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 rbt frais km des visites de stage

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lili
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MessageSujet: rbt frais km des visites de stage   rbt frais km des visites de stage Icon_minitimeJeu 4 Déc 2008 - 20:10

Le directeur de segpa souhaite rembourser les frais kilométriques de ses profs lorsqu'ils visitent leurs élèves en stage.
Quel barême, quel taux aplliquez-vous en fonction de la puissance fiscale de leur véhicule ?
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MessageSujet: Re: rbt frais km des visites de stage   rbt frais km des visites de stage Icon_minitimeJeu 4 Déc 2008 - 20:18

a priori:

http://pagesperso-orange.fr/gestionnaires03/page107.html

Very Happy
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Nombre de messages : 17414
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MessageSujet: Re: rbt frais km des visites de stage   rbt frais km des visites de stage Icon_minitimeJeu 4 Déc 2008 - 21:28

lili a écrit:
Le directeur de segpa souhaite rembourser les frais kilométriques de ses profs lorsqu'ils visitent leurs élèves en stage.
Quel barême, quel taux aplliquez-vous en fonction de la puissance fiscale de leur véhicule ?
Le directeur de SEGPA souhaite, mais c'est l'ordonnateur qui décide. Un conseil lisez bien attentivement la page indiquée par FARPI.

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Celui qui poursuit un rêve n'en désire pas, au fond, la réalisation : il veut seulement pouvoir continuer à rêver.
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MessageSujet: Re: rbt frais km des visites de stage   rbt frais km des visites de stage Icon_minitime

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