Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Forum des gestionnaires d’EPLE


 
AccueilAccueil  PortailPortail  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le Deal du moment : -25%
PC Portable Gamer 16,1” HP Victus 16 – 16 ...
Voir le deal
749.99 €

Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet
 

 Achat véhicule transport élèves avec taxe d'apprentissage

Aller en bas 
3 participants
AuteurMessage
grand_k
.
.



Nombre de messages : 10
Date d'inscription : 19/09/2006

Achat véhicule  transport élèves avec  taxe d'apprentissage Empty
MessageSujet: Achat véhicule transport élèves avec taxe d'apprentissage   Achat véhicule  transport élèves avec  taxe d'apprentissage Icon_minitimeJeu 4 Déc 2008 - 15:45

Bonjour

Est-il possible de financer tout ou une partie de l'achat d'un véhicule 9 places pour le transport d'élèves de sections professionnelles mais aussi générales avec la taxe d'apprentissage?
Merci d'avance
Revenir en haut Aller en bas
Bozinchu
Veille JO
Veille JO
Bozinchu


Nombre de messages : 22125
Age : 55
Localisation : Bastia
Date d'inscription : 23/11/2006

Achat véhicule  transport élèves avec  taxe d'apprentissage Empty
MessageSujet: Re: Achat véhicule transport élèves avec taxe d'apprentissage   Achat véhicule  transport élèves avec  taxe d'apprentissage Icon_minitimeJeu 4 Déc 2008 - 18:25

Chez Rolls Royce ils font un beau modèle décapotable
Par contra si tu as 9 élèves à transporter il faudre en prendre 2....
Revenir en haut Aller en bas
Fondateur
Admin fondateur
Admin fondateur
Fondateur


Nombre de messages : 17489
Date d'inscription : 26/03/2006

Achat véhicule  transport élèves avec  taxe d'apprentissage Empty
MessageSujet: Re: Achat véhicule transport élèves avec taxe d'apprentissage   Achat véhicule  transport élèves avec  taxe d'apprentissage Icon_minitimeJeu 4 Déc 2008 - 21:36

Si ce sont des déplacements des élèves du technique pour aller sur des chantiers, oui ; si ce sont des déplacements pour l'AS, le FSE ou la sortie théatre, non.

_________________
Celui qui poursuit un rêve n'en désire pas, au fond, la réalisation : il veut seulement pouvoir continuer à rêver.
.
Revenir en haut Aller en bas
grandk-k
Invité




Achat véhicule  transport élèves avec  taxe d'apprentissage Empty
MessageSujet: Re: Achat véhicule transport élèves avec taxe d'apprentissage   Achat véhicule  transport élèves avec  taxe d'apprentissage Icon_minitimeVen 5 Déc 2008 - 8:21

Merci pour ta réponse,

Bien évidemment ce véhicule va servir pour tous les élèves de toutes sections et pour tout type de sorties.Le CE va rire si on lui dit que cela ne doit concerner que les élèves du professionnel et du technique pour des visites de chantier.D'ailleurs, qui pourra le vérifier?
Revenir en haut Aller en bas
Fondateur
Admin fondateur
Admin fondateur
Fondateur


Nombre de messages : 17489
Date d'inscription : 26/03/2006

Achat véhicule  transport élèves avec  taxe d'apprentissage Empty
MessageSujet: Re: Achat véhicule transport élèves avec taxe d'apprentissage   Achat véhicule  transport élèves avec  taxe d'apprentissage Icon_minitimeVen 5 Déc 2008 - 8:30

Je donnais la régle... qui pourrait penser qu'un ordinateur portable acheté sur la TA pourrait se retrouver ailleurs que dans un atelier ? Very Happy

Le tout étant de pouvoir justifier d'un besoin et d'une utilisation conforme. Exemple, acheter une tondeuse à gazon sur la TA pour un LP sans section espaces verts ou maintenance moteurs peut être difficile à justifier en cas de contrôle (cela existe).

_________________
Celui qui poursuit un rêve n'en désire pas, au fond, la réalisation : il veut seulement pouvoir continuer à rêver.
.
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





Achat véhicule  transport élèves avec  taxe d'apprentissage Empty
MessageSujet: Re: Achat véhicule transport élèves avec taxe d'apprentissage   Achat véhicule  transport élèves avec  taxe d'apprentissage Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
Achat véhicule transport élèves avec taxe d'apprentissage
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Transport d'élèves avec véhicule établissement?
» Utilisation du véhicule personnel avec transport d'élèves
» vehicule pour transport d'eleves
» Véhicule de l'établissement et transport d'élèves
» Transport personnels dans véhicule personnel

Permission de ce forum:Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum
Forum des gestionnaires d’EPLE :: Gestionnaires d'EPLE :: Gestion matérielle-
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetSauter vers: