Je dois acheter un véhicule et la maif a versé un remboursement pour
celui que l'établissement a perdu dans un accident. Je pense faire un
OR au compte 775 (produit de cession élément actifs) du chapitre 77
pour la somme versée par la Maif + une sortie d'inventaire pour le
véhicule accidenté, et une DBM pour vote avec prélèvement sur les
réserves pour l'achat du véhicule nouveau.
Qu'n pensez-vous ?

Si les réserves le permettent (attention, on est en début d'exercice), la solution me paraît bonne.

ollivett a écrit:

Je dois acheter un véhicule et la maif a versé un remboursement pour
celui que l'établissement a perdu dans un accident. Je pense faire un
OR au compte 775 (produit de cession élément actifs) du chapitre 77
pour la somme versée par la Maif + une sortie d'inventaire pour le
véhicule accidenté, et une DBM pour vote avec prélèvement sur les
réserves pour l'achat du véhicule nouveau.
Qu'n pensez-vous ?

Non, DBM de niveau 3 pour acceptation du remboursement de la MAIF : OR au ZR 1388 mandatement au ZD 2182 + éventuellement prélèvement sur fdr pour compléter si nécessaire.

Oui pour la sortie d'inventaire

brainman a écrit:

ollivett a écrit:

Je dois acheter un véhicule et la maif a versé un remboursement pour
celui que l'établissement a perdu dans un accident. Je pense faire un
OR au compte 775 (produit de cession élément actifs) du chapitre 77
pour la somme versée par la Maif + une sortie d'inventaire pour le
véhicule accidenté, et une DBM pour vote avec prélèvement sur les
réserves pour l'achat du véhicule nouveau.
Qu'n pensez-vous ?

Non, DBM de niveau 3 pour acceptation du remboursement de la MAIF : OR au ZR 1388 mandatement au ZD 2182 + éventuellement prélèvement sur fdr pour compléter si nécessaire.

Oui pour la sortie d'inventaire

Une prime d'assurance n'est pas un don, c'est l'execution du contrat avec la MAIF (le contrat, lui doit avoir été autorisé par le CA).
Par contre, c'est une recette exceptionnelle, mais rien n'oblige à l'affecter. La DBM 3 n'est obligatoire, que si l'on souhaite affecter le montant de la prime à une destination particulière.
Par contre si l'on souhaite l'affecter à l'achat du véhicule neuf, une immo, on ne peut pas passer par une DBM 3 ZR1388/ZD2182. En effet, la prime de la MAIF, n'est pas une subvention, c'est une ressource non affectée, elle ne peut en classe 1 qu'abonder le 10681. Donc dans ce cas précis, il faut faire une DBM de prélèvement ZD 2182, et ne pas ouvrir de crédits en fonctionnement en contrepartie de la recette de la prime au chapitre 77.


Pour le compte de recette, je pencherais plus pour le 77188, en effet,la somme versée par la MAIF ne l'a pas été au titre d'une cession : la bagnole n'a pas été vendue à la MAIF.

J'ai procédé ainsi que je l'avais décrit, et personne n'a trouvé à redire. J'avais même posé la question sur le forum : https://gestionnaires.actifforum.com/metier-et-divers-f6/remboursement-maif-quelle-dbm-t7963.htm

En revanche, la MAIF exige un certificat de cession du véhicule avant de rembourser : eh oui, si d'aventure la maréchaussée venait à retrouver le véhicule, il lui appartiendrait, ce qui semble normal, elle l'a payé.

Le 13188 (ou 1388) ne me choque pas plus que ça.

Sinon on peut faire aussi
DBM ressource nouvelle non affectée :
77188 - C 6068
Puis dans la foulée DBM virement de chapitre :
C 6068 - ZD 2182 -

brainman a écrit:

J'ai procédé ainsi que je l'avais décrit, et personne n'a trouvé à redire. J'avais même posé la question sur le forum : https://gestionnaires.actifforum.com/metier-et-divers-f6/remboursement-maif-quelle-dbm-t7963.htm

En revanche, la MAIF exige un certificat de cession du véhicule avant de rembourser : eh oui, si d'aventure la maréchaussée venait à retrouver le véhicule, il lui appartiendrait, ce qui semble normal, elle l'a payé.

Premier point : ce post avait échappé à ma vigilance, si j'avais su !!!

Si la MAIF est signataire du certificat de cession, d'accord (quoique ça m'étonne un peu). S'il s'agit du certificat de cession à un casseur pour déstruction, la prime de la MAIF n'est plus un produit de cession, donc 77188.

A VI, le 1388, me gêne, car il reste en compta et altère un peu la sincérité des écritures.
En principe dans le financement des immo, les crédits non affectés sont au 10681, tout le reste c'est du crédit affecté.

Et j'oubliais :
Quand il s'agira de sortir de l'inventaire le véhicule neuf devenu vieux, ça ne sera pas plus mal de n'avoir qu'un financement et en plus uniquement sur réserves.