- pourquoipas a écrit:
- Un voyage dont les dépenses recouvrent 2 exercices comptables doit être rattaché à un seul exercice pour respecter le principe de rattachement des charges et recettes à un seul exercice.
Jusque là, ça va.
Ensuite, si j'ai bien compris
1/ Si acompte en 2008 (réglement par 1 OP du Comptable via le compte 4091)
2/ Encaissements des chèques familles (compte 4117) ou subvention (compte à 6 chifres 4682..)
3/ En 2008, pas d'opérations en compta budgétaire chez l'ordonnateur (ni OR, ni Mandats sur le chapitre N3 ou R4 pour LEONARDO par exemple même pour les aides par fonds sociaux)
4/ Fin 2008, les bilans de sortie 4091 et 4117 présenteront 1 solde
5/ Reprise début 2009 de ce solde en BE
6/ En 2009, réglement de la totalité de la charge sur chapitre N3 en compta BUD et OR.
7/ Le compte 4091 et 4682.. (si subvention) sont ainsi soldés
Est -ce que mon raisonnement est bon, notamment en ce qui concerne les fonds sociaux éventeuls, ou est-ce je dérive ?
Merci de vos conseils sur ce point
1/ c'est un OP de l'ordonnateur et non du comptable (cela change beaucoup de choses)
2/ Pas de 4117, ni de 4118 dont le solde créditeur occasionnerait un blocage du cofi. Utiliser le 4191 (subdivisé pour séparer des avances SAH c'est mieux).
3/ pour les aides du FSocial mieux vaut attendre 2009, sinon il faut faire mandat au F par le 4091 et OR... mais bon... 2009)
4/ on justifie au cofi le 4091 et avec une liste le 4191x. Le 4117 est une erreur, il n'est utilisé que comme le 4111 est utilisé pour le 4112.
5/ oui ; puis écriture du 4118 par 4191x
6/ oui en séparant la facture entre paiement 5159 et régularisation OP au 4091 (soldé)
7/ les opérations sur les subventions ne sont faites que sur 2009.
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Celui qui poursuit un rêve n'en désire pas, au fond, la réalisation : il veut seulement pouvoir continuer à rêver.
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