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 Subvention à Association Sportive : quelle imputation ?

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3 participants
AuteurMessage
Bakriesk
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Bakriesk


Nombre de messages : 949
Age : 53
Localisation : Trop loin de la Bretagne
Date d'inscription : 22/07/2006

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MessageSujet: Subvention à Association Sportive : quelle imputation ?   Subvention  à Association Sportive : quelle imputation ? EmptyVen 13 Fév 2009 - 15:02

Bonjour,


Mon CE souhaite subventionner (via prélèvement sur les réserves) l'A.S..
Sur quelle imputation dois-je faire apparaître cela en compta bud ?

Merci de vos lumières et bonnes vacances à celles et ceux de la zone C !
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Winnie
Admin
Admin
Winnie


Nombre de messages : 13583
Age : 98
Localisation : La Forêt des Rêves Bleus, ou à la masse, au choix
Date d'inscription : 11/03/2008

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MessageSujet: Re: Subvention à Association Sportive : quelle imputation ?   Subvention  à Association Sportive : quelle imputation ? EmptyVen 13 Fév 2009 - 15:05

6575.
De rien.

_________________
Je préfére que l'on dise de moi "il est ch...t, mais c'est un bon" que "il est sympa, mais un peu juste." (©️ N@n@rd )
La confiance n'exclut pas le contrôle, elle s'en nourrit. (©️ Hippos, 15/12/2010)
.

Temps de travail des personnels Etat
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MessageSujet: Re: Subvention à Association Sportive : quelle imputation ?   Subvention  à Association Sportive : quelle imputation ? EmptyVen 13 Fév 2009 - 15:21

prélèvement donc vote au CA, donc
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Isaac Newton
Admin
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Isaac Newton


Nombre de messages : 7502
Age : 381
Localisation : Sous le pommier...
Date d'inscription : 21/05/2007

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MessageSujet: Re: Subvention à Association Sportive : quelle imputation ?   Subvention  à Association Sportive : quelle imputation ? EmptyVen 13 Fév 2009 - 15:26

De toute façon, même sans prélèvement, l'octroi d'une subvention à une association doit faire l'objet d'un vote du CA. L'acte exécutoire sera la pièce justificative du mandat.

_________________
Des millions de gens ont vu tomber une pomme, Newton est le seul qui se soit demandé pourquoi. B.BARUCH

Il faut dire que je suis un des rares à l'avoir pris sur la tronche...! I.NEWTON
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Bakriesk
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Bakriesk


Nombre de messages : 949
Age : 53
Localisation : Trop loin de la Bretagne
Date d'inscription : 22/07/2006

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MessageSujet: Re: Subvention à Association Sportive : quelle imputation ?   Subvention  à Association Sportive : quelle imputation ? EmptyVen 13 Fév 2009 - 17:41

Bien sûr qu'il y aura vote au CA ; en 2 temps d'ailleurs : accord du CA pour la subvention, puis vote de la DBM afférente.

(6575, j'aurais pu le trouver tout seul...Embarassed mes yeux se brouillent, mon cerveau s'embrume, le besoin de vacances se fait sentir affreusement)
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MessageSujet: Re: Subvention à Association Sportive : quelle imputation ?   Subvention  à Association Sportive : quelle imputation ? Empty

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