre où cela est réglementairement possible.
Celle du CE sur les droits constatés se justifie pleinement.
Pour les encaissements, c'est en tant que régisseur que tu signes (ce n'est pas le CE qui signe). Je ne suis pas convaincue de l'intérêt de la signature des documents de régie dans la mesure où l'AC peut corriger comme bon lui semble les imputations retenues par le régisseur. C'est peut-être une manière d'impliquer le régisseur pour qu'il veille à imputer le plus justement possible. Menfin concernant les encaissements, l'AC ne signe pas ses FQE ou ses bordereaux que je sache...
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Clairie_
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MessageSujet: Re: SIGNATURES   SIGNATURES - Page 2 Icon_minitimeJeu 6 Juil 2017 - 14:11

C'est vrai. La signature du CE est à mettre sur les docs des DC et sur les bordereaux récap si je résume rapidement.

Merci pour vos réponses rapides et précises, encore une fois
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MessageSujet: Re: SIGNATURES   SIGNATURES - Page 2 Icon_minitime

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