Décision du conseil de discipline et paiement des bourses Hitskin_logo Hitskin.com

Ceci est une prévisualisation d'un thème de Hitskin.com
Installer le thèmeRetourner sur la fiche du thème

Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilPortailRechercherS'enregistrerConnexion
-47%
Le deal à ne pas rater :
SAMSUNG T7 Shield Bleu – SSD Externe 1 To à 89,99€
89.99 € 169.99 €
Voir le deal

Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet
 

 Décision du conseil de discipline et paiement des bourses

Aller en bas 
4 participants
AuteurMessage
pp
Invité




Décision du conseil de discipline et paiement des bourses Empty
MessageSujet: Décision du conseil de discipline et paiement des bourses   Décision du conseil de discipline et paiement des bourses EmptyLun 20 Oct 2008 - 11:29

Faut-il payer la totalité de la bourse à un élève qui est exclu par CD en cours de trimestre?
Cet élève va être scolarisé dans un nouvel établissement.
Merci pour vos réponses
Revenir en haut Aller en bas
Winnie
Admin
Admin
Winnie


Nombre de messages : 13583
Age : 98
Localisation : La Forêt des Rêves Bleus, ou à la masse, au choix
Date d'inscription : 11/03/2008

Décision du conseil de discipline et paiement des bourses Empty
MessageSujet: Re: Décision du conseil de discipline et paiement des bourses   Décision du conseil de discipline et paiement des bourses EmptyLun 20 Oct 2008 - 11:40

pp a écrit:
Faut-il payer la totalité de la bourse à un élève qui est exclu par CD en cours de trimestre?
Cet élève va être scolarisé dans un nouvel établissement.
Merci pour vos réponses

Voir la note de ton IA qui doit préciser cela.
(chez moi c'est non)

_________________
Je préfére que l'on dise de moi "il est ch...t, mais c'est un bon" que "il est sympa, mais un peu juste." (©️ N@n@rd )
La confiance n'exclut pas le contrôle, elle s'en nourrit. (©️ Hippos, 15/12/2010)
.

Temps de travail des personnels Etat
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité




Décision du conseil de discipline et paiement des bourses Empty
MessageSujet: Re: Décision du conseil de discipline et paiement des bourses   Décision du conseil de discipline et paiement des bourses EmptyLun 20 Oct 2008 - 18:23

se mettre d'accord avec le nouvel établissement
Revenir en haut Aller en bas
L'intendant zonard
Animateur Greta
Animateur Greta
L'intendant zonard


Nombre de messages : 23858
Age : 19
Localisation : Entre la ZUP et la rocade
Date d'inscription : 09/06/2006

Décision du conseil de discipline et paiement des bourses Empty
MessageSujet: Re: Décision du conseil de discipline et paiement des bourses   Décision du conseil de discipline et paiement des bourses EmptyLun 20 Oct 2008 - 18:44

Après la décision d'exclusion, le petit monstre n'est plus élève dans ton établissement (si tant est qu'il l'ait jamais été...). Il n'y a donc aucune possibilité raisonnable de lui payer la bourse complète pour le trimestre, bien au contraire.

Pour avoir souvent vu débarquer de la chair à CDis dans mes bahuts, je peux témoigner que dans la majorité des cas la sanction n'a pas été claire et nette, et l'élève franchement calmé (même si bien heureusement j'ai pu observer que mes équipes ont souvent réussi après cela à remettre un môme dans un chemin moins boueux). Alors si un petit coup de trique financière en prime peut aider à faire passer le message...

Au gamin de se débrouiller pour récupérer la bourse dans son nouveau bahut, après (NB chez moi en LP, 90% des exclusions sont des sorties définitives du système scolaire, en plus...)

_________________
Parce que l'intendance, c'est la zone.
Animateur des rubriques Greta et OpenAcadémie, quatrième au classement du GJQ du mois de février 2019. Testé et approuvé par VI (le seul, le vrai) :


Décision du conseil de discipline et paiement des bourses Vi_hommage_iz_2009_micro
Revenir en haut Aller en bas
https://www.intendancezone.net
AngelinaAA
**
**
AngelinaAA


Nombre de messages : 503
Localisation : Pas très loin de chez N@n@rd
Date d'inscription : 15/02/2008

Décision du conseil de discipline et paiement des bourses Empty
MessageSujet: Re: Décision du conseil de discipline et paiement des bourses   Décision du conseil de discipline et paiement des bourses EmptyMar 21 Oct 2008 - 8:53

Chez moi c'est oui.
Lorsqu'un élève change d'établissement, les bourses sont payées par l'établissement dans lequel il était le 1er jour du trimestre (instructions de l'IA). Pour ce qui est du congé de bourses suite à sanction, c'est le CE qui décide. Donc, il faut connaître la position de ton IA.
Revenir en haut Aller en bas
parisnol
*
*
parisnol


Nombre de messages : 356
Localisation : vers le desert
Date d'inscription : 22/10/2006

Décision du conseil de discipline et paiement des bourses Empty
MessageSujet: Re: Décision du conseil de discipline et paiement des bourses   Décision du conseil de discipline et paiement des bourses EmptyMar 21 Oct 2008 - 11:44

AA a écrit:
Chez moi c'est oui.
Lorsqu'un élève change d'établissement, les bourses sont payées par l'établissement dans lequel il était le 1er jour du trimestre (instructions de l'IA).

même chose pour "mon" collège, les CD sont toujours re-scolarisés....
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





Décision du conseil de discipline et paiement des bourses Empty
MessageSujet: Re: Décision du conseil de discipline et paiement des bourses   Décision du conseil de discipline et paiement des bourses Empty

Revenir en haut Aller en bas
 
Décision du conseil de discipline et paiement des bourses
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» demande de conseil archivage des RIB pour paiement des bourses et trop perçus
» Vote du GM en conseil de discipline...
» conseil de discipline
» conseil de discipline
» Récupération des heures passées en C.A pour une SAENES

Permission de ce forum:Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum
Forum des gestionnaires d’EPLE :: Gestionnaires d'EPLE :: Métiers de l'AENES-
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetSauter vers: