Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Forum des gestionnaires d’EPLE


 
AccueilAccueil  PortailPortail  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  

Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet
 

 TAXE D'APPRENTISSAGE

Aller en bas 
AuteurMessage
bernardC
Invité




TAXE D'APPRENTISSAGE Empty
MessageSujet: TAXE D'APPRENTISSAGE   TAXE D'APPRENTISSAGE Icon_minitimeLun 17 Oct 2011 - 11:43

Bonjour,



peut-on se servir de la T.A.pour financer un voyage à l'étranger pour les élèves de SEGPA et les accompagnateurs?



Merci
Revenir en haut Aller en bas
Winnie
Admin
Admin
Winnie


Nombre de messages : 13576
Age : 97
Localisation : La Forêt des Rêves Bleus, ou à la masse, au choix
Date d'inscription : 11/03/2008

TAXE D'APPRENTISSAGE Empty
MessageSujet: Re: TAXE D'APPRENTISSAGE   TAXE D'APPRENTISSAGE Icon_minitimeLun 17 Oct 2011 - 11:51

Le financement TA est possible pour des voyages d'études, ce que j'interprète comme un voyage avec par exemple des visites d'entreprises. Pour un financement total, veilller à ce que tout le voyage concerne des activités exclusivement liées aux formations dispensées.
Voir ici.

_________________
Je préfére que l'on dise de moi "il est ch...t, mais c'est un bon" que "il est sympa, mais un peu juste." (©️ N@n@rd )
La confiance n'exclut pas le contrôle, elle s'en nourrit. (©️ Hippos, 15/12/2010)
.

Temps de travail des personnels Etat
Revenir en haut Aller en bas
 
TAXE D'APPRENTISSAGE
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» taxe sur viande
» taxe d'apprentissage et taxe fiscale
» taxe fonciere des logements
» plus de taxe d'apprentissage ?
» Taxe professionnalisation

Permission de ce forum:Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum
Forum des gestionnaires d’EPLE :: Gestionnaires d'EPLE :: Gestion budgétaire et comptable.-
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetSauter vers: