R2 deficitaire

Bonjour à ceux qui travaille et aux autres,

Dans un ER les recettes du r2 sont inferieures aux depenses, bien que les ouvertures de credits soient suffisantes.
Qu'elle serait votre solution:
-réimputer le mandat en trop au C (car réparation d'un materiel D-P)
-diminuer la participation au service general
- ne rien faire -> prelevement sur les reserves du R2

ou autre....

Merci de vos experiences,

N°7 a écrit:

Bonjour à ceux qui travaille et aux autres,

Dans un ER les recettes du r2 sont inferieures aux depenses, bien que les ouvertures de credits soient suffisantes.
Qu'elle serait votre solution:
-réimputer le mandat en trop au C (car réparation d'un materiel D-P)
-diminuer la participation au service general
- ne rien faire -> prelevement sur les reserves du R2

ou autre....

Merci de vos experiences,

1) oui
2) normalement c'est impossible
3) ne rien faire c'est aller au débet et c'est vraiment trop tard pour faire voter une DBM 3 sur 2008

T'as passé la DBM 27 ?
si c'est oui c'est que tu as des autorisations de prél en sus, donc ta situation semble correct.

si les credits ont été régulièrement ouverts c'est qu'il y a peut-être déjà eu un prélèvement ou que la 27 a permis cette fantaisie. sinon comment les crédits ont été ouverts et dépensés sans discernement, c'est l'art de dépenser des recettes que l'on a pas, et comme dirait le VI: c'est mal barré!!!

vous trouverez sans grande difficulté un ou plusieurs mandats à réimputer ors R2 et c'est la seule solution.

Mais on peut-être déficitaire sur un exercice si on suffisamment de réserves au R2, par contre si par déficitaire tu entends ya plus rien dans les réserves , là c'est plus ennuyeux ... non

c'est pas ça LINA, on peut avoir un R2 déficitaire sur un exercice mais il faut l'avoir prévu! c'est à dire avoir fait les prélèvements qui vont bien pour abonder les différents compte AVANT d'être dans la cave, car sur ce chapitre l'AC ne peut payer que dans la limite des recettes réelles à l'instant T augmentées des prélèvements autorisés par une 32.

d'où l'utilité de calculer régulièrement son crédit nourriture.

Par contre j'ai un cas un peu étrange dans un de mes ER : avant même de commencer l'année je sais que le R2 sera déficitaire, il n'y a plus de réserves au R2, plus beaucoup au SG ni au J1 et la collectivité ne veut pas mettre la main à la poche ni augmenter les tarifs . J'ai proposé au CE de ce bahut comme menu des pâtes tous les jours mais il veut de la variété.
que faire???

AC-DC a écrit:

d'où l'utilité de calculer régulièrement son crédit nourriture.

Par contre j'ai un cas un peu étrange dans un de mes ER : avant même de commencer l'année je sais que le R2 sera déficitaire, il n'y a plus de réserves au R2, plus beaucoup au SG ni au J1 et la collectivité ne veut pas mettre la main à la poche ni augmenter les tarifs . J'ai proposé au CE de ce bahut comme menu des pâtes tous les jours mais il veut de la variété.
que faire???

J'ai eu ce cas il y a quelques années: je suivais de très près le CN par trimestre et bloquais les paiements lors des dépassements...la collectivité a fini par donner une subvention.

"c'est pas ça LINA, on peut avoir un R2 déficitaire sur un exercice mais il faut l'avoir prévu! c'est à dire avoir fait les prélèvements qui vont bien pour abonder les différents compte AVANT d'être dans la cave, car sur ce chapitre l'AC ne peut payer que dans la limite des recettes réelles à l'instant T augmentées des prélèvements autorisés par une 32."

Pas d'accord. ouverture de crédit au budget initial = autorisation de dépense. Seule limite : la disponibilité des crédits qui s'analyse en la disponibilité de réserves.

