Bonjour,

J'ai une question...et pourtant j'ai utilisé le moteur de recherche mais je ne trouve point.
Elle concerne un grand classique sur le site, les voyages
scolaires. Elle est donc simple mais je préfere la soumettre à votre
sagacité.
Je place le contexte et la question qu'il m'a été posé: c'est un
voyage scolaire( pour un PPCP) avec surement participation des familles
et nuitée dans un autre établissement. Pouvons nous ou devons nous, oui
ou non, retirer des frais scolaires des élèves de voyage la
nuitée ( s'il y a des internes) ou le repas( pour les DP). Etant donné
qu'il y a participation des familles, cela reviens à ce que les
familles payent deux fois...
j'ai déjà un embryon de réponse dans ma petite tête mais
je tiens tout de même à connaître l'experience d'autres collègues.

Merci d'avance

Chez moi on fait systématiquement des remises d'ordre aux élèves participant aux voyages avec nuitées. (les conditions de remises d'ordre ont été votées en CA)

idem.

Remise d'ordre bien sur.... on n'est pas des escros (quoique).

Il y a a une autre solution : appliquer un tarif différencié selon le régime, et faire un contribution du R2 vers le N3.
Ouais, c'est bien la remise d'ordre.

Remise d'ordre, c'est plus simple pour tout le monde, les familles comprennent mieux !

Il faut respecter les cas de remises d'ordre votés en CA ou déterminés le cas échéant par la CT.
Par contre, le CA ou la CT peut très bien décider de ne pas accorder de remise d'ordre. En effet, le voyage est facultatif, l'absence de la DP n'est pas directement imputable à l'Etablissement, le système étant forfaitaire, le CA peut tres bien déterminer par exemple un seuil de jours d'absence en dessous duquel il n'y a pas de remise d'ordre.
A mon sens l'obligation de remise d'ordre n'existe que l'orsque l'absence de la DP est imputable uniquement à l'établissement, cette absence s'analysant alors comme une inexécution de l'obligation pour l'EPLE de fournir un repas aux DP (ex: grève, stage ou sortie obligatoire sans solution de repas proposée, exclusion ...)

J'irais plus dans le sens de sainte barbe...Pourquoi faire compliquer quand on peut faire simple!

Marbourg a écrit:

J'irais plus dans le sens de sainte barbe...Pourquoi faire compliquer quand on peut faire simple!

Faire une remise d'ordre pour les voyages est simple et équitable. Un externe et un interne payeront le même prix pour un voyage mais si vous ne faites pas de remise, l'interne perdra - payera - une semaine de forfait pour rien ; ce n'est ni normal ni juste et l'argument "si vous êtes pas content vous êtes pas obligé d'aller en voyage " fallacieux.

Vieil intendant a écrit:

Marbourg a écrit:

J'irais plus dans le sens de sainte barbe...Pourquoi faire compliquer quand on peut faire simple!

Faire une remise d'ordre pour les voyages est simple et équitable. Un externe et un interne payeront le même prix pour un voyage mais si vous ne faites pas de remise, l'interne perdra - payera - une semaine de forfait pour rien ; ce n'est ni normal ni juste et l'argument "si vous êtes pas content vous êtes pas obligé d'aller en voyage " fallacieux.

je maintiens qu'il n'y a pas d'obligation juridique à accorder une remise d'ordre. Après il n'est pas illégal (ni compliqué) de l'accorder pour des raisons d'équité.
Enfin je pense qu'en réalité c'est le caractère "facultatif" du voyage qui est fallacieux et non l'argument qui l'invoque. De mon point de vue, il est assez gênant que les voyages facultatifs ne le soient pas réellement.
Les voyages facultatifs payants çà ne devrait pas exister !!

Personnellement je regarde d'abord les conditions d'octroi des remises d'ordre décidées par le C.A.
Si le cas des voyages a été évoqué comme motif d'octroi, j'accorde, bien sûr.
Si le cas n'a pas été prévu, je regarde si le voyage est obligatoire ou non.
S'il l'est: remise d'ordre accordée d'office, car c'est l'administration qui a pris la décision. S'il ne l'est pas: pas de remise.

Bonjour,
Ici le cas de RO popur les voyages n'a pas été vu en CA.
Maintenant les voyages on connait les dates longtemps à l'avance et donc il est facile d'adapter les commandes SAH en fonction,ne pas faire de RO pour ça est un peu "cappilo-tracté" ...et comme le dit VI cela revient à faire payer un surcoût aux DP par rapport aux externes,de plus le montant des RO ne représente quand même pas un manque à gagner si élevé que ça ...ou alors c'est que tout le bahut part en voyage 15 jours ?????

il serait temps de concevoir des remises d'ordre exclusivement sur la part "crédit nourriture" des frais scolaires, en effet, le principe même du forfait revient à étaler sur l'année complète les charges de fonctionnement hors nourriture.
accorder des RO complètes est une absurdité qui revient à dire que l'on suspend les salaires des personnels de popote, qu'on arrête de chauffer ou d'éclairer, etc.... cette pratique est néfaste aux charges communes et totalement illogique.
de plus on peut rentrer à la paluche ces remises portant sur le CN sans se préoccuper + que ça du tarif jour.

Encore une fois, la solution n'est pas simple, claire et nette, ecris
en gos en large et en gras dans un texte extremement limpide...Arf le
pire, c'est qu'il va falloir expliquer tout cela. Ca va être ça le plus
pénible...
Merci pour toutes ces réponses

Marbourg a écrit:

Encore une fois, la solution n'est pas simple, claire et nette, ecris
en gos en large et en gras dans un texte extremement limpide...Arf le
pire, c'est qu'il va falloir expliquer tout cela. Ca va être ça le plus
pénible...
Merci pour toutes ces réponses

Pour être plus clair :
si ton CA ou la CT l'a prévu, tu dois faire la remise d'ordre.
Si cela n'a pas été prévu tu ne peux pas la faire.
Le débat ne se pose que pour ton CA, s'il a délégation de la CT pour trancher cette question.

Oui bien sur mais faut il encore le faire comprendre...