Nedjma *
Nombre de messages : 194 Localisation : la ville des Lumières Date d'inscription : 12/12/2006
| Sujet: conférence médecin Lun 26 Jan 2009 - 14:54 | |
| Bonjour, je viens de relire les archives du forum concernant les intervenants ext. et j'avoue que je commence à me faire peur... ma question est simple : l'an passé un médecin est venu faire une conférence un soir (public visé : plus adulte que élève) dans le cadre du CESC (aucune convention particulière signée - juste un vote du projet d'établissement en CA). A la suite de cette conférence, le médecin nous envoie une "note d'honoraires" avec son n° de SIRET, son n° d'URSSAF, etc... Comment dois-je traiter cette facture ??? Dois-je considérer ce médecin comme un intervenant ext. (au sens, lui payer l'urssaf, etc.)... ou une facture pour un "forfait conférence" tel quel pourrait "passer" ??? merci pour votre avis ! ps/ même si ce médecin est rattaché à un hôpital du coin (c marqué sur sa note d'honoraire)... il bosse en "travailleur indépendant" (c bien son Rib) | |
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Winnie Admin
Nombre de messages : 13583 Age : 98 Localisation : La Forêt des Rêves Bleus, ou à la masse, au choix Date d'inscription : 11/03/2008
| Sujet: Re: conférence médecin Mar 27 Jan 2009 - 14:12 | |
| Heu, une convention aurait été bienvenue. Je te dirais : au pire, si tu en as pour moins de 230 €, joins l'acte à ta facture et basta.
Quant au RIB, s'il y la mention "membre d'une association de gestion agréée, accepte les règlements à son nom" sur sa note d'honoraires, tu dois avoir le droit de lui verser directement l'argent. Me trompé-je ? _________________ Je préfére que l'on dise de moi "il est ch...t, mais c'est un bon" que "il est sympa, mais un peu juste." ( N@n@rd ) La confiance n'exclut pas le contrôle, elle s'en nourrit. ( Hippos, 15/12/2010).
Temps de travail des personnels Etat | |
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Nedjma *
Nombre de messages : 194 Localisation : la ville des Lumières Date d'inscription : 12/12/2006
| Sujet: Re: conférence médecin Mer 28 Jan 2009 - 11:28 | |
| Merci pour ta réponse Winnie... Je vais en effet me contenter de sa note d'honoraires et ça devrait aller ! | |
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| Sujet: Re: conférence médecin | |
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