Ca sort d'où "sur ce chapitre l'AC ne peut payer que dans la limite des recettes réelles à l'instant T "

tintin a écrit:

"c'est pas ça LINA, on peut avoir un R2 déficitaire sur un exercice mais il faut l'avoir prévu! c'est à dire avoir fait les prélèvements qui vont bien pour abonder les différents compte AVANT d'être dans la cave, car sur ce chapitre l'AC ne peut payer que dans la limite des recettes réelles à l'instant T augmentées des prélèvements autorisés par une 32."

Pas d'accord. ouverture de crédit au budget initial = autorisation de dépense. Seule limite : la disponibilité des crédits qui s'analyse en la disponibilité de réserves.

Ca sort d'où "sur ce chapitre l'AC ne peut payer que dans la limite des recettes réelles à l'instant T "

Ca sort tout simplement de la réglementation et de la nature spécifique des crédits de ce chapitre. Cela a fait l'objet de multiples échanges sur le forum.
Tiens, ça sort aussi du Gavard 2007-08 page 127 avec la notion de "ressource budgétairement affectée".

Autant pour moi, c'est vrai que l'an dernier j'avais fait une DM de type 32 pour abonder le R2 au cas où ... les neurones ne peuvent plus se connecter , c'est la fin

Vieil intendant a écrit:

Tiens, ça sort aussi du Gavard 2007-08 page 127 avec la notion de "ressource budgétairement affectée".

Bah... Le Gavard est situé où dans la hiérarchie des normes ?

Honnêtement si quelqu'un ici donne la référence d'un texte réglementaire où ce point est écrit noir sur blanc, je m'incline...

Imaginez le cas où les OR ne sont pas faits régulièrement par l'ordo, pour un service à la prestation par exemple : vous refusez les mandats du R2 alors que des crédits sont ouverts ??? Sur quelle base ?

oui et non : en cours d'exercice, la notion de crédits disponibles manque de précisions reglementaires . à la clôture de l'exercice, par contre, plus de paravent, si les crédits réellement disponibles du chapitre sont dépassés, l'AC ayant laissé faire sera en débet, réserves ( dont l'emploi est une décision du CA) disponibles ou non. C'est assumer ces responsabilités que de (faire) procéder, en cours d'exercice, aux vérifications permettant de déterminer si les crédits existent ou non. ET ce ne devrait pas être la responsabilité de l'AC seul, un CE et un gestionnaires "professionnels" ne peuvent qu'exercer les vérifications nécéssaires avant même que l'AC n'en parle. Sinon, c'est qu'ils ne sont pas "professionnels" et peuvent donc remercier l'AC de palier à leurs insuffisances.

ben voilà, faut pas sortir des cou...es du Pape pour comprendre que si on "dépasse" en fin d'année et si on a des réserves celà revient à imposer un prélèvement sur ces réserves sans vote du CA, qui seul en a l'emploi.
Je maintiens donc que si on veut dépasser il faut le prévoir.

quand au coup de l'autorisation budgétaire, il est balèze. Il suffit de gentiment surévaluer les prévisions, ce qui est un jeu d'enfant, pour se retrouver à l'aise toute l'année claquer un max comme si on réalisait bien les recettes et faire le pitre en fin d'année en disant"y'a des réserves, on va les gauler sans passer au CA". C'est vraiment pas bien car on est des pros, pas au pays des bisounours.

V.M.B a écrit:

ben voilà, faut pas sortir des cou...es du Pape pour comprendre que si on "dépasse" en fin d'année et si on a des réserves celà revient à imposer un prélèvement sur ces réserves sans vote du CA, qui seul en a l'emploi.
Je maintiens donc que si on veut dépasser il faut le prévoir.

quand au coup de l'autorisation budgétaire, il est balèze. Il suffit de gentiment surévaluer les prévisions, ce qui est un jeu d'enfant, pour se retrouver à l'aise toute l'année claquer un max comme si on réalisait bien les recettes et faire le pitre en fin d'année en disant"y'a des réserves, on va les gauler sans passer au CA". C'est vraiment pas bien car on est des pros, pas au pays des bisounours.

