Reglement Interieur utilisation des logements occupés en NAS

Bonjour,

Avez-vous un règlement intérieur concernant l'utilisation des logements occupés en NAS (qui sort les poubelles, fermeture portail, parking etc.) un peu comme un règlement intérieur de copropriétaires?
Avez-vous un document type à me proposer?

Merci d'avance

Labuse42

Voici :

Art. 1 : les parties communes seront nettoyées par l'agent logé le moins gradé.

Art. 2 : les poussettes sont tolérées dans le hall, à condition qu'elles soient pliées et que le bébé en ait été au préalable retiré.

Art. 3 : la meilleure place des aires de stationnement est réservée à la Mercedes de Monsieur le Principal.

Art. 4 : les tracts publicitaires seront directement déposés dans la boîte aux lettres de Madame l'Intendante.

Art. 5 : l'entrée est interdite aux démarcheurs, quêteurs et autres Dupondt.

C'est malheureusement souvent le cas...
Il y en a qui ont oublié 1789 et 1848 .....

L'article 1 comporte aussi "sortir les poubelles", hélas.
Et pour l'article 5, parfois c'est officialisé par un panneau.

Grincheux a écrit:

Voici :

Art. 1 : les parties communes seront nettoyées par l'agent logé le moins gradé.

Art. 2 : les poussettes sont tolérées dans le hall, à condition qu'elles soient pliées et que le bébé en ait été au préalable retiré.

Art. 3 : la meilleure place des aires de stationnement est réservée à la Mercedes de Monsieur le Principal.

Art. 4 : les tracts publicitaires seront directement déposés dans la boîte aux lettres de Madame l'Intendante.

Art. 5 : l'entrée est interdite aux démarcheurs, quêteurs et autres Dupondt.

Art. 6 : vu le non respect des règles observé en général à l'EN et en particulier dans notre Etablissement, les Art 1 à 5 sont abrogés et chacun fera ce qu'il voudra.

J'ai oublié :

Il faut ajouter : vu le décret n° 85-924 du 30 août 1985...

Salut Hippos !

vous sentez la neige non ?

C'est quoi cette quetion ....
ici il fait un froid de canard (9°) sous un grand soleil...ça nous change d'hier quand il pleuvait

article 1 :"la personne la plus incommodée par l'état des parties communes se chargera d'en assurer l'entretien sans en faire la remarque au sein de la communauté."

article 2 :"la personne la plus incommodée par la présence de déjection canine sur la pelouse autour des logements ne devra pas en répandre partout en les ôtant".

article 3 :"la personne la plus incommodée par l'odeur dégagée par les poubelles communes sortira les dites poubelles de façon au moins bi-hebdomadaire".

article 4 :"les places de parking seront attribuées aux personnels logés selon des critères évolutifs qu'il appartiendra au Chef d'Établissement de définir".

article 5 :"chacun devra faire des efforts afin que l'aspect hiérarchique régnant au sein de l'établissement ne déteigne pas sur les relations de bon voisinage inhérentes aux logements de fonction et Monsieur le principal pourra y être appelé simplement Monsieur".

athas a écrit:

Grincheux a écrit:

Voici :

Art. 1 : les parties communes seront nettoyées par l'agent logé le moins gradé.

Art. 2 : les poussettes sont tolérées dans le hall, à condition qu'elles soient pliées et que le bébé en ait été au préalable retiré.

Art. 3 : la meilleure place des aires de stationnement est réservée à la Mercedes de Monsieur le Principal.

Art. 4 : les tracts publicitaires seront directement déposés dans la boîte aux lettres de Madame l'Intendante.

Art. 5 : l'entrée est interdite aux démarcheurs, quêteurs et autres Dupondt.

Art. 6 : vu le non respect des règles observé en général à l'EN et en particulier dans notre Etablissement, les Art 1 à 5 sont abrogés et chacun fera ce qu'il voudra.

Tu peux ajouter que l'article 3 est d'un désuet !
Il y a belle lurette que les principaux ne roulent plus en Mercedes pour épater leur voisinage. Ils ont d'autres marqueurs de réussite sociale. Par contre il est de moins en moins rare que les personnels logés mais pas chefs soient bien mieux équipés qu'eux en véhicules.
Le dernier endroit que j'ai connu, c'était exactement l'échelle inverse des indices de la feuille de paye.
Bref, les CE avaient des guenilles achetées d'occase à 50/100 000 km au compteur de petite cylindrée, l'AC même type de caisse, mais achetée à petit kilométrage en concession, le chef de travaux et l'OP, moyennes cylindrées équipées de tous les gadgets, neuves ou quasi et enfin les administratifs et ouvriers, que des rutilantes ou des gros cubes.
Ok, on ne connaissait pas le patrimoine de chacun ni les revenus annexes ou du conjoint. Ni si les carrosses furent achetés cash ou à crédit taux maxi. Ni si le soir il y avait partout du beurre dans les épinards.

touiteur .

Citation :

les parties communes seront nettoyées par l'agent

Question intéressante. Avez-vous la position des CT sur cette question ?

Chaque CT a sa propre position. Le plus simple est de demander.

Je corrige les propositions de Tortue, qui me semblent trop influencées par la fréquentation de Winnie de la forêt des rêves bleus.

article 1 :"la personne la plus incommodée par l'état des parties communes, à savoir ce couillon d'intendant, se chargera d'en assurer l'entretien sans en faire la remarque au sein de la communauté. Sa femme peut s'y coller, aussi."

article 2 :"la personne la plus incommodée par la présence de déjection canine sur la pelouse autour des logements ne devra pas en répandre partout en les ôtant. Les poils de chien qui tapissent l'escalier forment une décoration de bon goût qu'il convient d'encourager."

article 3 :"la personne la plus incommodée par l'odeur dégagée par les poubelles communes, à savoir ce couillon d'intendant, sortira les dites poubelles de façon au moins bi-hebdomadaire. Sa femme peut s'y coller, aussi. Pour le nettoyage au jet des poubelles, même technique".

article 4 :"les places de parking seront attribuées aux personnels logés selon des critères évolutifs qu'il appartiendra au Chef d'Établissement de définir. Ce dément d'intendant qui n'a pas de bagnole se démarde pour caser quelque part son vélo, et poser un stock de 40 litres d'eau minérale dans le cellier de manière qu'il ne puisse pas y accéder est une facétie à renouveler".

article 5 :"chacun devra faire des efforts afin que l'aspect hiérarchique régnant au sein de l'établissement ne déteigne pas sur les relations de bon voisinage inhérentes aux logements de fonction, et si la cage d'escalier des agents demeurera parfaitement nette et propre, l'état de celle des personnels administratifs et de direction prouvera que les personnes au sang bleu ne se salissent pas les mains, sauf ce couillon d'intendant, ou sa femme".

N'y cherchez pas du vécu...

règle n°1: il est interdit de montrer son c.l à son voisin (ou sa voisine), même si on rentre bourré en chantant à 2 plombes du mat...
règle n° 2: il est interdit de tirer des coups de latte à cet em.rdeur de clèbs du voisin ci- dessus cité, ou alors en douce et sans se faire gauler...
règle n° 3 : chaque locataire à titre gracieux tiendra un cahier avec les mesures de l'air respiré par sa famille pour mise en facturation au tarif CT...