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 Achat véhicule transport élèves avec taxe d'apprentissage

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3 participants
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grand_k
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Nombre de messages : 10
Date d'inscription : 19/09/2006

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MessageSujet: Achat véhicule transport élèves avec taxe d'apprentissage   Achat véhicule  transport élèves avec  taxe d'apprentissage Icon_minitimeJeu 4 Déc 2008 - 15:45

Bonjour

Est-il possible de financer tout ou une partie de l'achat d'un véhicule 9 places pour le transport d'élèves de sections professionnelles mais aussi générales avec la taxe d'apprentissage?
Merci d'avance
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Bozinchu
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Bozinchu


Nombre de messages : 21862
Age : 55
Localisation : Bastia
Date d'inscription : 23/11/2006

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MessageSujet: Re: Achat véhicule transport élèves avec taxe d'apprentissage   Achat véhicule  transport élèves avec  taxe d'apprentissage Icon_minitimeJeu 4 Déc 2008 - 18:25

Chez Rolls Royce ils font un beau modèle décapotable
Par contra si tu as 9 élèves à transporter il faudre en prendre 2....
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Nombre de messages : 17486
Date d'inscription : 26/03/2006

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MessageSujet: Re: Achat véhicule transport élèves avec taxe d'apprentissage   Achat véhicule  transport élèves avec  taxe d'apprentissage Icon_minitimeJeu 4 Déc 2008 - 21:36

Si ce sont des déplacements des élèves du technique pour aller sur des chantiers, oui ; si ce sont des déplacements pour l'AS, le FSE ou la sortie théatre, non.

_________________
Celui qui poursuit un rêve n'en désire pas, au fond, la réalisation : il veut seulement pouvoir continuer à rêver.
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grandk-k
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MessageSujet: Re: Achat véhicule transport élèves avec taxe d'apprentissage   Achat véhicule  transport élèves avec  taxe d'apprentissage Icon_minitimeVen 5 Déc 2008 - 8:21

Merci pour ta réponse,

Bien évidemment ce véhicule va servir pour tous les élèves de toutes sections et pour tout type de sorties.Le CE va rire si on lui dit que cela ne doit concerner que les élèves du professionnel et du technique pour des visites de chantier.D'ailleurs, qui pourra le vérifier?
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Nombre de messages : 17486
Date d'inscription : 26/03/2006

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MessageSujet: Re: Achat véhicule transport élèves avec taxe d'apprentissage   Achat véhicule  transport élèves avec  taxe d'apprentissage Icon_minitimeVen 5 Déc 2008 - 8:30

Je donnais la régle... qui pourrait penser qu'un ordinateur portable acheté sur la TA pourrait se retrouver ailleurs que dans un atelier ? Very Happy

Le tout étant de pouvoir justifier d'un besoin et d'une utilisation conforme. Exemple, acheter une tondeuse à gazon sur la TA pour un LP sans section espaces verts ou maintenance moteurs peut être difficile à justifier en cas de contrôle (cela existe).

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MessageSujet: Re: Achat véhicule transport élèves avec taxe d'apprentissage   Achat véhicule  transport élèves avec  taxe d'apprentissage Icon_minitime

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