Je vais dire un truc politiquement incorrect mais tant pis, ça me gratouille de trop...

Par contre, faire bouffer de la m... aux gamins et se drapper dans son manteau de gestionnaire vertueux, est-ce que c'est "éthiquement" beaucoup mieux, ce dans un contexte soco-économique particulièrement difficile, et alors que l'état français (soi disant en faillite) sort des milliards d'on ne sait où pour sauver des banques en quasi faillite par ce qu'elles ont fait à peu près tout et n'importe quoi...

J'en ai marre d'être "vertueux" dans un tel contexte et, qui plus est, sur le dos des autres...

Désolé.

"Je m'excuse mes m..., je m'excuse..."

Ne t'excuse pas, je pense hélas que tu as raison sur ce point : l'alternative a un menu monotone auquel on formate tous les ados se trouve au service restauration.
Mais il est dur pour le gestionnaire de faire tourner ce service en offrant une bonne qualité d'alimentation conforme au PPNS et d'autre part de satisfaire les gôuts de nos futurs consommateurs déjà bien orientés.

je comprends la réaction épidermique, surtout que sur le sujet mon épiderme me démange pas mal aussi ! mais faut pas confondre les rôles : tu es gestionnaire : tu gères les sous de la collectivité avec les limites reglementaires que cela implique. Et si , perso, tu te sens motivé pour faire plus, tu fais plus avec tes sous perso. Les profs aussi , quelquefois, sont tentés de faire du social avec les sous de l'établissement ....

Eric a écrit:

je comprends la réaction épidermique, surtout que sur le sujet mon épiderme me démange pas mal aussi ! mais faut pas confondre les rôles : tu es gestionnaire : tu gères les sous de la collectivité avec les limites reglementaires que cela implique. Et si , perso, tu te sens motivé pour faire plus, tu fais plus avec tes sous perso. Les profs aussi , quelquefois, sont tentés de faire du social avec les sous de l'établissement ....

Je sais que c'était pas bien mais ça soulage!
En fait, j'aimerais pouvoir être un gestionnaire keynésien pratiquant une politique de relance au niveau de l'EPLE...

Blague à part, c'est vrai que j'en ai parfois marre de passer pour le radin de service, le gonze qui n'a jamais un radis, le pisse froid qui gonfle tout le monde avec ses crédits pas disponibles et ses rappels au réglement que tout le monde fait semblant de découvrir...
A partça, tout va bien...

V.M.B a écrit:

ben voilà, faut pas sortir des cou...es du Pape pour comprendre que si on "dépasse" en fin d'année et si on a des réserves celà revient à imposer un prélèvement sur ces réserves sans vote du CA, qui seul en a l'emploi.
Je maintiens donc que si on veut dépasser il faut le prévoir.

quand au coup de l'autorisation budgétaire, il est balèze. Il suffit de gentiment surévaluer les prévisions, ce qui est un jeu d'enfant, pour se retrouver à l'aise toute l'année claquer un max comme si on réalisait bien les recettes et faire le pitre en fin d'année en disant"y'a des réserves, on va les gauler sans passer au CA". C'est vraiment pas bien car on est des pros, pas au pays des bisounours.

Ce genre de comportement n'est effectivement pas de la bonne gestion et n'est pas pro. Mais je reste sceptique quand à une mise en débet du comptable s'il n'y a pas dépassement du chapitre et que les réserves permettent de faire face au déficit (et là encore, le CA se prononçant sur l'affectation du résultat en fin d'exercice peut décider d'imputer tout ou partie du déficit sur d'autres services...)

tintin a écrit:

"c'est pas ça LINA, on peut avoir un R2 déficitaire sur un exercice mais il faut l'avoir prévu! c'est à dire avoir fait les prélèvements qui vont bien pour abonder les différents compte AVANT d'être dans la cave, car sur ce chapitre l'AC ne peut payer que dans la limite des recettes réelles à l'instant T augmentées des prélèvements autorisés par une 32."

