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 accident du travail et précium doloris

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coffeeman
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MessageSujet: accident du travail et précium doloris   accident du travail et précium doloris Icon_minitimeMer 24 Sep 2008 - 11:11

Bonjour à vous,

J'ai vu il y a quelques temps, mais impossible de retrouver le post qui aborde le sujet, la possibilité pour les agents de bénéficier d'un dédomagement au titre du précium doloris suite à un accident du travail.

J'ai le cas chez moi d'un agent qui a eu le doigt sectionné par une machine et je cherche donc à connaitre les formalités pour exercer une telle demande.

Merci à tous.
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MessageSujet: Re: accident du travail et précium doloris   accident du travail et précium doloris Icon_minitimeJeu 25 Sep 2008 - 6:04

Punaise, ça motive pas les troupes!!!
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MessageSujet: Re: accident du travail et précium doloris   accident du travail et précium doloris Icon_minitimeJeu 25 Sep 2008 - 6:24

Dans la plupart des cas "le prix de la douleur" est donné par les tribunaux qui l'inclus dans les dommages-intérêts. Dans le cas d'un AT le plus simple est de demander au service juridique dont dépend l'agent puisque je suppose que la demande est amiable.
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MessageSujet: Re: accident du travail et précium doloris   accident du travail et précium doloris Icon_minitimeJeu 25 Sep 2008 - 6:29

Merci VI pou ta réponse. J'avais de toute manière l'intention de prendre l'attache du Rectorat mais je voulais avoir des billes avant de téléphoner.

En ce qui concerne le précium doloris, il me semble que le passage en tribunal se fait dan sle cas où il n'y a pas d'accord sur le montant de l'indemnisation.

J'ai eu un accident de voiture il y a quelques années, et j'avais touché une telle indemnisation, automatiquement après avoir rendu visite à un médecin conseil de l'assurance adverse.

La bise de coffeelady!
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MessageSujet: Re: accident du travail et précium doloris   accident du travail et précium doloris Icon_minitimeVen 26 Sep 2008 - 6:29

Ouinnnnnnnnnn

Alors personne pour me renseigner?

aa6

Caliméro
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MessageSujet: Re: accident du travail et précium doloris   accident du travail et précium doloris Icon_minitimeVen 26 Sep 2008 - 7:09

peut-être ça :
http://www.fnvictimesdelaroute.asso.fr/calcul_prejudices.htm
mais ça n'est qu'indicatif et à la base pour les accident de la route. essaie peut-être de contacter une association de victimes d'at
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MessageSujet: Re: accident du travail et précium doloris   accident du travail et précium doloris Icon_minitimeVen 26 Sep 2008 - 8:36

merci bipbip, j'ai aussi relevé ma faute, il s'agit de pretium doloris et non de precium doloris.

Je note que Barbule n'a pas relevé!
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MessageSujet: Re: accident du travail et précium doloris   accident du travail et précium doloris Icon_minitimeLun 29 Sep 2008 - 13:13

abc

Dernière fois...
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MessageSujet: Re: accident du travail et précium doloris   accident du travail et précium doloris Icon_minitimeLun 29 Sep 2008 - 13:16

coffeeman a écrit:
abc

Dernière fois...
j'espère que ce ne sera pas ton dernier mot Laughing
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coffeeman

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MessageSujet: Re: accident du travail et précium doloris   accident du travail et précium doloris Icon_minitimeLun 29 Sep 2008 - 13:18

b9
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MessageSujet: Re: accident du travail et précium doloris   accident du travail et précium doloris Icon_minitime

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