| Rémunération d'un médecin retraité | |
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+5Madame Catastrophe Winnie Colombane peky volcan 9 participants |
Auteur | Message |
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Toubib Invité
| Sujet: Rémunération d'un médecin retraité Ven 31 Mai 2013 - 18:36 | |
| Bonjour,
Le chef d’établissement veut faire venir un médecin en retraite pour que celui-ci effectue une information pédagogique au bénéfice des élèves. Ce médecin n’est pas travailleur indépendant, n’a pas de SIRET et la facturation de son intervention (un peu plus de 300 euros) ne peut pas transiter par une association dont il serait membre. Quelle possibilité l’EPLE a-t-il pour indemniser ce médecin, sans être considéré comme employeur ? Il me semblait, par le passé, qu’il était possible de « rémunérer » l’intervention d’un forain rétameur ambulant (sans SIRET) pour son intervention sur des ustensiles de cuisine, sans formalitésparticulières. Existe-t-il une astuce pour éviter l’établissement d’une fiche de paye et le tracas du paiement de toutes les cotisations ? |
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volcan Modérateur
Nombre de messages : 21401 Date d'inscription : 15/12/2012
| Sujet: Re: Rémunération d'un médecin retraité Ven 31 Mai 2013 - 18:41 | |
| Euh... à part le faire payer par le FSE je ne vois pas. | |
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peky *****
Nombre de messages : 3604 Localisation : au bord de l'eau Date d'inscription : 26/03/2009
| Sujet: Re: Rémunération d'un médecin retraité Ven 31 Mai 2013 - 19:50 | |
| Il peut être indemnitaire et payé à la vacation. | |
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Colombane ***
Nombre de messages : 1190 Age : 67 Localisation : en plein centre Date d'inscription : 11/09/2008
| Sujet: Re: Rémunération d'un médecin retraité Ven 31 Mai 2013 - 19:52 | |
| par le biais de vacations payées par le Rectorat.
s'il reste des vacations - voir avec le chef d'établissement où il en est.... et la secrétaire du chef pour la mise en place.
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peky *****
Nombre de messages : 3604 Localisation : au bord de l'eau Date d'inscription : 26/03/2009
| Sujet: Re: Rémunération d'un médecin retraité Ven 31 Mai 2013 - 19:56 | |
| A noter qu'il n'y a pas de limites d'age pour les vacataires (indemnitaires dans EPP).
C'est le seul dans le cas. | |
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Winnie Admin
Nombre de messages : 13583 Age : 98 Localisation : La Forêt des Rêves Bleus, ou à la masse, au choix Date d'inscription : 11/03/2008
| Sujet: Re: Rémunération d'un médecin retraité Ven 31 Mai 2013 - 20:40 | |
| - Toubib a écrit:
- Il me semblait, par le passé, qu’il était possible de « rémunérer » l’intervention d’un forain rétameur ambulant (sans SIRET) pour son intervention sur des ustensiles de cuisine, sans formalités particulières. Existe-t-il une astuce pour éviter l’établissement d’une fiche de paye et le tracas du paiement de toutes les cotisations ?
Whaouh, des légendes d'EPLE j'en ai entendu pas mal, mais le coup du forain rétameur ambulant, c'est inédit. Le médecin prend 300 € pour son intervention ? N'y aurait-il pas moyen de négocier le simple versement de frais de déplacement, et d'organiser un repas amélioré qui serait offert à l'intervenant le jour de sa venue ? _________________ Je préfére que l'on dise de moi "il est ch...t, mais c'est un bon" que "il est sympa, mais un peu juste." ( N@n@rd ) La confiance n'exclut pas le contrôle, elle s'en nourrit. ( Hippos, 15/12/2010).