Pas d'accord. ouverture de crédit au budget initial = autorisation de dépense. Seule limite : la disponibilité des crédits qui s'analyse en la disponibilité de réserves.

Ca sort d'où "sur ce chapitre l'AC ne peut payer que dans la limite des recettes réelles à l'instant T "

OhTintin! Je pense que Dupont (TG) et Dupond (CRC) ne voient pas les choses comme ça! En plus, ce sujet a été rabaché sur le forum...

phm a écrit:

Vieil intendant a écrit:

Tiens, ça sort aussi du Gavard 2007-08 page 127 avec la notion de "ressource budgétairement affectée".

Bah... Le Gavard est situé où dans la hiérarchie des normes ?
Honnêtement si quelqu'un ici donne la référence d'un texte réglementaire où ce point est écrit noir sur blanc, je m'incline...
Imaginez le cas où les OR ne sont pas faits régulièrement par l'ordo, pour un service à la prestation par exemple : vous refusez les mandats du R2 alors que des crédits sont ouverts ??? Sur quelle base ?

Le Gavard est un ouvrage incontournable dont la fiabilité ne fait pas de doute.
Le texte officiel de l'EN est l'instruction comptable de la circulaire n° 91-132 du 10/06/1991 annexe tehnique de la circulaire n° 88-079 du 23/03/1998 (dite "bible verte").
Mais je ne suis pas au bureau, donc je ne peux la citer exactement ; mais dans le document que j'ai mis en ligne (dite bible jaune et bleue) on trouve :

Chapitre R2 - Restauration et internat

Sur ce chapitre sont imputées les dépenses de restauration et d'internat financées grâce aux recettes spécifiques de cette activité (droits scolaires, produits d'hébergement, subventions du fonds commun des services d'hébergement, subvention pour rémunération du personnel d'internat, subventions pour la consommation de produits laitiers, .... ).

Les crédits ouverts à ce chapitre évoluent en fonction de la réalisation des recettes auxquelles ils sont réglementairement liés. Les produits scolaires de ce chapitre ont le caractère de « ressource budgétairement affectée », ce qui signifie que les crédits varient en fonction des recettes constatés. Si les prévisions ne recettes du R2 au budget ne sont pas réalisées, le budget du SAH sera exécuté en déficit.

L'agent comptable est régulièrement informé de la variation des ouvertures de crédits par l'ordonnateur.

Ces dispositions s'appliquent également lorsque le service annexe d'hébergement est géré en groupement de services (L2)


Pour répondre à ta question, si je n'ai pas les OR du R2 me permettant de calculer les crédits réels du chapitre, je rejeterai les mandats sans la moindre hésitation.

Et pour répondre à Newton, un collègue du coin s'est fait mettre en débet de 50 000 francs (à l'époque) pour ce motif.

Ok, je m'incline.
Heureusement malgré mes belles certitudes, j'ai toujours fait en sorte que les recettes couvrent les charges, sauf prélèvement sur réserves voté par le CA.

La bible verte dit ceci exactement:"Le service d'hébergement doit couvrir par ses ressources la totalité des charges qu'implique son fonctionnement"

[quote=N@n@rd]
Pour répondre à ta question, si je n'ai pas les OR du R2 me permettant de calculer les crédits réels du chapitre, je rejeterai les mandats sans la moindre hésitation.
[/quote]

mais enfin, suivre cette argumentation reviendrait à rejeter tout mandat sur les 6011 en janvier et février, du moins tant que l'OR des droits constatés de janvier/mars n'a pas été fait...

