don de matières premières

Un enseignant en maçonnerie (Segpa) va se rendre prochainement à une manifestation de professionnels du bâtiment. Ancien professionnel lui-même il souhaite demander à ses anciens collègues à titre gratuit des échantillons de nouveaux matériaux afin de réaliser avec les élèves (lors de travaux pédagogiques) un "modèle réduit" de maison où tous les nouveaux matériaux seraient représentés.
Ces échantillons ne seront pas en nombre important et seront déclarés sans valeur par les "donateurs". Je n'envisage pas de les inscrire au stock de M.O.. Mais dois-je à votre avis passer une information en Conseil d'Administration ? En sachant que ces matériaux seront récupérés et réutilisés l'année suivante.

Non. Tu incrémentes ton stock, c'est tout. Si tu as des produits similaires, tu connais la valeur marchande, et tu augmentes la valeur de ton stock. Ca te fait économiser des crédits au 6013. De toute façon tu verras en fin d'année 2010 la valeur totale, et tu passeras l'écriture de variation de stock globale.

Je ne préviens pas le CA quand j'ai un article en gratuité pour le R2, je ne vois pas pourquoi tu le ferais ici.

Pour conserver la correspondance entre le crédit du 6013 et les entrées du stock, il peut être utile de faire un mandat pour ordre du montant du don, avec bien sûr en contrepartie l'OR du montant du don.

Sinon, si les dons sont assez importants, je les proposerais au CA pour acceptation. C'est la procédure et ca permet de montrer qu'il se passe des trucs et que l'établissement tisse des liens avec les professionnels.
Par contre, va falloir savoir qui donne quoi et avoir des documents.

Moi je conseille la cas CA. On peut aussi traiter ça en TA en nature 2010.

Nanard a écrit:

Moi je conseille la cas CA. On peut aussi traiter ça en TA en nature 2010.

TA en nature c'est autre chose. C'est une taxe auxquelles sont soumises les entreprises. Donc à éviter, sauf si on est vraiement dans le cadre de la TA.

Il s agit de professionnels, donc normalement assujéti a la TA. Les matériaux ont bien une valeur marchande. La TA peut permettre d' en donner plus et tout le monde peut y gagner. Mais c est juste une idée.