Résiliation anticipée d'une location de photocopieur

Bonjour à tous,

Mon C.E. a décidé au début de l'année de changer notre photocopieur. Nous sommes donc passés à la concurrence, en échange d'un chèque de celle-ci correspondant au montant total des loyers restant à payer sur l'appareil précédent. Après quelques péripéties comptables ( ), j'ai envoyé un R.A.R. à la première société pour leur demande de m'envoyer la facture et, une fois celle-ci payée, de bien vouloir reprendre leur camelote et débarrasser les lieux.

Le problème, c'est que depuis, je n'ai pas de réponse, malgré le retour de mon R.A.R.. Les factures de loyers du premier fournisseur continuent donc à arriver.

Alors, questions :
1)Puis-je bloquer le paiement des factures de loyers pour les périodes postérieures à la date de réception par la société de mon R.A.R.? Parce que, en général, le fric ou le "non-fric", 'y a que ça qu'ils comprennent!

2)Le contrat stipule que "Le Locataire s'engage irrévocablement par la signature des présentes.". De même, la location est dite "à durée déterminée et irrévocable", est-ce que c'est légal tout ça (notamment l'irrévocabilité)?

3)Suite de la question ci-dessus, rien n'étant prévu en matière de pénalités, la société peut-elle m'en imposer en sus? Je dirais que non, puisque ce n'est pas prévu, mais bon, d'un autre côté, la résiliation anticipée non plus...

Je précise à ceux qui me diraient de payer avec le chèque de la seconde société jusqu'à la fin normalement prévue du premier contrat qu'il y en a encore pour quelques années, et que pendant ce temps, il faudra aussi que je paye le contrat d'entretien de la bête (même si elle est débranchée dans un coin et prend la poussière).

Humm, cela ne sent pas le Mapa en bonne et due forme
Cette société maintes fois évoquée, qui propose des chèques pour racheter les contrats en cours, n'est pas des plus sérieuses et bien plus chère au final

cavalier solitaire a écrit:

Humm, cela ne sent pas le Mapa en bonne et due forme
Cette société maintes fois évoquée, qui propose des chèques pour racheter les contrats en cours, n'est pas des plus sérieuses et bien plus chère au final

Je précise que l'accord a été passé par le C.E. tout seul dans son bureau avec ces messieurs pendant que des profs me prenaient la tête sur un voyage dans le mien. A la fin de ma discussion, j'étais devant un contrat signé et le fait accompli. Et donc j'ai dû (comme d'hab') me dém....r.

Mais tu ne réponds pas à mes questions...

Tu dois continuer à honorer les factures, puisque tu as signé le contrat qui t'engage pour une certaine période. Si la société préfère te faire payer chaque mois plutôt que de percevoir le le solde des échéances restantes, c'est pas ton problème.

Pour résumer :
1/ Non
2/ Je pense que oui. Et puis c'est signé. C'est à mon avis tout aussi légal que des engagements de 2 ans en téléphonie mobile...
3/ Non, tant que tu raques.
Pour l'entretien : tu es engagé, tu payes. Pas le problème de lasociété si tu n'utilises pas le copieur (d'où l'intérêt de continuer à facturer au mois, d'ailleurs). Vérifier quand même lecontrat, mais à mon avis...

PS : pour ne pas s'emm... avec ces de représentants de copieurs qui ont bien compris que les gestionnaires ne sont plus dupes et vont directement entuber voir les CE, à l'avenir : UGAP !!!

Et le CA dans tout ça ? Et quelle piéce pour l'OR du chèque ?

En complément de ce qur dis Winnie, quitte à devoir payer si le contrat le prévoit et qu'il n'y a pas d'arrangement amiable, autant garder l'ancien photocopieur en fonction.

Mais c'est du n'importe quoi...

N@n@rd a écrit:

Et le CA dans tout ça ? Et quelle piéce pour l'OR du chèque ?

