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 Temps de travaill ATTEE logé ?

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5 participants
AuteurMessage
Bibouzou
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Nombre de messages : 337
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MessageSujet: Temps de travaill ATTEE logé ?   Temps de travaill ATTEE logé ? Icon_minitimeLun 31 Aoû 2009 - 22:29

Un ATTEE logé, bénéficiant d'une NAS doit effectuer combien d'heures de travail à l'année ?
1709 Heures ?
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XIII
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XIII


Nombre de messages : 1125
Localisation : Somewhere over the rainbow
Date d'inscription : 26/10/2007

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MessageSujet: Re: Temps de travaill ATTEE logé ?   Temps de travaill ATTEE logé ? Icon_minitimeLun 31 Aoû 2009 - 23:11

Il faut demander à la CT de rattachement...
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Bibouzou
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Nombre de messages : 337
Localisation : Académie de nul part
Date d'inscription : 07/03/2008

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MessageSujet: Re: Temps de travaill ATTEE logé ?   Temps de travaill ATTEE logé ? Icon_minitimeMar 1 Sep 2009 - 20:21

Oui, merci,
Mais en la matiere aucun texte de loi ; seulement la lettre de cadrge national EN qui s'applique : soit 1723 heures moins 14 heures pour congés de fractionnement.
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Ges'
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Ges'


Nombre de messages : 2674
Age : 44
Localisation : juste là, derrière les dossiers
Date d'inscription : 23/03/2008

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MessageSujet: Re: Temps de travaill ATTEE logé ?   Temps de travaill ATTEE logé ? Icon_minitimeMar 1 Sep 2009 - 20:45

Même réponse que XIII, les personnels d'accueil sont maintenant tous passés aux CT, il faut donc demander à ta CT quel est le nombre d'heures à effectuer pour ton agent logé sur l'année scolaire.
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Bibouzou
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Nombre de messages : 337
Localisation : Académie de nul part
Date d'inscription : 07/03/2008

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MessageSujet: Re: Temps de travaill ATTEE logé ?   Temps de travaill ATTEE logé ? Icon_minitimeMar 1 Sep 2009 - 21:31

il n'y a pas de texte en la matière ; il y a un vide juridique au niveau de la collectivité territoriale.
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Ges'
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Ges'


Nombre de messages : 2674
Age : 44
Localisation : juste là, derrière les dossiers
Date d'inscription : 23/03/2008

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MessageSujet: Re: Temps de travaill ATTEE logé ?   Temps de travaill ATTEE logé ? Icon_minitimeMar 1 Sep 2009 - 22:09

Alors en l'absence de texte de ta CT, applique le texte auquel tu fais référence plus haut, à savoir les 1723H - 14 heures de fractionnement.
Question aux autres membres : si notre collègue applique ce texte, ne doit il pas enlever "les jours fériés suivis ou précédés d'un jour travaillé....." ?
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Padawan
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Padawan


Nombre de messages : 32
Localisation : Pas de Calais
Date d'inscription : 04/09/2006

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MessageSujet: Re: Temps de travaill ATTEE logé ?   Temps de travaill ATTEE logé ? Icon_minitimeMer 2 Sep 2009 - 7:57

Dans le Pas de Calais, pour la CT, 1730 heures.
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entropie
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entropie


Nombre de messages : 3078
Age : 44
Localisation : Ailleurs
Date d'inscription : 18/04/2006

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MessageSujet: Re: Temps de travaill ATTEE logé ?   Temps de travaill ATTEE logé ? Icon_minitimeMer 2 Sep 2009 - 9:15

Ges' a écrit:
Question aux autres membres : si notre collègue applique ce texte, ne doit il pas enlever "les jours fériés suivis ou précédés d'un jour travaillé....." ?

Dans certaines collectivités, ce calcul ne s'effectue pas...

Padawan a écrit:
Dans le Pas de Calais, pour la CT, 1730 heures.

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MessageSujet: Re: Temps de travaill ATTEE logé ?   Temps de travaill ATTEE logé ? Icon_minitime

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