Bonjour,
Nous envisageons d'acheter un véhicule de service chez Ugap après avoir fait voté au CA un prélèvement sur nos fonds de réserves.
Quelles opérations doit-on faire au niveau de la DBM 3 d'une part mais aussi en ce qui concerne la modification de l'EPCP puisqu'actuellement, tout est mis en procédure adaptée.
Merci pour vos réponses

nanou a écrit:

Bonjour,
Nous envisageons d'acheter un véhicule de service chez Ugap après avoir fait voté au CA un prélèvement sur nos fonds de réserves.
Quelles opérations doit-on faire au niveau de la DBM 3 d'une part mais aussi en ce qui concerne la modification de l'EPCP puisqu'actuellement, tout est mis en procédure adaptée.
Merci pour vos réponses

Ben le prélévement sur les réserves se fait par une DBM 3 rien de plus à dire, si l'achat est prévu à l'EPCP pour moi c'est bon dans la mesure où le CA donne son autorisation pour la dépense, pas sur les modalités de l'achat (MAPA ou UGAP) qui sont du domaine de l'ordo.

Bonjour,
Au budget initial, nous n'avions pas prévu d'acheter un véhicule. Celui-ci vient de nous lâcher et nous ne voulons plus engager de frais de réparation car il est trop ancien. C'est pourquoi je n'ai pas prévu dans l'EPCP d'achats chez Ugap mais uniquement par procédure adaptée. Donc, étant gestionnaire depuis la rentrée de septembre seulement, je ne suis pas sûre de ce que je dois faire. Dois-je modifier la procédure d'achat dans l'EPCP et quelle ligne exactement?
Merci

Il faut modifier ton epcp (groupement d'achat) en demandant l'accord de ton ca.

Pour moi le CA n'a compétence que pour autoriser le contrat, pas le mode de passation : groupement d'achat, marché formalisé, MAPA ou UGAP. Donc du moment que la ligne de nomenclature existe et que le montant qui y est inscrit est suffisant, l'ordo peut passer d'un MAPA à l'UGAP sans souci. D'autant plus que la commande passée à l'UGAP reste juridiquement un MAPA (mais sans obligation de publicité et de mise en concurrence). A mon sens l'indication dans l'EPCP du mode de passation choisi reléve de l'information du CA sur la politique d'achat et non de la délégation pour contractualiser.

merci pour vos réponses

Il me semble préférable de modifier la rubrique dans l'EPCP qui n'est pas la bonne puisqu'une rubrique spécifique existe pour les achats UGAP

A savoir aussi qu'il n'y a aucun "modèle officiel" d'EPCP, celui communément utilisé avec les colonnes n'étant qu'une proposition, pas une obligation. Le tout étant que ce document remplisse ses fonctions de définition des besoins et des seuils au regard du CMP et d'autorisation de commander donnée par le CA.
Cela dit à mon avis on peut modifier les colonnes de l'EPCP : de MAPA à UGAP par exemple sans passer par le CA du moment que l'on ne modifie pas le montant et l'affectation de la ligne de nomenclature.

Mais je suis demandeur d'autres avis sur ce point.

Moi, je suis d'accord avec le patron.

Parce que je l'ai déjà fait sans rien demander à personne. L'EPCP est une autorisation de passer des marchés pas une obligation de les passer sous telle ou telle forme.

Isaac Newton a écrit:

Moi, je suis d'accord avec le patron.

Parce que je l'ai déjà fait sans rien demander à personne.

Ah bon , et il faut voir là une raison suffisante


Moi , je pense qu'il vaut mieux n' intervenir qu'en cas de désaccord avec N@n@rd , histoire de se ménager un peu , même si je sais qu'il préfère que l'on confirme son avis ...

... N@n@rcisse ?

barbule a écrit:

Isaac Newton a écrit:

Moi, je suis d'accord avec le patron.

Parce que je l'ai déjà fait sans rien demander à personne.

Ah bon , et il faut voir là une raison suffisante

Absolument. Quand je ne demande rien à personne, je considère que j'ai raison. 8)
C'est comme ça que j'ai élaboré toutes mes théories. Si on commence à demander son avis à tout un chacun, on ne s'en sort plus. Il n'y a qu'à voir les débats interminables qui ont lieu sur ce forum, à propos de tout et de rien...

moi je suis pas d'accord ...
on peut lancer un débat sur ce point pour savoir qui a raison

barbule a écrit:

je suis d'accord avec toi sur toute la ligne, mon cher Isaac

C'était juste un test pour voir si tu allais bien