Congés annuels et temps partiel

J'ai un doute, veille de WE oblige.

Un agent à temps partiel a-t-il droit à récupérer ses congés sur la base de 45j annuels (voir un post antérieur) ou faut-il proratiser ces 45j?

Put..., vivement le 26 octobre !!!

Je parlais évidemment des congés non pris pour arrêt maladie.

Je yoyote grave, vivement que je me tire !!

Fin de semaine pour moi aussi, donc pas trop de temps ni de possibilité de chercher un texte (j'ai pas le panache et surtout la dextérité informatique de certains pros du forum...) mais je pense que tu dois accorder les 45 jours de récup, même si ce sont des journées à mi-temps.

Merci Charlie mais je viens de trouver la réponse en mobilisant mes dernières capacités neuronales et le RLR.
Pour ceux que ça intéresse, voir au RLR la note de service n°378 du 15 février 2002.

Alors, j'avais bon?!!!
Et bien bon week-end à toi, va vite te reposer après cet ultime effort!!!...
j'y vais aussi de ce pas!

Euh non, désolé, t'avais pas bon et moi non plus...

Faut proratiser et sortir la règle à calcul.
Ci-dessous, extrait de ladite note de service


1-3-1-2-b) Agents à temps partiel

Le travail à temps partiel est garanti par la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'Etat. Le travail à temps partiel, temps choisi par les agents concernés, est un droit attribué individuellement, sous réserve des nécessités de service. L'ARTT n'entraînera donc pas de remise en cause du travail à temps partiel ni des modalités de rémunération qui en découlent.

Les conséquences du temps partiel sur le nombre de jours de congés et de jours ARTT sont présentées dans le tableau ci-dessous :


Quotité de travail / Nombre de jours de congés annuels
100 % / 45
90 % / 41
80 % / 37
70 % / 32,5
60 % / 28
50 % / 23,5

Le nombre de jours a été arrondi à la demi-journée immédiatement supérieure

*Les agents bénéficient des 2 jours de fractionnement prévus par le décret du 26 octobre 1984

Tchao, moi je fais comme Charlie

Allez, faut voir le bon côté des choses: j's'rais moins bête ce week-end!!!
Merci fèski!

Charlie a écrit:

j's'rais moins bête ce week-end!!!

ni ce W.E. ni les autres mon tu es parfaite ma

c'ke tu peux être gentil mon bon Patou !!!!!
Pourtant, plus je fréquente ce forum, plus j'ai l'impression d'être souvent à côté de la plaque......
Heureusement que tu es là et que nous avons notre petit coin de Paradis pour oublier tous nos soucis!......
Bisous

Pardon N@n@rd pour cette petite disgression, mais un peu de réconfort dans ce monde de brutes, j'ai pas pû résister.....

alloa Charlie , ton avatar est charmante!! Tu as bien changée depuis vendredi!!

Alloa féski! Et merci pour le compliment!
ça, c'est le fait d'être sur mon île depuis l'année dernière, j'ai appris à me fondre dans le paysage et depuis, je me suis si bien intégrée que je suis devenue,dirons nous, plus "couleur locale"!!!......


Mais attention, "je n'ai pas changée, je suis toujours la mêêême......" (enfin, vous connaissez la chanson.....) si on m'cherche, je peux toujours donner un p'tit coup de griffes ou faire patte de velour si on est gentil avec moi!........