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 don du foyer pour l'achat de manuels

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3 participants
AuteurMessage
olivette
Invité




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MessageSujet: don du foyer pour l'achat de manuels   don du foyer pour l'achat de manuels Icon_minitimeLun 29 Juin 2009 - 16:15

Je suis perplexe : le foyer propose le financement de manuels par le
biais d'un don . DM niveau 3, crédit ouvert au A1. Pas d'objection ?
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polaire
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polaire


Nombre de messages : 5123
Date d'inscription : 16/02/2007

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MessageSujet: Re: don du foyer pour l'achat de manuels   don du foyer pour l'achat de manuels Icon_minitimeLun 29 Juin 2009 - 16:20

Si le CA vote la DBM et qu'elle est validée par les z'autorités, pas d'objection.......
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Invité
Invité




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MessageSujet: Re: don du foyer pour l'achat de manuels   don du foyer pour l'achat de manuels Icon_minitimeLun 29 Juin 2009 - 16:23

Chez moi, les délibérations relatives aux dons et legs (sans DBM pour vote) sont immédiatement exécutoires et n'ont pas à être transmises aux autorités de tutelle.
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Fondateur
Admin fondateur
Admin fondateur
Fondateur


Nombre de messages : 17486
Date d'inscription : 26/03/2006

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MessageSujet: Re: don du foyer pour l'achat de manuels   don du foyer pour l'achat de manuels Icon_minitimeLun 29 Juin 2009 - 16:59

Acceptation du don puis DBM3 au même CA "ressources nouvelles non affectées" au A1.

_________________
Celui qui poursuit un rêve n'en désire pas, au fond, la réalisation : il veut seulement pouvoir continuer à rêver.
.
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Daffy
**
**
Daffy


Nombre de messages : 649
Localisation : Devant mon écran
Date d'inscription : 03/04/2006

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MessageSujet: Re: don du foyer pour l'achat de manuels   don du foyer pour l'achat de manuels Icon_minitimeLun 29 Juin 2009 - 20:46

olivette a écrit:
Je suis perplexe : le foyer propose le financement de manuels
C'est vrai qu'il y a de quoi être perplexe Shocked
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MessageSujet: Re: don du foyer pour l'achat de manuels   don du foyer pour l'achat de manuels Icon_minitime

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don du foyer pour l'achat de manuels
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