Temps de travail des personnels Etat | |
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Madame Catastrophe *
Nombre de messages : 223 Date d'inscription : 01/12/2012
| Sujet: Re: Rémunération d'un médecin retraité Ven 31 Mai 2013 - 20:48 | |
| Le rémunérer en nature, lui donner 300 € en timbres-poste, ça lui paiera son courrier de l'année. | |
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Walking Dead ****
Nombre de messages : 2013 Age : 47 Localisation : Ile de France Date d'inscription : 22/07/2009
| Sujet: Re: Rémunération d'un médecin retraité Ven 31 Mai 2013 - 20:58 | |
| On a eu le cas de figure. Effectivement, paiement en nature pour l'équivalent de l'intervention (une imprimante, un disque dur externe..) C'est moyen mais on n'a pas trouvé mieux | |
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Amazone *
Nombre de messages : 321 Age : 58 Localisation : dans la tourmente de la RGPP Date d'inscription : 20/05/2011
| Sujet: Re: Rémunération d'un médecin retraité Ven 31 Mai 2013 - 21:52 | |
| C'est même très très moyen. Si c'est de l'initiative du CE, il assume et lui offre un bon gueuleton au restaurant et voilà. Se mouche pas du pied le toubib qui réclame 300 € ! J'espère qu'au moins son intervention aura duré quelques heures... | |
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Colombane ***
Nombre de messages : 1190 Age : 67 Localisation : en plein centre Date d'inscription : 11/09/2008
| Sujet: Re: Rémunération d'un médecin retraité Ven 31 Mai 2013 - 23:19 | |
| les vacations !!!
en plus, c'est déclaré... et tout et tout.... si ça se trouve, il y en a de prévues (ou qui auraient du l'être) dans les demandes de subventions CESC, parfois, il y a des dotations... voir le chef | |
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Vénérable Intendant ***
Nombre de messages : 1603 Date d'inscription : 28/06/2012
| Sujet: Re: Rémunération d'un médecin retraité Ven 31 Mai 2013 - 23:23 | |
| - Toubib a écrit:
- Le chef d’établissement veut faire venir un médecin en
retraite pour que celui-ci effectue une information pédagogique au bénéfice des élèves. Ce médecin n’est pas travailleur indépendant, n’a pas de SIRET et la facturation de son intervention (un peu plus de 300 euros) Je ne serais pas étonné que ce retraité soit une bonne connaissance du chef d'établissement ; et qu'il y ait anguille sous le Tapie. | |
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Toubib Invité
| Sujet: Re: Rémunération d'un médecin retraité Mer 5 Juin 2013 - 11:34 | |
| Il n'y a pas anguille sous le Tapie. Il ne le connaît pas personnellement. Ca doit être un coup des CPE... Je vais lui poser la question des vacations payées par le Rectorat... mais je doute de la faisabilité. |
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Maître Corbeau *
Nombre de messages : 186 Age : 42 Localisation : Sur son arbre perché Date d'inscription : 10/06/2010
| Sujet: Re: Rémunération d'un médecin retraité Mer 5 Juin 2013 - 12:14 | |
| Et en passant via une autre structure de type AROEVEN ? Il y aurait un contrat de travail entre la personne et l'organisme, qui s'occupe de tous les volets fiscaux. Avec une convention entre l'AROEVEN et l'établissement (à passer en CA)
Nous avions fait cela dans le cadre de l'accompagnement éducatif, les personnes ne pouvant pas, pour une raison que j'ignore, être rémunérées directement par le Rectorat.
Et facturation à l'établissement par l'AROEVEN, mais avec des frais de gestion dans ce cas évidemment. | |
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Vénérable Intendant ***
Nombre de messages : 1603 Date d'inscription : 28/06/2012
| Sujet: Re: Rémunération d'un médecin retraité Mer 5 Juin 2013 - 13:10 | |
| Autrement il y a la solution des vacations payées par l'EPLE ; mais c'est galère. | |
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peky *****
Nombre de messages : 3604 Localisation : au bord de l'eau Date d'inscription : 26/03/2009
| Sujet: Re: Rémunération d'un médecin retraité Mer 5 Juin 2013 - 15:14 | |
| Bonjour,
Pourquoi est-ce galère: c'est un système clair, transparent qui permet de rémunérer tout intervenant en classe. Il faut seulement que le CE le prévoit dans son budget. Demande d'heures au rectorat ou DSDEN, inscription du vacataire dans la base EPP, et mise en paiement par l'établissement. | |
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