En complément de ce qur dis Winnie, quitte à devoir payer si le contrat le prévoit et qu'il n'y a pas d'arrangement amiable, autant garder l'ancien photocopieur en fonction.

Mais c'est du n'importe quoi...

J'ai tout régularisé tant bien que mal au C.A. suivant, et la résiliation, et les pièces pour l'O.R. du chèque... ce qui explique que tout ça m'a pris un peu de temps.

Coincé entre un contrat signé plusieurs années avant mon arrivée et pas encore arrivé à échéance et un autre signé dans mon dos, j'adore ce job...

Pour moi, il me faut une décision exécutoire du CA autorisant le CE à signer un nouveau marché. Le CE peut faire ce qu'il veut dans son bureau avec qui il veut...signer tous les documents ou contrats...
En tant qu'agent comptable, je ne bouge pas d'un poil, si pas d'acte du CA exécutoire. C'est clair, net  !

Sans passage en CA, l'encaissement du chèque et le nouveau contrat ne sont pas valables et le comptable devrait ne pas payer le nouveau prestataire. Une explication en CA que cette pratique stupide revient à faire payer 2 fois l'établissement pour une même prestation peut entraîner des résultats surprenants comme un vote contraire.

J'ai souvenir d'un CE trop enthousiaste qui m'avait fait le même coup un 13 juillet après-midi. Quelques informations distillées aux bons éléments du CA pour leur expliquer que le nouveau copieur trainait des casseroles nous a amené à un CA où une question innocente a envoyé l'ordonnateur impétueux en slip au filet. Le CA a été bon et lui a laissé un délai pour régulariser. En temps que comptable, je lui ai demandé de me réquisitionner. Evidemment, la boîte évincée n'a pas laissé filer l'affaire sans s'accrocher comme ils savent si bien le faire.

cavalier solitaire a écrit:

Humm, cela ne sent pas le Mapa en bonne et due forme
Cette société maintes fois évoquée, qui propose des chèques pour racheter les contrats en cours, n'est pas des plus sérieuses et bien plus chère au final

Je confirme....Si vous ne devez faire qu'un seul mapa, c'est celui là...Pensez aux collègues qui prennent le relais derrière...

Bonsoir à tous,
j'ai la même question mais je voudrais faire un mapa et j'ai besoin d'aide!

un marché de copieurs dont ceux de la salle des profs sont sous-dimensionnés; depuis mon arrivée, je n'ai que des problèmes qui ne font que s'aggraver; le fournisseur m'en a enfin changé un (même machine mais plus récente), mais malgré tout, je ne tiendrai pas jusqu'à la fin du contrat avec ce genre de machines (il reste une année scolaire) d'autant plus que nous n'achetons pas de manuels cette année.

je voulais faire un mapa avec résiliation anticipée mais je crains 2 choses:
1- la résiliation coûte chère, je vais forcément le payer quelque part et trainer ce surcoût tout le nouveau contrat
2- si dans mon mapa je précise qu'il y a rachat de l'ancien contrat, mon fournisseur actuel risque d'être plus compétitif, or, vu leur gestion actuelle de ce contrat, je n'ai pas spécialement envie de les revoir
du coup, je me demandais si je devais faire ce nouveau contrat pour l'ensemble des copieurs avec rachat de l'ancien, solution sans doute casse-gueule pour moi qui ne suis pas hyper à l'aise dans les mapa, ou bien continuer ce contrat à terme, et faire un marché en plus pour des copieurs salle des profs; mais là aussi j'ai peur que ça me coûte bonbon;
que me conseillez-vous???

Bien lire votre contrat et vous verrez qu'il vaut mieux attendre un an de plus. Mais la bonne nouvelle est qu'il est peut-être aussi prévu au contrat des clauses de remplacement en cas de pannes trop importantes, ce qui permettra d'attendre avec d'autres copieurs changés pour le reste du contrat (enfin, si vous insistez un peu quand même).