l'AC normal est adulte et responsable (quoique en regardant de près certains avatars de ce forum, je me pose des questions ??), en cours d'exercice, tant que les crédits ouverts au budget ne sont pas dépassés, il peut laisser passer les mandats . Par contre , à la clôture, ce sont les crédits calculés en fonction des recettes réalisées qui diront s'il y a problème ou pas. Si notre AC adulte et responsable estime qu'il n'a pas à s'en préoccuper avant cet instant fatidique, libre à lui. Et ce ne sont pas le CE ou le gestionnaire qui connaîtront des problèmes.

phm a écrit:

N@n@rd a écrit:

Pour répondre à ta question, si je n'ai pas les OR du R2 me permettant de calculer les crédits réels du chapitre, je rejeterai les mandats sans la moindre hésitation.

mais enfin, suivre cette argumentation reviendrait à rejeter tout mandat sur les 6011 en janvier et février, du moins tant que l'OR des droits constatés de janvier/mars n'a pas été fait...

Allons, soyons sérieux. Je pense que tu comprends ce que je veux dire ; et je ne suis pas un idiot (enfin si, mais pas tout le temps et pour tout ).

Mais bon, je vais quand même préciser.
En qualité de comptable je dois vérifier les crédits disponibles du R2 de mon EPLE et des ER. En janvier il me parait peu vraisemblable que les dépenses réalisées seront supérieures aux recettes annuelles réelles. A la fin du premier trimestre je vérifie l'équilbre recettes réelles-dépenses, idem à la fin du second pour savoir où on en est : avance ou retard. Si en septembre je n'ai pas les DC du premier semestre je bloque tout (cas d'école car cela voudrait dire un établissement en déserrence). Aprés, en fonction des effectifs à la rentrée on calcule en septembre la situation du R2 que l'on affine dés les DC faits et que l'on suit mois par mois si la situation du R2 est sensible. Si fin novembre je n'ai pas les DC de septembre-décembre je bloquerai effectivement car je ne serai pas en mesure de vérifier que les dépenses ne seront pas supérieures aux recettes.
J'ajoute que je conseille aux ER de faire dés le cofi un prélévement de sécurité sur les réserves du R2 pour faire face à tout dérapage en fin d'année.

Eric a écrit:

tant que les crédits ouverts au budget ne sont pas dépassés, il peut laisser passer les mandats ...

Non car les crédits ouverts peuvent être supérieurs aux recettes réelles.

Eric a écrit:

quoique en regardant de près certains avatars de ce forum, je me pose des questions ??

Tu fais bien d'en rester au stade des questions et de ne pas émettre de jugement définitif, ce serait ridicule de baser ta perception des interlocuteurs de ce forum sur leurs avatars... Concernant le mien, il s'agit de feu le grand Graham Chapman, des Monty Python. Honte à toi qui te revendiques de l'english channel si tu ne le connais pas...

Bon, cela dit tu as bien résumé la situation, et le fait qu'un problème peut surgir en fin d'année. Mais encore faut-il que la DBM 27 ait été réalisée...

Je quitte le débat, guère convaincu de l'emprise qu'un AC peut avoir sur un établissement rattaché (comment exiger une dbm 27 ?). Si un jour quelqu'un peut citer la référence d'un jugement d'une CRC mettant en débet un compable pour le sujet évoqué dans ce fil...

phm a écrit:

Si un jour quelqu'un peut citer la référence d'un jugement d'une CRC mettant en débet un compable pour le sujet évoqué dans ce fil...

Pardon Nanard, je n'avais pas vu que tu mentionnais un tel débet un peu plus haut... Je te fais confiance et te crois sur parole bien évidemment.

Quant aux avatars : le doute me prend, alors je précise : il n'y avait rien de sérieux dans cette remarque. D'ailleurs, je ne suis jamais sérieux !

Nanard a dit:
"Mais je ne suis pas au bureau, donc je ne peux la citer exactement ; mais dans le document que j'ai mis en ligne (dite bible jaune et bleue)..."

C'est pas bien de bosser en dehors de ses heures de boulot...
Va falloir songer à se désintoxiquer...