Mon conseil : ne rien faire à ce jour d'autre que cela mais ne surtout pas rater la date de non reconduction éventuelle. Expliquer la problématique en toute transparence avec incidences financières pour chacun.

c'est ce que j'avais pensé faire au départ, mais ce n'est pas possible, plus de profs, plus de copies, on ne donne pas de manuels à tout le monde, et même si le fournisseur remplace l'autre copieur, ce sont 2 machines sous-dimensionnées, adaptées pour l'administration mais pas pour une salle de profs!

A vous de voir. Vous vouliez un avis, vous l'avez. D'autres peuvent également donner le leur. D'ailleurs, je ne suis pas certaine que la solution 2 soit légale.

Vous laisser finir le contrat actuel, vous faites un MAPA pour une machine livrable cette année pour la salle des profs et les autres l'année prochaine. Ca vous fait un surcoût cette année, mais au moins vous n'êtes plus lié au fournisseur actuel. De toutes façons si vous résiliez le contrat avant son terme ça vous fait un surcoût d'une manière ou d'une autre.

lyuba a écrit:

je voulais faire un mapa avec résiliation anticipée mais je crains 2 choses:
1- la résiliation coûte cher, je vais forcément le payer quelque part et trainer ce surcoût tout le nouveau contrat

Non, parce que c'est illégal. Les EPLE ne sont pas autorisés à recourir à l'emprunt bancaire. Or ce marché mettrait noir sur blanc la forfaiture du refinancement des contrats idiots passés par le nouveau prestataire, c'est une abomination.

lyuba a écrit:

que me conseillez-vous???

Ton établissement paie ses contrats jusqu'au bout, en les résiliant proprement dans les délais impartis. Si parallèlement les machines sont hors d'usage, d'abord il faut le faire payer au prestataire d'entretien, en étant odieux avec eux jusqu'à ce qu'ils fassent en sorte que les machines fonctionnent ; ensuite tu peux demander autour de toi s'il n'y a pas une machine en fin de vie qu'on pourrait te laisser en dépôt, pour servir d'appoint et mieux tolérer les pannes du contrat finissant ; en dernier recours tu fais tout de suite ton MAPA (ou ton achat UGAP) pour les nouvelles machines, et tu paies à la fois l'ancien contrat et le nouveau. De toutes manières le nouveau contrat sera quatre fois moins cher que l'ancien, alors cela sera relativement indolore.

La meilleure option d'après moi : tu prends sur les fonds pour acheter les nouvelles machines, c'est en OPC, et sur la dotation de fonctionnement, il n'y a plus que le contrat d'entretien qui court, c'est moins dur pour le quotidien. Et comme l'achat est la modalité la plus économique pour s'équiper d'un matériel dont le besoin est permanent, ET que les fonds des EPLE ne peuvent même plus être placés, c'est la rationalité économique maximale que de faire ainsi.

Moi je ferais un MAPA pour achat ou location de photocopieurs à compter du 01/01/2016. Je laisserais finir le contrat actuel
(au besoin en prélevant sur le fonds de roulement pour financer le doublon).
Je déconseille fortement de se lancer dans des négociations de rachat, échange, etc....
Un MAPA bien ficelé (il y a des exemples sur le site) et vous serez tranquille pour 4 ans. Je rappelle au passage qu'avec votre MAPA bien fait il n'y a pas besoin - et il ne faut pas - signer un quelconque contrat ou document annexe avec le candidat retenu.

Un MAPA est un contrat. Un MAPA bien fait comprend toutes les clauses nécessaires : objet, durée, pénalités, livraison, modalités de fin de location, SAV, etc, etc.... il se suffit à lui même. Dans votre MAPA photocopieurs vous imposez vos conditions, en signant l'acte d'engagement le fournisseur les accepte sans condition. Le contrat est constitué et il est donc inutile (et dangereux) de signer un autre contrat du fournisseur dont les clauses peuvent être différente de votre MAPA et donc source de contentieux.
La PJ pour le paiement des prestations est votre MAPA complet avec l'acte d'engagement.

J'insiste, sur le site ou dans la revue "intendance" de l'AJI vous avez un modèle de MAPA complet qui vous protège des petites clauses vicieuses du fournisseur. En matière de photocopieur comme pour tous marchés votre cahier des charges MAPA vaut contrat.

Ah oui! ça d'accord, je fais un mapa en indiquant ce que je veux et à quelles conditions, le fournisseur doit accepter en l'état; donc, je ne dois accepter aucun document annexe, je comprends!  j'ai vu les modèles de marché sur le site et aussi sur l'aji, je vais calquer la-dessus

lyuba a écrit:

je pense donc que je vais tanner le fournisseur actuel pour qu'il me donne une autre machine de remplacement (...)

C'est KOÂ cet accès grotesque de naïveté qui te fait imaginer qu'un fournisseur puisse te donner quoi que ce soit ? Je suis déjà extrêmement inquiet de ce que tu dis dans ton message initial au sujet d'un renouvellement récent des bécanes, je ne suis pas loin de parier un caramel mou que tu t'es ligotée pour quatre ans de plus en laissant faire cela.

lyuba a écrit:

l'IZ, je ne comprends pas non plus: qu'est-ce qui est illégal ? le rachat ? pourquoi ?

M9.6, annexe 13, page 482 (pas trouvé mieux pour l'instant) a écrit:

- Flux de trésorerie liés aux opérations de financement
L’analyse présentée ici est globalement transposable à l’EPLE. Elle le sera cependant avec prudence, notamment en ce qu’elle traite de flux financiers interdits à l’EPLE : ce dernier n’est en effet pas autorisé à emprunter, quelque soit l’activité à financer (fonctionnement courant ou activité annexe, par exemple celle de formation continue).

Rapport 2008 de la Cour des Comptes sur la comptabilité des EPLE, page 562 (mais pas moyen de trouver un texte réglementaire ferme en direct) a écrit:

Les recettes proviennent de subventions ou d’excédents de fonctionnement, l’emprunt étant interdit aux établissements.

Un EPLE n'a donc pas le droit de passer un marché prévoyant le rachat d'une dette antérieure, car il s'agit d'une opération de réétalement bancaire d'une charge qui devrait être réglée en direct par le budget (ou un prélèvement sur fonds). Naturellement, toute opération de cet ordre qui serait faite sans marché public un strict minimum normalisé en MAPA serait une circonstance aggravante.

non, je parlais des copieurs actuels qui cumulent panne sur panne et intervention sur intervention; l'un d'entre eux a été changé par un du même genre (vitesse) mais avec beaucoup moins de copies au compteur; cela fait donc toujours partie de notre contrat, et aucun nouveau contrat signé. je voudrais maintenant qu'ils me changent de la même manière l'autre, mais c'est un bras de fer sans nom!
merci pour les extraits concernant l'emprunt!

lyuba a écrit:

non, je parlais des copieurs actuels qui cumulent panne sur panne et intervention sur intervention; l'un d'entre eux a été changé par un du même genre (vitesse) mais avec beaucoup moins de copies au compteur; cela fait donc toujours partie de notre contrat, et aucun nouveau contrat signé. je voudrais maintenant qu'ils me changent de la même manière l'autre, mais c'est un bras de fer sans nom !

J'imagine bien : un contrat de location de copieurs normal concerne la location d'une machine très précise, identifiée par son numéro de série. Obtenir le changement de cette machine pour une autre, dans les conditions contractuelles que j'ai pu connaître dans les établissements que j'ai regardés sous les trous de nez, c'est tout simplement de la science fiction. Sans re-signer un contrat de 21 trimestres, bien entendu.

lyuba a écrit:

merci pour les extraits concernant l'emprunt !

il n'y a pas de quoi pavoiser : pas moyen de mettre la main sur le texte réglementaire établissant cette interdiction. C'est fâcheux, mais je pense que la M9.6 plus la CRC, cela représente un bon début de faisceau de commencements de preuve par écrit.

L'intendant zonard a écrit:

Obtenir le changement de cette machine pour une autre, dans les conditions contractuelles que j'ai pu connaître dans les établissements que j'ai regardés sous les trous de nez, c'est tout simplement de la science fiction.

Ben alors, on va dire que j'appartiens à la quatrième dimension

Alomero a écrit:

L'intendant zonard a écrit:

Obtenir le changement de cette machine pour une autre, dans les conditions contractuelles que j'ai pu connaître dans les établissements que j'ai regardés sous les trous de nez, c'est tout simplement de la science fiction.

Ben alors, on va dire que j'appartiens à la quatrième dimension

Peut-être que les EPLE de ton marquisat sont considérés par les marchands de copieurs comme des clients respectables, en tout cas je te le souhaite. Les EPLE de la Zone sont, de manière certaine et sans rémission, considérés par ces gens-là comme des crétins à rincer sans pitié ni hésitation.

Franchement, je pense vraiment que c'est davantage une question de qui fait le plus  l'autre. Incontestablement, dans ce domaine, j'ai la palme

Bonjour,

Je me demande si vous n'avez pas aussi un problème liée à votre expression de besoin. En effet, si votre machine en salle des profs est sous-dimensionnée, je comprends pourquoi 1/ elle tombe en panne 2/ le fournisseur ne souhaite pas vous mettre un modèle identique car son compteur copies va exploser et ne ne sera plus louable ensuite...
Faites un nouveau marché spécifique (ou achetez un MF) pour la salle des profs avec un CCTP correct pour votre machine qui visiblement devra être digne d'un service de reproduction. Redéployez votre actuelle machine qui ne convient pas dans un autre service en attendant la résiliation de votre contrat actuel. Et pour avoir fait un MAPA d'une dizaine de machine début 2015, oui l'achat est plus intéressant que la location ! Après si le FR n'est pas suffisant, bien négocier les prix (locations, maintenance, consommables, cout copie), j'ai même discuté le format pris en compte pour le compteur car souvent un A3 compte pour 2 car c'est le format A4 en référence par exemple...
Je peux fournir les documents du MAPA si besoin en MP.

Une précision importante de mise à jour sur les catégories de machines à mettre en libre-service dans une salle des profs : il faut impérativement y placer des bécanes faites pour les moyens volumes, à l'exclusion des machines de bureautique.

Depuis très longtemps (c'était déjà valable du temps des copieurs analogiques), il y avait une frontière très nette entre le copieur bureautique le plus rapide, 45 pages-minute chez à peu près tous les constructeurs, et le copieur moyen volume le plus lent, 50 pages-minute. Entre les deux, un monde, qu'on peut résumer dans le tableau ci-dessous :

	bureautique jusqu'à 45 cp/m	moyen volume à partir de 50cp/m
poids	80 kilos	200 kilos
aspect	avec un "trou dans le ventre"	avec le ventre bien plein
espérance de vie raisonnable en EPLE	un million de copies par des personnels ASU pas trop violents	deux millions de copies en survivant à une salle des profs
prix achat UGAP indicatif	3500 €	7000 €

Alors je mets cela pour mémoire, mais voilà ce qui se passe : chez au moins le constructeur dont le nom commence par un T, désormais la gamme que j'appelle moyen volume commence à 75 cp/m. En-dessous et donc jusqu'à la vitesse respectable de 65 cp/m, ce sont des jouets que les profs vont vous déglinguer dès le troisième mois !

Bref, y a pas de miracle, on est obligé de compter à partir de 3 € la capacité à produire mille copies, et l'on choisit une machine qui fera max 200 000 par an pas chère et fragile, ou bien une machine qui pourra atteindre 500 000 copies par an, deux fois plus chère et plus solide. N'essayez pas d'être plus malins que les autres avec ces paramètres, parce que si vous croyez l'avoir été, dans la plupart des cas c'est que le commercial a été capable de vous faire croire que vous étiez malin alors qu'il vous entubait dans les grandes largeurs.